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Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Randan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0 Compte Rendu RCM du 18 DECEMBRE 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
|
UV
LUC
LPUZE!
Le
Séance
du
18
décembre
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Randan,
s’est réuni
à la salle
de
l’ancien
marché
sous
la présidence
de
Madame
Sandrine
COUTURAT,
Maire.
Convocation
du
15
décembre
2020.
Ordre
du
jour
:
e
Participation
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
scolaires
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2020/2021
: modification
e
Travaux
Éclairage
Public
: remplacement
candélabre
giratoire
route
de
Vichy
e
Travaux
Éclairage
Public
: modifications
éclairage
suite
à
l'aménagement
de
la
traverse
(Carrefour
RD
59)
e
Dépenses
d'investissement
: autorisation
de
mandatement
avant
le
Budget
Primitif
2021
—
Budget
Principal
(Commune)
et
Budget
Annexe
(Service
Assainissement)
DETR
2021
: remplacement
de
la chaudière
à la gendarmerie
Modifications
des
limites
d'agglomération
sur
le
RD
94
(rue
Saint
Jean)
Demandes
d'achats
de
deux
parcelles
au
Lotissement
«
La
Sauzade
»
Calendrier
des
réunions
du
Conseil
Municipal
— Année
2021
e
Comptes
rendus
des
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
et
des
commissions
communales
e
Questions
diverses
Présents
:
Mme
COUTURAT,
Mme
FARGEVIEILLE,
M.
VIALLARD,
Mme
COMBETTE,
M.
MATHILLON,
Mme
CALIMÉ
WATIEZ,
Mme
MASSERET,
M.
GRELET,
Mme
PEREZ,
Mme
MATHÉ
(arrivée
à
18h55),
M.GAYET,
Mme
BERGER,
M.
BARRIER,
M.
FABRE
(arrivé
à
18h25),
Mme
DUBESSET,
M.
REMONDIN,
M.
MARCHE
(arrivé
à
18h35),
Absentes
excusées
: Mme
CHANEBOUX,
M.
GRINDEL
(Procuration
à
Mme
COUTURAT)
Absent
: /
Secrétaire
de
séance
: M.
VIALLARD
Le
compte
rendu
du
24
novembre
2020
a été
adopté
à l'unanimité.
2020/105 Département
au
Puy-de-Dome
—
Commune
de
Kkangdan
Séance
du
18
décembre
2020
1- DCM
131_2020
- Participation
des
communes
extérieures
aux
frais de fonctionnement
scolaires
à compter
de
la rentrée
scolaire
2021/2021
: modification
Présents
: 14
Votants
: 16
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0
Vu
la
délibération
n°
125_ 2020
en
date
du
24
novembre
2020,
fixant
la
participation
des
communes
extérieures
qui
ont
des
élèves
scolarisés
à
Randan
(Villeneuve-les-Cerfs,
Saint-Denis-Combarnazat
et
Bas-et-Lezat)
aux
frais
de
fournitures
scolaires
et
de
fonctionnement
à compter
de
la
rentrée
scolaire
2020/2021, Vu
l’état
récapitulatif
modifié
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
présenté,
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- décide
de
fixer
la
participation
de
ces
communes
à
1
100
£
par
élève
et
par
an
à compter
de
la
rentrée
scolaire
2020/2021.
Si
un
seul
parent
est
domicilié
dans
une
de
ces
communes,
la
participation
sera
de
550
€
par
élève
et
par
an.
- donne
tous
pouvoirs
à
Madame
le
Maire
pour
signer
les
conventions
correspondantes.
2-DCM
132_2020
—
Remplacement
du
candélabre
au
niveau
du
giratoire
route
de
Vichy
: convention
de
financement
avec
le Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
Présents
: 16
Votants
: 18
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: O
Vu
la délibération
n°
126
2020
du
24
novembre
2020,
décidant
de
demander
des
explications
au
SIEG,
relatives
à ce
giratoire
concernant
les frais
de
prise
en
charge
de
l'éclairage,
Madame
le
Maire
fait
part
à
l’assemblée
de
la
convention
pour
la
maintenance
et
l'entretien
du
carrefour
giratoire
formé
par
les
routes
départementales
1093,
223
et
59B,
situé
hors
agglomération
sur
la
Commune
de
Randan
signée
le
6 juin
2003
entre
le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
et
la Commune.
Celle-ci
stipule
que
la commune
a en
charge
:
- la signalisation
verticale
directionnelle
(mentions
communales),
- les
gazons,
fleurissements
et
plantations
situés
dans
l'anneau
central
du
giratoire,
- les
réseaux
d'éclairage
et
les frais
d'éclairage.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
- donne
son
accord
- autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
et tout
document
s’y afférent.
3-DCM
133_2020
-— Travaux
éclairage
public
: modifications
éclairage
suite
à
l'aménagement
de
la
traverse
(carrefour
RD
59)
Présents
: 16
Votants
: 18
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: O
Monsieur
Jean-Jacques
MATHILLON,
Adjoint,
expose
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
modifier
l'emplacement
des
candélabres
au
niveau
du
carrefour
RD59
(traverse
et
rue
du
Puy-de-Dôme).
Elle
présente
le
devis
estimatif
du
Syndicat
Intercommunal
d’Électricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
(SIEG)
d’un
montant
de
12
000.00
£
et
donne
lecture
de
la convention
de
financement
de
ces
travaux
avec
un
fonds
de
concours
égal
à 50%
de
ce
montant
HT,
soit
6 001,20
€ à la charge
de
la commune.
2020/106 Séance
du
18
décembre
2020
Après
délibération,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- donne
son
accord
;
- autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
et tout
document
s’y afférent.
4-DCM
134_2020
-—
Dépenses
d'investissement:
autorisation
de
mandatement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2021
Présents
: 16
Votants
: 18
Pour
: 18
Contre
: O
Abstention
: O0
Le
Conseil
Municipal
autorise
Madame
le
Maire
à
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à
la
section
d'investissement
du
budget
de
l’exercice
précédent
(déduction
faite
des
dépenses
du
chapitre
16).
Il s’agit
des
dépenses
à
payer
pour
le
budget
de
la
commune
et
le budget
du
service
assainissement.
Budget
commune
=
64850
€
Opération
194
signalisation
de
direction
: 500€
Opération
224
matériel
de
voirie
: 4 250€
Opération
225
logiciels
informatiques
: 1 375€
Opération
242
mise
en
accessibilité
bâtiments
communaux
: 975€
Opération
243
étude
et travaux
aménagement
de
bourg
: 8 750€
Opération
247
travaux
de
voirie
: 2 500€
Opération
248
matériel
informatique
: 250€
Opération
256
aménagement
place
des
sports
40
000€
Opération
259
réseau
informatique
et téléphone
mairie
: 5 000€
Opération
260
tableaux
numériques
écoles
: 1 250€
Budget
assainissement
= 157
846
€
Les
crédits
de
ces
opérations
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2021.
5-DCM
135_2020
-—
Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux
2021
(DETR)
: remplacement
de
la
chaudière
à
la
Gendarmerie
Présents
: 17
Votants
: 18
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: O
Vu
la délibération
n°
119_2020
du
24
novembre
2020,
donnant
son
accord
au
projet
de
remplacement
de
la chaudière
à
la gendarmerie
et
dans
l’attente
de
devis
pour
l'installation
d’une
pompe
à chaleur.
M.
VIALLARD,
Maire-Adjoint,
fait
part
à l’assemblée
de
la réception
d’un
devis
pour
l'installation
d’une
pompe
à chaleur
de
l’entreprise
suivante
:
- ARKTEOS
d’un
montant
de
65
261.53
€
HT,
soit
78
313.84
€ TTC;
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
- donne
son
accord
à ce
projet
mais
souhaite
qu’une
étude
soit
réalisée
par
l’ADHUME
afin
d'étudier
les différentes
possibilités
d’un
chauffage
entrant
dans
le cadre
de
la transition
écologique
et
de
bénéficier
de
différentes
subventions
- charge
Madame
le
Maire
de
solliciter
la subvention
DETR
2021
pour
aider
au
financement
de
cette
opération.
2020/107 Séance
du
18
décembre
2020
6-DCM
136 _2020
— Modification
des
limites
d'agglomération
sur
la RD
94
(rue
Saint
jean)
Présents
: 17
Votants
: 18
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Madame
le
Maire
fait
part
à
l’assemblée
que
les
zones
situées
le
long
de
la
Route
Départementale
n° 94
entre
les
P.R
10+910
(impasse
de
la Tour
Saint
Julien)
et
11+493
(rue
du
Commerce),
présentent
bien
le
caractère
d'agglomération,
en
conséquence
il
est
nécessaire
d’en
justifier
leur
classement
comme
tel
en
fixant
leurs
limites
par
arrêté
permanent.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
- donne
son
accord ;
- charge
Madame
le Maire
de
prendre
cet
arrêté.
7-DCM
137_2020
—
Demandes
d’achat
de
deux
parcelles
au
Lotissement
«
La
Sauzade
»
Présents
: 17
Votants
: 18
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: O0
Madame
le
Maire
fait
part
à
l’assemblée
de
deux
demandes
d'achat
de
parcelles
au
lotissement
«
La
Sauzade
»,
à
savoir :
*
Madame
Chantal
CROISET
souhaite
acquérir
une
partie
de
la
parcelle
ZM
424
jouxtant
sa
propriété
d’une
surface
approximative
de
210
m2.
* Madame
et Monsieur
Jean-Marc
QUASTANA
souhaite
acquérir
une
partie
de
la parcelle
jouxtant
leur
propriété,
d’une
surface
approximative
de
156
m2.
Ils proposent
d'acquérir
ces
parcelles
au
prix
de
25
€/m2.
Madame
le
Maire
demande
à
l’assemblée
de
délibérer.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide :
- de
fixer
le tarif à 25
€/m2,
- que
les frais
de
bornage
et
les frais
notariés
seront
à la charge
des
acquéreurs,
- autorise
Madame
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à cette
vente.
8- Calendrier
des
réunions
du
Conseil
Municipal
- Année
2021
Janvier
: le
mardi
26
à
20h
Juillet
: le
mardi
27
à
20h
Février
: le mardi
23
à 20h
Août
: le mardi
31
à 20h
Mars
: le mardi
30
à 20h
Septembre
: le mardi
28
à 20h
Avril
: le
mardi
27
à
20h
Octobre
: le
mardi
26
à
20h
Mai
: le mardi
25
à 20h
Novembre
: le mardi
30
à 20h
Juin :
le mardi
29
à 20h
Décembre :
le vendredi
17
à 18h
9- Comptes
rendus
des
commissions
de
la Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
et des
commissions
communales
La commission
environnement
s’est
réunie
le 4 décembre
2020.
Pour
réduire
les déchets,
elle envisage
de
proposer
l’achat
de
poules
pour
les
habitants
pour
un
coût
de
2 €.
10-
Recensement
de
la
population
Madame
le Maire
indique
que
le recensement
prévu
du
21 janvier
2021
au
20 février 2021
est
reporté
en
2022.
2020/108 -
pe
pt
vs
«|
11
Dour
nr
YU
A
nn
A
nmmmniinr
rs]
r
L2
1
ya
A
PA
Dartement
où
pu
y-d
a-l)ome-
Commune
de
kandañ
Séance
du
18
décembre
2020
11-
Remerciements
des
écoles :
Les
Directrices
et
le
personnel
enseignant
remercient
le Conseil
Municipal
pour
les friandises
et
le
goûter
offert
aux
enfants.
12-
Projet
école
numérique
Madame
FARGEVIEILLE,
Maire-Adjoint,
fait
part
à l'assemblée
de
l’accord
de
classement
du
projet
« école
numérique
» pour
l’école
maternelle
et de
l'accord
de
subvention
de
50
%.
13-
Manifestation
: RANDANPLANTS
Monsieur
GRELET
demande
s’il serait
possible
que
la commune
aide
à l’organisation
de
la
manifestation
RANDANPLANTS,
qui
se
déroule
dans
le
Parc
du
Château
chaque
année
au
Printemps.
La
commission
en
charge
des
animations
et
manifestations
se
réunira
pour
faire
le point
sur ce
sujet.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20H15.
Table
des
délibérations :
DCM
131
2020
|
Participation
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
scolaires
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2021/2021
:modification
DCM
132_2020
Remplacement
du
candélabre
au
niveau
du
giratoire
route
de
Vichy
:
convention
de
financement
avec
le
Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
DCM
133_
2020
|
Travaux
éclairage
public
:modifications
éclairage
suite
à l'aménagement
de
la
traverse
(carrefour
RD
59)
DCM
1342020
Dépenses
d'investissement:
autorisation
de
mandatement
avant
le vote
du
Budget
Primitif 2021
DCM
135
2020
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
2021
(DETR)
:remplacement
de
la
chaudière
à la
Gendarmerie
DCM
136
2020
Modification
des
limites
d'agglomération
sur
la
RD
94
(rue
Saint
jean)
DCM
137_2020
Demandes
d'achat
de
deux
parcelles
au
Lotissement
« La
Sauzade
» 2020/109