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Déliberation - tampon tdt 20231005DEL10 annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20231005DEL10 annexe)
Thèmes du document : Budget, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
VILLE - VILLE DE BRON (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21690029000014
POSTE COMPTABLE : SGC DE BRON
M. 14
Décision modificative (projet de budget) 1 (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDET ANNEXE CINEMA 2023 (4)
ANNEE 2023
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 17
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 18
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 19
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 20
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 24
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 43
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 73
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 74
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes Sans Objet
D2 - Arrêté et signatures 75 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 3
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 4
Code INSEE VILLE DE BRON
BUDET ANNEXE CINEMA 2023
DM (projet de
budget)
2023
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
42819
241
METROPOLE DE LYON
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
57.445.810,00 60.162.463,00 1.401.538997 1278.73
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population NC NC
2 Produit des impositions directes/population NC NC
3 Recettes réelles de fonctionnement/population NC NC
4 Dépenses d’équipement brut/population NC NC
5 Encours de dette/population NC NC
6 DGF/population NC NC
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) NC NC 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) NC NC 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) NC NC 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) NC NC
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les programmes d’équipement.
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
V – Le présent budget a été voté (6) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement) ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1 ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 80 670,67 75 670,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
5 000,67
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 80 670,67 80 670,67
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
0,00 0,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 0,00 0,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 80 670,67 80 670,67
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 7
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 22 504,00 22 504,00 22 504,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 146 000,00 0,00 57 500,00 57 500,00 203 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 146 000,00 0,00 80 004,00 80 004,00 226 004,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 666,67 666,67 666,67
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 146 000,00 0,00 80 670,67 80 670,67 226 670,67
023 Virement à la section d'investissement (5) 16 000,00 0,00 0,00 16 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 16 000,00 0,00 0,00 16 000,00
TOTAL 162 000,00 0,00 80 670,67 80 670,67 242 670,67
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 242 670,67
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 160 000,00 0,00 75 000,00 75 000,00 235 000,00
75 Autres produits de gestion courante 2 000,00 0,00 670,00 670,00 2 670,00
Total des recettes de gestion courante 162 000,00 0,00 75 670,00 75 670,00 237 670,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 162 000,00 0,00 75 670,00 75 670,00 237 670,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 162 000,00 0,00 75 670,00 75 670,00 237 670,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 5 000,67
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 242 670,67
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
16 000,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement.
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 8
( ) g p ,
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5)DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (6) Solde de l’opération ou solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 RI 021+ RI 040 – DI 040. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16 000,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 16 000,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Total des opé. pour compte de tiers(8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 16 000,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 16 000,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 000,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 16 000,00 0,00 0,00 16 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 10
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 16 000,00 0,00 0,00 16 000,00
TOTAL 16 000,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 000,00
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
16 000,00
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021 RI 040 DI 040 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 22 504,00 22 504,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 57 500,00 57 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 666,67 0,00 666,67
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 80 670,67 0,00 80 670,67
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 80 670,67
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 0,00 0,00 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 12
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00
74 Dotations et participations 75 000,00 75 000,00
75 Autres produits de gestion courante 670,00 0,00 670,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 75 670,00 0,00 75 670,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 5 000,67
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 80 670,67
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 0,00 0,00 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 14
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 0,00 22 504,00 22 504,00
60612 Energie - Electricité 0,00 22 504,00 22 504,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 146 000,00 57 500,00 57 500,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 146 000,00 57 500,00 57 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
146 000,00 80 004,00 80 004,00
66 Charges financières (b) 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 0,00 666,67 666,67
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 666,67 666,67
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
146 000,00 80 670,67 80 670,67
023 Virement à la section d'investissement 16 000,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
16 000,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 16 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
162 000,00 80 670,67 80 670,67
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 80 670,67
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 160 000,00 75 000,00 75 000,00
74741 Participat° Communes du GFP 160 000,00 75 000,00 75 000,00
75 Autres produits de gestion courante 2 000,00 670,00 670,00
757 Redevances versées par fermiers, conces. 2 000,00 670,00 670,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
162 000,00 75 670,00 75 670,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00 0,00 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
162 000,00 75 670,00 75 670,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
162 000,00 75 670,00 75 670,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 5 000,67
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 80 670,67
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 16 000,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 16 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 16 000,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 16 000,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 0,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (9) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
16 000,00 0,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 16 000,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
16 000,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 16 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
16 000,00 0,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 19
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)
A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2) - Equip. non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières
Dépenses d’ordre Total dépenses de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
Total recettes de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes d’investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
Total recettes de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes de fonctionnement (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement Dépenses réelles 010
Stocks
020
Dépenses imprévues
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participat° et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d’ordre 040
Opérat° ordre transfert entre sections
041
Opérations patrimoniales
RECETTES
Total recettes investissement Recettes réelles 010
Stocks
024
Produits des cessions d'immobilisations
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participat° et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers Recettes d’ordre 021
Virement de la sect° de fonctionnement
040
Opérat° ordre transfert entre sections
041
Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement Dépenses réelles 011
Charges à caractère général
012
Charges de personnel, frais assimilés
014
Atténuations de produits
022
Dépenses imprévues
65
Autres charges de gestion courante
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
68
Dot. aux amortissements et provisions
Dépenses d’ordre 023
Virement à la section d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre sections
043
Opérat° ordre intérieur de la section VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
RECETTES
Total recettes de fonctionnement Recettes réelles 013
Atténuations de charges
70
Produits des services, du domaine, vente
73
Impôts et taxes
74
Dotations et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprise sur amortissements et provisions
Recettes d’ordre 042
Opérat° ordre transfert entre sections
043
Opérat° ordre intérieur de la section
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 24
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2)
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
Dépenses de l’exercice
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
5 000,67
0,00
0,00
0,00
5 000,67
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
5 000,67
0,00
0,00
0,00
5 000,67
SOLDE (2)
-10 999,33
0,00
0,00
0,00
-10 999,33 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 25
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 27
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 28
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 29
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 30
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 31
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2)
0,00
226 670,67
0,00
0,00
226 670,67
Dépenses de l’exercice
0,00
226 670,67
0,00
0,00
226 670,67
011
Charges à caractère général
0,00
22 504,00
0,00
0,00
22 504,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
203 500,00
0,00
0,00
203 500,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
666,67
0,00
0,00
666,67
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
237 670,00
0,00
0,00
237 670,00
Recettes de l’exercice
0,00
237 670,00
0,00
0,00
237 670,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
235 000,00
0,00
0,00
235 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
2 670,00
0,00
0,00
2 670,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
10 999,33
0,00
0,00
10 999,33 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 32
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
226 670,67
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
226 670,67
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
22 504,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
203 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
666,67
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
237 670,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
237 670,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
235 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
2 670,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
10 999,33
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 33
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 34
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 35
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 36
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 37
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 38
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 39
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 40
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 41
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 42
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t
u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
.
e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l
différenc entr
le
recette
e
le
dépenses
Le
dépense
e
le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 43
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
Recettes de l’exercice
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 44
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 45
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 46
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 47
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 50
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 51
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 52
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 53
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2)
0,00
16 000,00
0,00
0,00
16 000,00
Dépenses de l’exercice
0,00
16 000,00
0,00
0,00
16 000,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
16 000,00
0,00
0,00
16 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 54
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-16 000,00
0,00
0,00
-16 000,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
16 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
16 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
16 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 55
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
-16 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 56
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 59
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 60
(1)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
Total
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 62
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 63
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 64
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 65
(1)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 66
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 67
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 68
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 69
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 70
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 71
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
Page 72
(1)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 0,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
0,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. VILLE DE BRON - BUDET ANNEXE CINEMA 2023 - DM (projet de budget) - 2023
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 16 000,00 0,00 VI 0,00
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 16 000,00 0,00 0,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 16 000,00 0,00 0,00
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
16 000,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 0,00
Ressources propres disponibles VIII 16 000,00
Solde IX = VIII – IV (5) 16 000,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le signe algébrique.