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Déliberation - tampon tdt 20240208DEL6
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20240208DEL6)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Métropole de Lyon
Commune de Bron
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 FÉVRIER 2024
Publiée sur le site Internet de la Ville : 15 février 2024
Date de convocation du Conseil Municipal : 1 février 2024
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Secrétaire de séance : Mme Sandrine BERTHET
Membres présents : 31
M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Marion CARRIER, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, Mme Isabelle DA SILVA, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, M. Emmanuel MAILLET, M. Grégory BRUNET, M. Tarik EZ ZAJJARI, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Stéphane GENIN, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Maryam EL GUIZANI, M. Fatih DEMIRAY, M. Stevens BOBI, M. François-Xavier PENICAUD, M. Rémi COURT, Mme Anne-Laure BADIN, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR, Monsieur Roger MAZANA
Membres ayant donnés pouvoir : 11
Mme Linda TABTE pouvoir à M. Tarik EZ ZAJJARI
M. René SIMILLION pouvoir à M. Jérémie BREAUD, MAIRE
M. Jean-Francois DELAPIERRE pouvoir à Mme Martine CHAREYRE
Mme Françoise KIRASSIAN pouvoir à M. Raphaël SULTANA
M. Albert YOGO pouvoir à Mme Valérie BOULARD
Mme Marie BRUNET pouvoir à M. Grégory BRUNET
Mme Anne-Lise LANSAQUE pouvoir à M. François-Xavier PENICAUD
M. Jean-Baptiste DOZOLME pouvoir à M. Stevens BOBI
M. Hervé THIBAUD pouvoir à Madame Claire DURAND MOREL
M. Djamel BOUDEBIBAH pouvoir à Madame Lucile MOREL
Monsieur Djamel BOUABDALLAH pouvoir à Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO
Membre absent: 1
Mme Muriel ROBIC
Délibération n°20240208DEL6
FINANCES
Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2024
1/2 RAPPORTEUR : M. MARC DUBIEF
Mesdames, Messieurs,
Après l’adoption du budget primitif pour 2024 du budget principal, il convient de voter le budget primitif pour 2024 du budget annexe du cinéma Les Alizés. Le projet est arrêté, en dépenses et recettes, à 186 150 €.
Le rapport joint en annexe présente :
• les équilibres de ce projet de budget,
• les opérations réelles,
• les opérations d’ordre.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- ADOPTER le budget primitif 2024 du budget annexe du cinéma Les Alizés et ses annexes tels qu’ils vous sont présentés,
- APPROUVER le versement d’une subvention de 172 150 € du budget principal au budget annexe du cinéma pour l’année 2024,
- AUTORISER Monsieur le Maire à exécuter le budget voté et à accomplir les actes nécessaires à son exécution,
- DELEGUER à Monsieur le Maire, en application de l’article L. 5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections. Monsieur le Maire informera le Conseil Municipal de ces mouvements de crédits lors de sa plus proche séance.
Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A LA MAJORITE le rapport de M. le Maire.
Le Maire,
Jérémie BREAUD
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