Conseil Municipal - 06 10 23 essentiel du conseil

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Déliberation - 04 10 24 essentiel du conseil

unknown - Essentiel 9 04 2021

Acte - Essentiel 9 11 2021

Conseil Municipal - 06 10 23 essentiel du conseil Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Pélussin. Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 10 23 essentiel du conseil)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Environnement, L’essentiel du conseil municipal du 6 octobre 2023

Maison de Santé Pluriprofessionnelle : un

projet qui progresse

Interview de Jean-Pierre Grandseigne, 4e adjoint délégué à la revitalisation du territoire

- Où en est le projet de création de la MSP à Pélussin ?

Nous avons mis en route ce projet, primordial pour les habitants de Pélussin et des communes environnantes, début 2022. Après l’achat de l’ancien hôtel du Cottage à l’été 2022, nous avons découpé le projet en deux phases principales : la phase d’ingé- nierie, qui consistait à concevoir le projet dans toutes ses modali- tés et qui s’est terminée en juillet dernier. La seconde phase, dé- diée au chantier de construction, s’étendra jusqu’en novembre 2024.

Le projet se déroule selon trois volets :

• le volet technique, avec les aspects concernant le permis

de construire, la conception du futur bâtiment, la répartition des responsabilités et la planification des actions ;

• le volet financier avec l’acquisition du site, les offres des

entreprises, les financements communaux et externes (emprunt, subventions) ;

• le volet ressources : services communaux mobilisés, entre-

prises prestataires, maître d’œuvre et professionnels de santé.

- Concernant le chantier, qui va intervenir ?

Les entreprises prestataires choisies par le conseil municipal le

6 octobre sont les suivantes :

• Rivory maçonnerie pour la maçonnerie

• Rozières pour la serrurerie

• Rivory menuiserie pour les menuiseries intérieures

• Cindo pour la plâtrerie et la peinture

• Coquard pour l’isolation des combles

• Giroudon pour les revêtements sols minces

• Accès Élévation pour le monte-personnes

• Champailler pour le chauffage et la VMC

• Poughon pour l’électricité courants fort et faible

- En termes de coûts et de financements, pouvez-vous nous don-

ner des chiffres ?

L’acquisition de l’ancien hôtel représente un budget de 410 000€. Le montant total des travaux budgétés est de 535 000€ et celui

de la maîtrise d’œuvre de 56 000€.

En ce qui concerne les subventions, nous avons obtenu 150 000€ du Département et 161 000€ de l’État. Une demande de sub- vention a été déposée auprès de la Région pour un montant de 250 000€.

Du côté des professionnels, un projet de bail a déjà été rédigé entre la municipalité et les représentants de la société Interpro- fessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA).

- Comment s’organise la relation avec les professionnels ?

Le locataire final sera donc la SISA Mozaïk, avec laquelle nous échangeons régulièrement et qui est tenue informée de l’avan- cée du projet. Un important travail avec les professionnels de santé a été réalisé dans le courant du premier semestre 2022 pour que la MSP soit conforme à leurs besoins : définition et lo- calisation des cabinets avec leurs besoins spécifiques, organisa- tion de l’accueil et de la circulation des patients dans la MSP, etc. Nous continuerons à travailler avec eux en les associant à l’avancement des travaux, avec un suivi mensuel comprenant des visites du chantier.

- Comment tenez-vous les habitants au courant et quand la MSP

sera-t-elle ouverte au public ?

Nous informerons les riverains (collège, gymnase…) et usagers au sujet des perturbations liées au chantier, pour le stationnement et la circulation. Par ailleurs, des informations seront données par la municipalité autour de l’avancement du chantier par les canaux habituels : site, presse et publications.

Notre objectif final est que l’emménagement des professionnels de santé ait lieu pendant les vacances de Noël 2024 pour une ouverture au public début 2025.

(Adopté à l’unanimité )Les délibérations en bref...

Avenant n°1 à l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve l’avenant n°1 à la convention ORT, qui permet d’ajuster certaines fiches-actions existantes et d’en créer de nouvelles, faisant notamment suite aux avancées réalisées dans l’étude de programmation relative à la réhabilitation de l’ancienne école Saint-Charles, la réhabilitation des locaux actuellement occupés par le Conseil Départemental en centre de loisirs et l’ensemble des travaux de transition énergétique.

Programme partenarial de l’Agence Épures : approbation de la charte partenariale, de la convention cadre et de l’avenant financier annuel (Adopté à l’unanimité)

La commune, adhérente à Épures, sollicite son appui pour l’étude des flux et stationnements dans le cadre du projet de réhabilitation de l’ancienne école Saint-Charles et ce pour un montant de subvention de 4 920€.

Convention avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Saint-Étienne (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve la convention entre la commune et l’ENSASE qui a pour objectif de mener une réflexion sur la forme ur- baine à Pélussin et d’envisager ses potentiels de développement. Le master « Transitions » inclut cet accompagnement dans un atelier « logique du territoire » s’intéressant à la ville paysage au 1er semestre 2023-2024.

La commune de Pélussin recrute sa

Directrice-son Directeur des Services

Techniques (DST)

Interview d’Agnès Voron, conseillère déléguée au personnel

- Quelle est la substance du poste de DST ?

Le DST a pour mission de superviser les grands projets d’investisse- ment du plan de mandat municipal que sont : la future maison de santé, le futur tiers-lieu à Saint-Charles, le nouveau centre de loisirs, la mise en œuvre des plans de sobriété et nature en ville, le plan mobilité, la construction d’une nouvelle gendarmerie et la modification du PLU.

D’autre part, il - ou elle - a pour rôle de co-concevoir puis d’appli- quer un « projet de service » spécifique au Centre Technique Mu- nicipal, ce qui implique notamment d’élaborer un plan d’évolu- tion de l’organisation des moyens humains et matériels.

En d’autres termes, la personne participe à l’évaluation et à la réalisation des « grands chantiers », au niveau technique et fi- nancier (liés au plan pluriannuel d’investissement que nous avons mis en place); elle gère les ressources de son service dans un esprit de transition et de conduite du changement pour susciter la coopération et la cohésion des équipes ; elle favorise la for- mation et la montée en compétence des agents pour répondre aux besoins de la collectivité. Ceci implique de préciser les rôles, les liens fonctionnels, les niveaux de délégations et d’autonomie de chacun.

Sous la responsabilité de la Directrice Générale des Services, la personne a également pour collaboratrice la responsable admi- nistrative du service technique.

- Qu’est-ce qui est important pour vous ?

Notre équipe municipale s’est engagée de façon très volontaire pour la transition énergétique et la participation citoyenne qui sont des enjeux d’avenir. C’est un socle commun qui fonde le travail des services. En plus de la probité attendue, le sens de cet engagement sera donc très recherché à ce poste.

Le niveau d’intervention du ou de la DST est d’organiser les res- sources et moyens strictement nécessaires du service technique au bon endroit, au bon moment. Le service doit également être

à même d’accueillir et de faire remonter toutes les sollicitations et attentes de la population rencontrée sur le terrain.

- Pouvez-vous nous rappeler les domaines d’intervention des Ser-

vices Techniques sur le terrain ?

Les grandes domaines d’intervention, qu’ils soient annuels ou plus saisonniers, incluent le programme d’entretien mobilier, im- mobilier et viaire (routes, assainissement, espaces verts, forêt) à établir, planifier, piloter, réguler et évaluer ; l’organisation des moyens pour réussir les manifestations ; le budget, son articula- tion avec le plan prévisionnel d’investissement, l’exécution des marchés et les demandes de subventions ; le chiffrage des pro- jets, la rédaction des pièces marchés, l’analyse des offres et le suivi des chantiers.

Il est à noter que la réactivité et la créativité, tout autant que la maîtrise globale des moyens, des ressources, des réglemen- tations et des contraintes, sont d’une grande valeur pour cette fonction, pour s’adapter aux maintes éventualités de terrain, tous ces petits ou grands « faits divers » de la réalité quotidienne d’une commune qui demandent à être traités, même et surtout s’ils s’invitent à l’improviste…

- Comment et dans quel délai les intéressé·es peuvent-ils ou elles

candidater à ce poste ?

L’offre détaillée est consultable en ligne sur le site de la mairie dans la rubrique « s’informer », dans « les services municipaux ». Les candidatures sont à envoyer par mail à rh@ville-pelussin.fr jusqu’au 31 octobre et le poste sera pourvu dès que possible ! Nous recevrons avec plaisir celles et ceux qui apprécient à la fois les dimensions humaines et techniques de la fonction, la qua- lité du service public rendu, qui ont l’envie de former un corps spécifique, reconnu et valorisé au sein de l’administration ainsi qu’auprès de la population, et qui possèdent l’expérience qui leur permettra d’assurer les missions que je viens de vous exposer. Merci d’avance à eux. Nous étudierons attentivement toutes les réponses !Attribution des lots du marché de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle (MSP) (Adopté à l’unanimité) Après consultation des entreprises autour de son cahier des charges selon le principe de libre concurrence, la commission d’appel d’offres présente une liste d’attributaires pour les neuf lots du marché de la MSP. Le conseil approuve l’attribution de ce marché selon la répartition présentée, pour un montant total HT de 472 554,57€.

Autorisation accordée au Maire pour demander toutes subventions relatives aux travaux de la MSP (Adopté à l’unanimité) Le conseil autorise Monsieur le Maire à réaliser toutes les demandes de subventions et à signer tout acte afférent à la réhabilitation de la MSP.

Programme de déménagement du centre de loisirs (Adopté à la majorité, par 24 voix pour et 2 abstentions) Les travaux sur le site Saint-Charles commenceront au printemps 2025, nécessitant un transfert du centre de loisirs vers un lieu de manière pérenne cette fois. Le conseil approuve le site choisi dans le cadre de l’étude de programmation en cours soit à la Maison du Départe- ment (ancienne gare) à proximité des écoles.

Décision Modificative N°1 (Adopté à l’unanimité)

Le conseil approuve la Décision Modificative n°1 qui répond à la nécessité de procéder à des ajustements d’autorisations budgétaires en fonctionnement et en investissement et aboutit à une réaffectation totale de 210 837€.

Demande de subvention au titre de l’enveloppe de solidarité (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve la demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’enveloppe de solidarité. Le montant maximum de la subvention sera de 7000€, ce qui correspond à une enveloppe de travaux d’environ 35 000€ subventionnée à 20 %.

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) assainissement collectif (Adopté à l’unanimité) Ce rapport est élaboré annuellement par le Centre Technique Municipal pour rendre compte aux usagers du prix et de la qualité du service rendu en régie. Ce rapport 2022 est consultable à tout moment en mairie.

Appel à projet « un éclairage raisonné pour un Parc étoilé » 2023 (Adopté à l’unanimité) Pour la qualité du ciel nocturne, la biodiversité et les économies d’énergie (- 18 000 kWh/an estimés), le conseil municipal valide l’opé- ration de remplacement par des LED d’une cinquantaine de lampes à sodium haute pression vétustes et énergivores en centre-bourg, le plan de financement pour 2024 et la demande de subvention correspondants.

Renouvellement de l’adhésion au groupement d’achat d’électricité avec le SIEL-TE (Adopté à la majorité, par 25 voix pour et 1 abstention)

Le conseil valide le renouvellement de son adhésion au prochain groupement de commandes prévu par le nouvel accord cadre à venir avec le SIEL-TE, ce qui lui permettra de sécuriser les budgets en achetant l’électricité par avance pour la période 2026 à 2029.

Changement du matériel d’éclairage public en cas d’accident, de vétusté ou de vandalisme (Adopté à l’unanimité) Dans le cadre de son adhésion au SIEL au titre de sa compétence « éclairage public », le conseil autorise le changement du matériel d’éclairage public en cas d’accident, de vétusté ou de vandalisme et provisionne un fonds de concours avec le SIEL d’un montant de 7 040€ qui évitera d’avoir à délibérer pour chaque intervention.

Convention pour le raccordement au système d’alerte et d’information des populations (SAIP) (Adopté à l’unanimité) Les services de l’État lancent une seconde vague d’installations-raccordements de sirènes sur des sites concernés par les risques nu- cléaire et/ou inondation. Le conseil municipal accepte de signer une convention avec la Préfecture de la Loire pour le raccordement cet automne d’une sirène étatique au SAIP, en façade du Centre Technique Municipal.

Attribution d’une subvention de projet d’activité à l’Union Cycliste Pélussinoise (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve l’attribution d’une subvention de projet d’activité à l’Union Cycliste Pélussinoise pour un montant de 500€, en soutien à l’organisation du grand prix cycliste de Pélussin de septembre, événement de territoire pour les cyclistes locaux et les sportifs d’autres régions, qui découvrent ainsi la commune et le Pilat.

Attribution d’une subvention de projet d’activité au tennis de table de Pélussin (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve l’attribution au club de tennis de table d’une subvention de 400€ en projet d’activité pour le dévelop- pement de sa section jeune (un stage de 4 jours a été proposé cet été au moins de 15 ans).

Convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) avec l’association l’Ateuchus (Adopté à la majorité, par 23 voix pour et 3 abstentions) Le conseil municipal renouvelle son intérêt pour La BatYsse, projet du paysage culturel pélussinois, et soutient le travail riche et varié mené en approuvant la CPO avec l’association L’Ateuchus, cosignée par la CCPR, le département et la DRAC. Par cette convention, la commune subventionne le projet La BatYsse à hauteur de 10 000€ en 2023.

Incorporation dans le patrimoine communal des parcelles considérées comme « bien sans maître » (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal exerce ses droits en application des dispositions de l’article 713 du Code civil et autorise Monsieur le Maire à signer tout acte relatif à l’incorporation des parcelles réputées « biens sans maître » de la commune afin d’en maintenir l’entretien et d’en faire cesser au plus tôt la vacance.

Participation du budget forêt au budget principal (Adopté à l’unanimité)

Le budget annexe forêt étant en excédent de fonctionnement cette année, le conseil approuve sa participation par reversement au budget principal à hauteur de 100 000€ pour l’année 2023.

Admission en non-valeur (Adopté à l’unanimité)

Suite à la présentation de deux états d’admission en non-valeur (créances dont on ne peut obtenir le recouvrement) de 1388€ et de 9,80€ par la DDFIP (Direction Départementale des Finances Publiques) et le SGC (Service de la Gestion Comptable), le conseil approuve leur admission au budget principal.Créances éteintes (Adopté à la majorité, par 24 voix pour et 2 abstentions)

Le conseil acte l’extinction de la créance (loyers et taxe foncière) de la société Opti’Caro pour un montant de 22 269,62€ - créance devenue irrécouvrable suite à décision de justice extérieure définitive.

Gardiennage des églises – tarifs 2023 (Adopté à l’unanimité)

Le conseil municipal approuve l’indemnité pour le gardiennage actuellement assuré par Monsieur le Curé des deux églises de la com- mune à hauteur de 496,09€, en vertu de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des églises et de l’État.

Convention de mise à disposition de la solution DETOXIO – SERENICITY avec le Département (Adopté à la majorité, par 25 voix pour et 1 abstention)

Le conseil municipal renouvelle la convention de mise à disposition de la solution DETOXIO de la société SERENICITY avec le Départe- ment, pour assurer des mesures de cybersécurité au bénéfice de la commune et la protection contre les cyberattaques.

Création d’un emploi permanent de rédacteur à temps non complet (Adopté à l’unanimité) Le conseil valide la création d’un emploi permanent de rédacteur à temps non complet de 8h hebdomadaires en CDD de 3 ans re- nouvelable une fois.

Mutualisation d’un emploi d’économe de flux (Adopté à la majorité, par 24 voix pour et 2 abstentions) Le conseil municipal approuve le projet de mutualisation de la démarche d’économie de flux avec les communes de Saint-Chamond et de l’Horme. Cette mutualisation permettra de mettre en commun les expériences, les demandes de subventions et la commune pourrait se voir attribuer une 1 journée hebdomadaire d’un emploi de catégorie C sur cette mission.

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) (Adopté à l’unanimité) L’IHTS peut être versée aux fonctionnaires territoriaux titulaires, stagiaires et agents contractuels (employés à temps complet ou non de catégories B et C) pour les heures supplémentaires travaillées à la demande de l’autorité et non déjà compensées en repos. Le conseil approuve la mise à jour des modalités présentées pour cette indemnisation.

Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve l’instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs fonctionnels de direction dans le régime indemnitaire de la commune, avec une limitation à 15 % du traitement brut.

Assistance à la mise en œuvre du contrat d’assurance du personnel avec le Centre de Gestion de la Loire (Adopté à l’unanimité) Le CDG42 propose de prendre en charge les tâches liées à la gestion du marché public d’assurance, pour les risques financiers décou- lant des obligations de la commune envers son personnel en cas de décès, invalidité, incapacité, accidents ou maladies. Le conseil accepte et acte sa participation aux frais de gestion par contribution annuelle.

Indemnités pour frais kilométriques (Adopté à l’unanimité)

Le conseil municipal approuve la mise à jour des modalités de remboursement des frais de déplacement et de mission de ses agents incluant la limitation des frais de stationnement à 8€ par jour.

Instauration d’une gratification aux stagiaires de l’enseignement supérieur et secondaire (Adopté à l’unanimité) Pour les étudiants en stage de mise en situation professionnelle dans les services municipaux, et dont le stage est d’une durée supérieure à deux mois, le conseil approuve l’institution du versement d’une gratification de 15 % du plafond horaire de la sécurité sociale, soit 4,05€/h.

Questions diverses :

- Territoires d’Engagement : état d’avancement

- Étude Partageons la route : état d’avancement

- Implantation de la nouvelle gendarmerie

- Plan de Gestion des Ressources en Eau du Syndicat des Trois Rivières : présentation - Actualités Ressources Humaines

- Actualités

- Démontage du Pilat’Aventure

- Journée « résilience » de la CLI de St Alban

Prochain conseil le 15 décembre 2023