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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 15.04.2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 15.04.2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 15/04/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 21/04/2026
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LE OBJET DÉCISIONS DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DEL2026-061B 15/04/2026 Désignation du secrétaire de séance : Pascale BAY APPROUVÉE
DEL2026-062 15/04/2026 Élection du Président : Daniel POMERET ÉLU AU 1ER TOUR LA MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-062B 15/04/2026 Fixation du nombre de vice-présidents à 14 et des autres membres du Bureau à 17 APPROUVÉE
DEL2026-063 15/04/2026
Élection des vice-présidents :1ère Vice-Présidente : Claire PEIGNÉ - Maire de Morancé
•2ème Vice-Président : Christian GALLET - Maire de Lozanne
•3ème Vice-Présidente : Sylvie JOVILLARD - Maire de Légny
•4ème Vice-Président : Christian VIVIER-MERLE - Maire de Theizé
•5ème Vice-Présidente : Valérie DUGELAY - Maire de Lucenay
•6ème Vice-Président : Pascal LEBRUN - Maire de Alix
•7ème Vice-Présidente : Pascale BAY - Maire de Chazay d’Azergues •8ème Vice-Président : Bertrand LEROY - Maire de Porte des Pierres Dorées
•9ème Vice-Présidente : Nathalie WEIL – Maire de Val d’Oingt
•10ème Vice-Président : Thierry PADILLA - Maire de Chessy les Mines •11ème Vice-Présidente : Alix ADAMO – Maire de Les Chères
•12ème Vice-Président : Alain CHAMBRU – Maire de Chamelet
•13ème Vice-Présidente : Nathalie FAYE – Maire de Ambérieux
d’Azergues
•14ème Vice-Président : Bruno FOUILLET – Maire de Châtillon
d’Azergues
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
Élection des autres membres du Bureau :•Jean-François FADY - Maire de Bagnols
•Jean-Luc TRICOT - Maire de Belmont d'Azergues
•Olivier MARS – Maire de Charnay
•Bruno LASSAUSAIE – Maire de Chasselay
•Isabelle RÉVY – Maire de Civrieux d’Azergues
•Christine GOUJAT - Maire de Frontenas
•Mickaël CHALLANCIN - Maire de Lachassagne
•Charles DE RAMBUTEAU - Maire de Le Breuil
•Jean-François RIVIER - Maire de Létra
•Frédéric BLANCHON - Maire de Marcilly d'Azergues
•Renaud FONTAINE - Maire de Marcy
•Raphaël GUTTY - Maire de Moiré
•Dominique SCHMITT - Maire de Pommiers
•Philippe BOUTEILLE - Maire de Saint Jean des Vignes
•Laurent COCHAT – Maire de Saint-Vérand
•Jean-Paul TRIBOULET - Maire de Sainte Paule
•Blandine DUPERRAY - Maire de Ternand
DEL2026-064 15/04/2026
Lecture de la charte de l’élu local par le Président et remise d’un
exemplaire avec les dispositions du CGCT applicables à chaque
conseiller communautaire
DONT ACTE
DEL2026-065 15/04/2026 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 18 février 2026 APPROUVÉE
DEL2026-066 15/04/2026 Délégation de pouvoir au Président en application de l'article L.5211-10 du CGCT APPROUVÉE
DEL2026-067 15/04/2026 Délégation de pouvoir au Bureau en application de l'article L.5211-10 du CGCT APPROUVÉE
DEL2026-068 15/04/2026 Fixation des indemnités de fonction APPROUVÉE CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 15/04/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 21/04/2026
DEL2026-069 15/04/2026 Modalités de dépôt des listes - Commission d'Appel d'Offres (CAO) APPROUVÉE
DEL2026-070 15/04/2026 Modalités de dépôt des listes - Commission de Délégation de Service Public (CDSP) APPROUVÉE
DEL2026-071 15/04/2026
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants du conseil et des associations : Valérie DUGELAY, Claire PEIGNÉ, Pascale BAY, Christian GALLET, Sylvie JOVILLARD, Bertrand LEROY, Pascal LEBRUN
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-072 15/04/2026
Désignation au sein des organismes extérieurs : Syndicat Mixte Bassin Versant de l’Azergues (SMBVA) : GALLET Christian, CHAMBRU Alain, BLANCHON Frédéric
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-073 15/04/2026
Désignation au sein des organismes extérieurs : Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais (SMRB) : Titulaire : GALLET Christian,
Suppléante : TERNAUX Marie Anne
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-074 15/04/2026
Désignation au sein des organismes extérieurs - Syndicat de Rivières Brévenne Turdine (SYRIBT) : Titulaire : GALLET Christian, Suppléant : FOUILLET Bruno
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-075 15/04/2026
Désignation au sein des organismes extérieurs - Etablissement Public Territoire du Bassin Saône et Doubs (EPTB Saône Doubs) : Titulaire : GALLET Christian , Suppléant : FERJULE Luc
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-076 15/04/2026
Désignation au sein des organismes extérieurs - Syndicat Mixte du
Beaujolais : Titulaires : POMERET Daniel, ADAMO Alix, LASSAUSAIE Bruno, WEIL Nathalie, RIVIER Jean-François, LEROY Bertrand,
SYDOROWICZ Julien, LAFOND Jean-Luc, PEIGNÉ Claire, LEBRUN Pascal, FONTAINE Renaud, VIVIER- MERLE Christian - Suppléants : FOUILLET Bruno, DUGELAY Valérie, ARONICA Matthieu, FLOURENT Françoise
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-077 15/04/2026
Désignation au sein des organismes extérieurs - Syndicat Mixte du
Bordelan (SMB) : Titulaires : LAFOND Jean-Luc, LEROY Bertrand,
CHALLANCIN Mickaël, VIGNAT Josette, BAY Pascale, GALLET
Christian, SCHMITT Dominique, Suppléants : FERJULE Luc, FÉLIX Xavier, COQUARD Mathieu, LASSAUSAIE Bruno
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-078 15/04/2026 Modification du mode de représentation - Syndicat de traitement et de valorisation des déchets (SYTRAIVAL) APPROUVÉE
DEL2026-079 15/04/2026
Désignation au sein des organismes extérieurs - Syndicat de traitement et de valorisation des déchets (SYTRAIVAL) : Titulaires : LEBRUN
Pascal, RÉVY Isabelle, SCHMITT Dominique, BOUVET Nicole,
FLAMAND Guy, Suppléants : CHALLANCIN Mickaël, KENSICHER
Yves, GHIRARDI Aurélie
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-080 15/04/2026 Désignation au sein des organismes extérieurs - SYTRAL Mobilités : Titulaire : FAYE Nathalie, Suppléante : ADAMO Alix ÉLUS AU 1ER TOUR A LA MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-081 15/04/2026 Désignation au sein des organismes extérieurs - Société Publique Locale PACTE RHÔNE : POMERET Daniel ÉLUS AU 1ER TOUR A LA MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-082 15/04/2026
Désignation au sein des organismes extérieurs - Etablissement Public de Coopération Culturelle FOSSILEA : Titulaires : FOUILLET Bruno, BAY Pascale, MARS Olivier, ADAMO Alix, BOUTEILLE Philippe,
DUGELAY Valérie, FONTAINE Renaud, TRICOT Jean-Luc, MECHIN Dominique, Suppléants : BALSA Michèle, LEROY Bertrand, BEGGUI Linda, MONDELAIN Corinne, PERRIER Annick, PADILLA Thierry,
BLANCHON Frédéric, PASSOT Yannick, SAMYN Matthias
ÉLUS AU 1ER TOUR A LA
MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-083 15/04/2026 Désignation au sein des organismes extérieurs - Office de Tourisme du Beaujolais : BAY Pascale, BEAUZON Franck, MEHU Valérie ÉLUS AU 1ER TOUR A LA MAJORITÉ ABSOLUE
DEL2026-084 15/04/2026 Désignation au sein des organismes extérieurs - Beaujolais Attractivité : Titulaire : BAY Pascale, Suppléant : Franck BEAUZON ÉLUS AU 1ER TOUR A LA MAJORITÉ ABSOLUE