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Conseil Municipal - conseil municipal sergy 6 juillet 2015
Document publié le Lundi 6 juillet 2015 par la commune de Sergy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal sergy 6 juillet 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
1
N° 07/15
COMMUNE DE SERGY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 6 JUILLET 2015
(Sous réserve d'approbation par le Conseil Municipal)
Le Conseil Municipal s'est réuni le 6 juillet 2015 à 18 heures sur convocation du Maire le 02/07/2015.
Etaient présents :
Etaient excusés :
Mmes et MM. LINGLIN (Maire), JOUVE, RICO, CLEMENT, MOINE,
LANZA, CAQUOT, CHAPPUIS, LABBADI, MANTZ, ZIEGLER,
GUISOLAN
Mme SCALET (procuration à M. Rico)
M. DUBOIS (procuration à Mme Moine)
Mme BUZON (procuration à M. Clément)
Mme GAUTIER (procuration à M. Mantz)
M. HOMOLA (procuration à M. Linglin)
M. PENNESTRI (procuration à Mme Jouve)
Mme DELZEUX
Assistait à la séance : Mme PEREZ (Secrétaire de Mairie)
Secrétaire de séance : Mme Françoise JOUVE
************************************
ORDRE DU JOUR
1°) Délibérations
1.1 Création de postes
1.2 Demande de subvention
1.3 Aménagement de l’Avenue du Jura/bande cyclable tranche 1 : choix du maître d’œuvre
2°) DIVERS
-------------------------------------------- 2
I - Délibérations
1°) Création de postes
Dans le cadre de l’organisation des TAP, de la cantine et de l’entretien des locaux à partir de la rentrée prochaine, Monsieur le Maire propose au conseil municipal de créer 4 postes :
-2 postes d’agent d’animation : 3h par semaine durant la période scolaire soit 10h par mois -2 postes d’adjoint technique 2 ème classe :
- 1 poste à 23h par semaine durant la période scolaire soit 76h15 par mois
- 1 poste à 24h par semaine durant la période scolaire soit 104h par mois
Le conseil municipal, à l’unanimité :
- VALIDE les créations d’emploi tel que précisé ci-avant
2°) Demande de subvention
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser solliciter une subvention auprès du conseil général de l’Ain concernant l’aménagement de la bande cyclable (suite tranche 1 de l’Avenue du Jura) afin de pouvoir démarrer les travaux dès que possible, selon le plan de financement ci-après :
Dépenses (HT) Recettes (HT)
Maîtrise
d’œuvre
9 036 € 7 % Autofinancement 47 187.79 € 34 %
Travaux 129 081.95 € 93 % DETR 63 306.57 € 46 %
Département 27 623.59 € 20 %
Total 138 117.95 € 100 % Total 138 117.95 € 100 %
Le conseil municipal, à l’unanimité :
- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Département de l’Ain selon le plan de financement ci-avant.
3°) Aménagement de l’Avenue du Jura/bande cyclable tranche 1 : choix du maître d’œuvre Afin d’aménager la bande cyclable de l’Avenue du jura (tranche 1), des devis de maitrise d’œuvre ont été réalisés par le bureau d’étude Atelier Paysager situé à La Roche Sur Foron et la SCP Barthélémy située à Saint-Genis- Pouilly. Le taux de rémunération relatif à l’estimatif réalisé est de 4.99 % pour Atelier Paysager et 7 % pour la SCP Barthélémy.
Etant données les difficultés de fonctionnement rencontrées sur le chantier avec l’Atelier Paysager lors des travaux de la tranche 1 (notamment pour joindre la maitrise d’œuvre afin d’échanger pour régler certains problèmes ou incompréhensions), Monsieur le Maire propose de choisir la SCP Barthélémy qui est sur place et sera donc plus facilement réactive en cas d’imprévus ou de difficultés diverses sur le chantier.
Le conseil municipal, à l’unanimité :
- VALIDE la proposition de la SCP Barthélémy pour l’aménagement de la tranche 1 de la bande cyclable.
Madame Moine, adjointe aux travaux, informe qu’en termes de délais, les travaux devraient être réalisés à l’automne.
II°) Divers
Monsieur le Maire demande à la commission urbanisme de bien vouloir étudier le devenir de la zone dénommée « Gex Matériaux » en bordure de la voie ferrée.
Monsieur Rico, adjoint à l’urbanisme, en prend note.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h15.