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Arrêté - 2022453 hommage aux morts pour la france 05.12.2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2022453 hommage aux morts pour la france 05.12.2022)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2022 - 453
SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Hommage aux « Morts pour la France »
de la guerre d’Algérie et
des combats du Maroc et de la Tunisie
Lundi 5 Décembre 2022
Services Techniques
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
EN RAISON des cérémonies qui marqueront la journée nationale d'hommage aux “Morts pour la France” de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La circulation sera perturbée et placée sous le contrôle de la Police Municipale le LUNDI 5 DECEMBRE 2022, de 11h15 à 12h00, pendant le défilé des associations
patriotiques et des personnalités qui emprunteront les voies suivantes:
“11h15 - 12h00 : Cérémonies au Monument aux Morts.
“Retour du défilé de la Place Albert Sorel à l'Hôtel de Ville en passant par la Rue de la République, le Quai Montpensier et le Quai St Etienne.
“12h15 - 12h30 : Réception à l'Hôtel de Ville.
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit, Place Albert Sorel (une dizaine de places), le
Lundi 5 Décembre 2022, de 8h00 à 13h00, et réservé au stationnement des véhicules des
Associations Patriotiques.
ARTICLE 3: Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal, du Centre de Secours et de la Police Municipale, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 21 Novembre 2022
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr