Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib 16 mai 24
Ordre du Jour - CM ODJ 16 05 2024
Déliberation - scan 20240513 093734
Conseil Municipal - scan 20240513 093734
Conseil Municipal - page 12 a 17 16 mai
Déliberation - liste delib
Procès Verbal - PV CM 16 mai 2024 page 5 a 8
Déliberation - liste delib 01
Conseil Municipal - CM 14 decembre
Déliberation - delib intro et liste
Déliberation - Liste delib 16 mai 24
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 16 mai 24)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Affaires étrangères et coopération,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2024 À 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
D AFFAIRES FINANCIERES :
Budget Général :
N° 46/2024: Attribution des subventions aux Associations exercice 2024 : Adopté à l'UNANIMITE.
N° 47/2024 : Approbation du Compte de Gestion 2023 : Adopté à l'UNANIMITE. N° 48/2024 : Approbation du Compte Administratif 2023
Pour :23
Contre :0
Abstention :0
N° 49/2024 : Affectation des résultats 2023 : Adopté à l'UNANIMITE.
Budget annexe du cimetière communal :
N° 50/2024 : Approbation du Compte de Gestion 2023 : Adopté à l'UNANIMITE. N° 51/2024 : Approbation du Compte Administratif 2023
Pour :23
Contre :0
Abstention :0
N° 52/2024 : Affectation des résultats 2023 : Adopté à l'UNANIMITE.
BB AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE:
N°53/2024 : Séjours de vacances Eté 2024 : Participation de la commune aux frais des jeunes
Roussetains : Adopté à l'UNANIMITE.
N°54/2024: Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour les structures municipales de la Petite Enfance : Adopté à l'UNANIMITE.
>» AFFAIRES GENERALES :
N° 55/2024 : Convention de partenariat pour l’Amélioration de la Prévention Incendie dans les
Bouches du Rhône : Adopté à l'UNANIMITE.
N° 56/2024: «Fonds Départemental d’Aide au Développement Local»: Demande de subvention au Conseil Départemental pour la création de deux terrains de PADELS :
Modification de la délibération n°21/2024 du 15 février 2024 : Adopté à l'UNANIMITE. N°57/2024: Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l'initiative de l’Association des Petites Villes de France : Adopté à l'UNANIMITE.
BD AFFAIRES DE PERSONNEL :
N°58/2024 : Modification du tableau des emplois : Adopté à l'UNANIMITE.