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Conseil Municipal - Délibérations du Conseil Municipal du 02 12 2019
Document publié le Mardi 26 novembre 2019 par la commune de Ruelle-sur-Touvre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibérations du Conseil Municipal du 02 12 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Famille,
AR PREFECTURE
916-211602917-20181202-CN_02122919_02-DE
Reçu le 04/12/2019 !
EXTRAIT DU REGISTRE
DÉPARTEMENT U CONS!
DE LA CHARENTE DE LA COMMUNE DE RUELLE SUR TOUVRE
Nombre de ! Nombre de | Nombre de | Nombre de
Conseillers | Conselllers | ConseMlers | Conseillers
Municipaux | Municipaux | Municipaux } Municipaux
en exercice | présents votants DATE DE CONVOCATION | DATE D'AFFICHAGE
29 2 z 27 26 NOVEMBRE 2019 04 DECEMBRE 2019
L'an deux mil dix-neuf, lundi deux décembre & vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, convoqué en session ordinaire, s'est réuni au nombre prescrit par la lol, dans le lieu habituel de ses séances, sous |n présidence de Monsieur Michel TRICOCHE,
Étaient présentes : M. Michel TRICOCHE, Maire, M. Yannick PERONNET, Maire-Adjjoint, M. Jean-Luc VALANTIN, Maire-Adjoint, M. Patrick DELAGE, Maire-Adjoint, M. Lionel VERRIERE, Maire-Adjoint, Mme Marie HERAUD, M. Christophe CHOPINET, Mme Bernadette VIEUILLE, M. Pascal LHOMME, Mme Fatna ZIAD , M. André ALBERT, M Jean-Pierre FOURNIER, Mme Alexia RIFFÉ, M. Alain CHAUME, Mme Annie MARC, Mme Aline GRANET, Mme Sophie RIFFÉ, M. Joseph DUROUEIX, M. Alain BOUSSARIE, Mme Chantal THOMAS, Mme Marie-Claude CARRIAUD, Conseiller-äre-s Municipaux-aies,
Absæntes excusées : Ma Catherine DESCHAMPS, Maire-Adjoint, M. Alain DUPONT, Maire-Adjoint, Mme Lydie GERVAIS, Maire-Adjointe, Mme Maud BERNARD, M, Patrick BOUTON, M. Mehdi BENOUARREK, M, Ollvier BEINCHET, Conseiller-ère-s Municipaux-ales.
Absent : M. Afain VELUET, Conseiller Municipal,
Pouvoirs
Mme DESCHAMPS à M TRICOCHE, M, DUPONT à M. VALANTIN, Mme GERVAIS à M. DELAGE, M. BOUTON à M, CHAUME, M. BENOUARREK à Mme GRANET, M. BEINCHET à Mme MARC.
Monsieur Pascal LHOMME a été nommé secrétaire de séance.
Objet. de la Délibération,
RAPPORT. D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) ENFANCE JEUNESSE - EXERCICE 2018.
Exposé :
Le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique {SIVU) «Enfance Jeunesse » demande à l'assemblée de « prendre acte » ou de « rejeter » le rapport d'activités de l'établissement pour l'exercice 2018.
Madame Agnès BRUNET, Directrice Générale des Services du SIVU Enfance Jeunesse, à fait un exposé sur ce rapport 2018.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de « prendre acte » ou « rejeter » ce rapport.
Déllbéré :
Le Consell Municipal, à l'unanimité, prend acte du rapport d'activités du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU} Enfance Jeunesse — Exercice 2018.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
Mairie de RUELLE SUR TOUVRE, le Q bre 2019.
Acte rendu exécutoire £
PTE ISur PDU IET fa DGS