Déliberation - Liste des questions examinées

Documents similaires

Déliberation - Liste des questions examinées

Déliberation - Liste des questions examinées

Déliberation - Liste des questions examinées

Déliberation - Liste des questions examinées

Déliberation - Liste des questions examinées

Déliberation - Liste des questions examinées

Déliberation - Liste des questions examinées

Déliberation - Liste des questions examinées 11 octobre 2022

Déliberation - Liste des questions examinées 11 octobre 2022

Déliberation - Liste des questions examinées 11 octobre 2022

Déliberation - Liste des questions examinées Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune d'Aix-les-Bains. Lien du pdf (Déliberation - Liste des questions examinées)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation, PE

les bains

mm

LA MAIRIE

le 18 septembre 2026

Direction Générale

GM/CZ/

Conseil municipal du mardi 15 septembre à 18 h 30

Liste des délibérations examinées

ETAIENT PRESENTS

Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Thibaut GUIGUE, Karine DUBOUCHET-

REVOL Nicolas VAIRVO, Christèle ANCIAUX, Jean-Marc VIAL, Isabelle MOREAUX-

JOUANNET, Sophie PETIT-GUILLAUME, Julien PAPOZ, Anne LEFAY, Anaïs HUSSON, Pierre

TOMASI, Michelle BRAUER, Liliane CONIGLIO, Alain MOUGNIOTTE, Brahim EL OUALI,

Marietou CAMPANELLA, Pierre-Louis BALTHAZARD, Chantal CRUTELIN, Valérie VIOLLAND,

Marie DUNAND, André GRANGER, Hubert DELROISE, Christian PELLETIER, Luce CLAVAL,

Charlotte PILLARD-POUGET (à partir de 19 h 10 avant le vote de la question 137) et Daniel

BRUYERE.

ETAIENT EXCUSES

Michel FRUGIER (ayant donné pouvoir pour la séance à Marie-Pierre MONTORO-SADOUX), Claire

ROUPIOZ (ayant donné pouvoir pour la séance à Michelle BRAUER), Christian VASQUEZ (ayant

donné pouvoir pour la séance à Pierre-Louis BALTHAZARD), Christophe MOIROUD (ayant donné

pouvoir pour la séance à Thibaut GUIGUE), Victoria PACCARD (ayant donné pouvoir pour la séance

à Chantal CURTELIN), Jean-Michel SEGANTINI, Jean-Marc VAN-HECKE (ayant donné pouvoir

pour la séance à Nicolas VAIRYO), Nicolas LOUIS (ayant donné pouvoir pour la séance à Karine

DUBOUCHET-REVOL), Marina FERRARI (ayant donné pouvoir pour la séance à Hubert

DELROISE), Marie-Françoise PLASSE-POTEREAU (ayant donné pouvoir pour la séance à Christian

PELLETIER), Matthieu TOBAL DE ALAIZ (ayant donné pouvoir pour la séance à Luce CLAVAL) et

Charlotte PILLARD-POUGET (jusqu’au vote de la délibération 136).

SECRETAIRE DE SEANCE :

Anaïs HUSSON

Renaud Beretti : Hommages à François Chiodi, agent municipal depuis 1992 qui a disparu

brutalement le 18 juillet dernier. François était un agent qui pendant 34 ans accompagnait avec

beaucoup de professionnalisme, de disponibilité, la vie de notre collectivité. À travers celle-ci de

très nombreux évènements aixois. C’était plutôt un homme de l’ombre mais justement c’est celui

qui a contribué à faire briller notre ville au moment des fêtes de fin d’année. C’était un agent

apprécié de ses collègues et de beaucoup d’aixois. Il était surnommé Fafa et laissera à travers ce

surnom le souvenir de son sourire et de son attachement profond à Aïx-les-Baïins.

Plus récemment nous a quitté Jean-Luc Scapolan, qui au-delà d’être un chef d’entreprise reconnu,

qui a dirigé pendant 20 ans la maison Dolin, il présidait depuis 2023 le Golf Club d’Aïix-les-Baïns

après en avoir été pendant plusieurs années le trésorier. C’est quelqu'un avec son allure

britannique qui était très apprécié pour son engagement, son énergie et sa bienveillance. C’est

toute la famille du golf, du sport qui est endeuillée.

Également dans le domaine du sport, même s’il n’était pas aixois mais mauriennais c’est la famille du basket qui a perdu la personnalité de Michel Baïlly qui a présidé le club pendant une vingtained’années. Un homme passionné qui était profondément attaché à son club comme à l’autoroute

de Maurienne dont il a suivi la naissance et le développement.

Et enfin dans le domaine économique, industriel, la disparition de Maurice Gianre qui est décédé

il y a quelques jours. C’était une figure bien connue et respectée de notre ville. Un entrepreneur

qui s’est formé tout seul dont le nom restera associé au monde des carrières et à l’entreprise

Gianre et Gaïllard à Grésy sur Aix que tout le monde connaît. Il était aussi connu par de nombreux

aixoïs pour sa passion automobile. Je me souviens d’avoir eu l’occasion de partager des moments

avec lui lors du passage du tour auto à Aix-les-Bains en 2014. Maurice laisse un souvenir d’un

homme attaché à notre ville et pleinement inscrit dans la vie locale.

J’adresse avec vous tous nos condoléances, nos pensées à leurs familles à leurs amis à leurs proches

et je vous propose que nous observions une minute de silence.

131. ADMINISTRATION GENERALE -— Désignation du secrétaire de séance

Approuvée à l’umanimité avec 37 voix POUR.

132. ADMINISTRATION GENERALE -— Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil

municipal du 15 juillet 2026

Approuvée à l’unanimité avec 35 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Luce Claval pouvoir de

Matthieu Tobal de Alaiz).

133. ADMINISTRATION GENERALE -— Décisions prises par le maire

À pris acte,

134. ADMINISTRATION GENERALE -— Conseil municipal - Modification règlement intérieur

Approuvée à l’unamimité avec 37 voix POUR.

135. ADMINISTRATION GENERALE -— Conditions d’octroi de gratuité pour occupation du

domaine public

Approuvée à l’unanimité avec 37 voix POUR.

136. ADMINISTRATION GENERALE — Remboursement des frais d’avocat au titre de la

protection fonctionnelle

Approuvée à l’unanimité avec 37 voix POUR.

137. AFFAIRES FONCIÈRES - Place Maurice Mollard — Opération Immobilière des Thermes — Concession de longue durée de quarante places de stationnement publiques Hubert Delroise ne prend ni part au débat ni part au vote.

Approuvée à l’unanimité avec 37 voix POUR.

138. AFFAIRES FONCIÈRES -— Place Maurice Mollard — Modification de la délibération n° 59/2026 relative à la cession d’un volume en tréfonds pour la construction d’un parking par la SCCV du Sillon Alpin

Hubert Delroise ne prend mi part au débat ni part au vote.

Approuvée à l’unamnimité avec 37 voix POUR.

139. AFFAIRES FONCIÈRES -— Place Maurice Mollard — Opération Immobilière des Thermes — Offre de concours

Hubert Delroise ne prend ni part au débat ni part au vote.

Approuvée à l’unanimité avec 37 voix POUR.

140. AFFAIRES FONCIÈRES - Allée des Prés Riants - Convention de transfert

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.141. AFFAIRES FONCIÈRES - Chemin de la Baye — Cession foncière Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

142. AFFAIRES FONCIÈRES - Corsuet - Acquisition foncière — Section AB n° 24 Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

143. AFFAIRES FONCIÈRES - Servitude de passage pour une canalisation électrique souterraine — Rue Henri Dunant

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

144. AFFAIRES CULTURELLES -— Bibliothèque municipale - Règlement intérieur

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

145. AFFAIRES CULTURELLES -— Conventionnement avec Savoie-Haute-Savoie Biblio (SHSB)

— Autorisation de signature

Renaud Beretti ne prend ni part au débat mi part au vote.

Approuvée à l’unanimité avec 37 voix POUR.

146. AFFAIRES CULTURELLES -— Validation de la charte de la bibliothèque

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

147. AFFAIRES CULTURELLES - Eglise Saint -Swithun — Adoption règlement intérieur

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

148. AFFAIRES CULTURELLES - Maison des Arts et de la Jeunesse — Adoption règlement

intérieur

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

149. AFFAIRES CULTURELLES - Auditorium Maurice Adam — Adoption règlement intérieur

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

150. AFFAIRES FINANCIERES -— Indemnisation de tiers hors assurances

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR,

151. AFFAIRES FINANCIERES -— Attribution de subventions

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

152. AFFAIRES FINANCIERES -— Créances admises en non-valeur et créances éteintes — Budget

Principal

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

153. MARCHES PUBLICS - Liste des contrats et avenants signés du 01/06/2026 au 31/08/2026

A pris acte.

154. CENTRE TECHNIQUE -— Convention avec le CISALB pour l’entretien des dégrilleurs des

bassins d’orages

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

155. MOBILITE - Désignation de l’élu référent au réseau vélo et marche

Approuvée à l’unanimité avec 38 voix POUR.

VŒU proposé par Mathieu Tobal de Alaïiz : 2 POUR (Luce Clava pouvoir de Matthieu Tobal de

Alaiz), 5 ABSTENTIONS (Hubert Delroise pouvoir Marina Ferrari, Christian Pelletier pouvoir de

Marie-France Plasse-Potereau et Charlotte Pillard-Pouget) et 31 CONTREVŒU proposé par Renaud Beretti : 32 POUR et 6 ABSTENTIONS (Hubert Delroise pouvoir Marina

Ferrari, Christian Pelletier pouvoir de Marie-France Plasse-Potereau, et Luce Claval pouvoir de

Matthieu Tobal de Alaiz).

La séance est levée à 20 h 30;

Renaud BERETTI,

Maire d’Aix-les-Bains,

Pour le maire et par délégation,

Gilles MOCELLIN

Directeur Général des services

Publié sur le site de la commune le 2 3 i 3 ‘ Éss CE