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Ordre du Jour - ordre du jour reunion du conseil communautaire 05.
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 05.11.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 05.11.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Jeunesse,
PIERRES
DÔRÉE
REES
communauté
de
communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MERCREDI
5
NOVEMBRE
2025
À
19H00
Au
Domaine
des
Communes
-— Salle
Pierres
Dorées
1277
Route
des
Crêtes
69480
ANSE
Ordre
du
Jour :
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
24
septembre
2025
Informations
sur
les
décisions
prises
par
le
Président
par
délégation
du
conseil
Pôle
Administration
et
Coopération
Territoriale
1.
Schéma
Départemental
d'Amélioration
de
l’Accessibilité
des
Services
au
Public
du
Rhône
2025-2031
(SDAASP)
2.
Création
d'emplois
non
permanents
suite
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
3.
Création
d'un
emploi
non
permanent
afin
de
mener
un
projet
—
Projet
Alimentaire
Territorial
4.
Modification
du
tableau
des
effectifs
5.
Convention
de
partenariat
avec
l'ESAT
Les
Ateliers
Denis
Cordonnier
pour
l'accueil
d’un
travailleur
reconnu
en
situation
de
handicap
6.
Budget
principal
—
Décision
modificative
n°1
7.
Budget
annexe
Déchets
- Décision
modificative
n°1
8.
Budget
annexe
hôtel
d'entreprises
La
Buissonnière
à
ANSE
- Décision
modificative
n°1
9.
Budget
annexe
zone
d'activités
La
Babette
à
LES
CHÈRES
- Décision
modificative
n°1
10.
Mise
à jour
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
11.
Convention
de
refacturation
entre
l'EPCC
Fossilea
et
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées
— Année
2025
12.
Convention
de
gestion
entre
l'EPCC
Fossilea
et
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées
— Avenant
1
Pôle
Activité
et
Mobilité
13.
Déclaration
d'Utilité
Publique
pour
le
projet
d'extension
de
la
zone
du
Maupas
à
THEIZÉ
P
Domaine
des Communes
1 1277, Route
des Crêtes
| 69480
Anse
Tél 04 74 67 O0
25 1 Fax O4
74 67 00
71
Pr
contact@cc-pierresdorees.com | wwwcc-pierresdorees.com VI.
Pôle
Infrastructures
du
territoire
14.
Convention
-
Réalisation
et
financement
d'un
cheminement
mode
doux
dans
le
cadre
de
travaux
d'aménagement
—- Commune
de
BAGNOLS
15.
Convention
- Réalisation
et financement
d’un
cheminement
piéton
—- Commune
de
MARCY
16.
Transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
les
aménagements
de
sécurité
—
Rue
du
Stade
- commune
de
LUCENAY
VII.
Pôle
Jeunesse
et
Services
17.
Convention
de
mise
à
disposition
et d'utilisation
des
installations
du
centre
nautique
Aquaval
— Année
scolaire
2024-2025
(reliquat)
et année
scolaire
2025-2026
VIN.
Pôle
Environnement
et
Habitat
18.
Engagement
de
la
CCBPD
dans
la
démarche
Territoire
Engagé
Transition
Écologique
(TETE)
19.
Adhésion
de
la collectivité
à l'agence
régionale
AURA
EE
20.
Appel
à
projets
CITEO
pour
l'amélioration
de
la
performance
du
tri —
dépôt
d'un
dossier
de
candidature
pour
l'aide
à
la
mise
en
place
du
dispositif
FICHA
21.
Avis
sur
la déclaration
de
projet
emportant
modification
du
PLU
de
Lozanne
IX.
Questions
diverses
Domaine
des
Communes
| 1277, Route
des Crêtes
| 69480
Anse
Tél 04 74 67 00 251
Fax 04
74 67 00 71
Pr
contact@cc-pierresdorees.com | www.cc-pierresdorees.com