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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Arrêté - 1039 Hommage DES Morts Pour la France de la Guerre Dalgerie le 11 MARS 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
■
CAUDRY .,...,.--
DIRECTION DES SERVICES A RRÊTÉ MUNICIPAL
TECHNIQUES ET DES SPORTS RÉGLEMENTANT TEMPO RAIREMENT
URBANISME LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
COMMÉMORATION EN L'HONNEUR DES MORTS POUR LA FRANCE DE LA GUERRE D'ALGERIE ET DES COMBATTANTS DU MAROC ET DE TUNISIE
AU MONUMENT AUX MORTS - 62 EME ANNIVERSAIRE DE LA FIN DU CONFLIT MARDI 19 MARS 2024
Arrêté n °086-mars 2024-ST
RP/AB
Le Maire de la Ville de CAUDRY,
Vu le Code des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2211-1, L 2211-2 et L 2212-2, Vu l'article 417-6 du Code de la Route,
Vu l'article R 610-5 du Code Pénal,
Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement, en raison de la Commémoration en l'honneur des morts pour la france de la guerre d'algerie et des combattants du maroc et de tunisie
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le mardi 19 mars 2024, à partir de 17 h 00 , le stationnement sera interdit devant le "Monument aux Morts" situés
Carrefour Place du Général de Gaulle et Rue Aristide Briand
ARTICLE 2 : Deux déviations seront mises en place :
Par les rues Victor Hugo, de la Paix, Paul Bert et de Saint Quentin
Par les rues Plez Prostry, Sadi Carnot et Zamenhof
ARTICLE 3 : La signalisation et les déviations requises seront mises en place par les Services Municipaux de la Ville de Caudry.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille - 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 - 59014 LILLE Cedex, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de son affichage ou de sa notification.
ARTICLE 5 : Madame la Directrice Générale des Services de la Mairie, Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie et Monsieur le Chef de la Police Municipale seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
VILLE DE CAUDRY - http://www.caudry.fr
Place du Général De Gaulle - BP l O 199
59544 CAUDRY CEDEX
Î
Le Conseiller
Marc DEVIENNE
Tél.: 03.27.75.70. l O
Adresse mél: service-technique@mairie.caudry.fr