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Conseil Municipal - proce s verbal du cm du 02 02 23
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Cars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - proce s verbal du cm du 02 02 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Éducation,
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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COMMUNE DE CARS
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE
Jeudi 02 février 2023 à 19h 00
A la salle du conseil de la mairie de CARS
Sous la présidence de Monsieur Xavier ZORRILLA
PRESENTS (11) : Mmes Dominique ARIAS, Beatrice RUIZ, Laure BOUCAUD, Dominique FARGES, Régine BERTHAULT, Virginie FREDAIGUE, Mrs Xavier ZORRILLA, Mathieu DELOMIER, André GIRAUD, Etienne DELOMIER, Philippe SEVIN
ABSENTS EXCUSES (4) : Mmes Nicole DELAUGE, Caroline LE THOËR et Mrs Nicolas CARREAU, Jérôme DURAND
Pouvoirs (0) : Aucun pouvoir
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Régine BERTHAULT
QUORUM : OUI
Validation du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal
Après lecture, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le Procès-Verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal. M. le Maire et Mme Nicole DELAUGE, secrétaire, signent le PV et la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal.
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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Ordre du jour :
1. Délibérations à prendre :
1. Délibération pour demande subvention DETR écoles
Vote à main levée : sans objet
Pour : Contre : Abstention :
Nom et Prénom : Nom et prénom
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que nous déposerons uniquement un dossier DSIL, nous ne délibèrerons donc pas pour un dossier DETR.
2. Délibération pour demande subvention DSIL écoles
Vote à main levée :
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
Nom et Prénom : Nom et prénom
Monsieur le Maire présente le plan de financement pour le projet de réhabilitation
énergétique de l’école maternelle, primaire et la cantine de CARS.
Le montant des travaux du projet global est estimé à 724 569 € HT et la Maitrise d’œuvre
(8% du cout des travaux) à 57 965,52 € soit un total de 782 534,52 € HT et un montant total
de 939 041,43 € TTC.
Nous pouvons solliciter plusieurs types de subvention et notamment la DSIL la Dotation de
Soutien à l’Investissement Local. Le dossier de demande de subvention doit être déposé avant
le 15 février.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’autoriser Monsieur le
Maire à solliciter une subvention dans le cadre de la DSIL d’un montant de : 234 760,36 €.
3. Délibération pour demande subvention FONDS VERTS écoles
Vote à main levée : sans objet
Pour : Contre : Abstention :
Nom et Prénom : Nom et prénom
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
3
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que nous n’avons pas reçu les modalités pour déposer un dossier de subvention Fonds Verts pour les travaux des écoles. Nous ne délibèrerons pas aujourd’hui pour cette demande de subvention.
Nous délibèrerons dès que nous aurons accès aux modalités lors d’un prochain conseil.
2. Informations
Réunion ST MARTIN LACAUSSADE / CARS / AQUITAINE de
RESTAURATION pour confection des repas à CARS
Monsieur le Maire informe le Conseil que de la réunion avec Aquitaine Restauration et M. BEDIS, Maire de Saint MARTIN LACAUSSADE, s’est tenue le 27 janvier. Aquitaine Restauration dit pouvoir assurer la réalisation des 120 repas pour les deux écoles, quant au transport des repas le Maire de St ML dit vouloir s’équiper pour le faire selon les règles en vigueur sur le transport des denrées chaudes. Dès que la décision sera prise par St ML il faudra acheter un réfrigérateur supplémentaire pour le stockage des produits frais. Il faudra alors passer une convention entre les deux communes pour fixer les règles de confection et de fourniture des repas et la participation financière de la commune de St ML aux frais de fonctionnement de la cantine.
3. Les Commissions
Voir annexe
4. Questions diverses
M. Philippe SEVIN et Dominique ARIAS ont contacté des sociétés pour la location de barnums pour la fête locale car la salle du foyer ne sera pas disponible.
Des devis sont également demandés pour des mats porte-drapeaux.
M. Philippe SEVIN dit que le devis pour les arbres (6 platanes et 2 pins parasol) devrait être envoyé à la mairie à la fin de semaine.
Fin de la séance à 19 h 31
Signature du Maire Signature du ou de la secrétaire
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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ANNEXE
LES COMMISSIONS
Commission Routes et Bâtiments (Philippe SEVIN)
Commission Cimetière (Philippe SEVIN)
Reprise des concessions va pouvoir être déclenchée rapidement petit à petit jusqu’à 12 carrés.
Commission Organisation et gestion communale (Philippe SEVIN)
Commission Finances et budget communal (Philippe SEVIN + Xavier ZORRILLA)
Commission affaires scolaires (Dominique ARIAS)
Commission Urbanisme et PLU (Dominique ARIAS)
Commission Sport Loisirs Culture (Dominique ARIAS)
Commission Actions Sociales (Dominique FARGES)
Commission Information et communication (Dominique FARGES)
Commission Sécurité & Accessibilité (Etienne DELOMIER)
Commission Eau Electricité Eclairage (Etienne DELOMIER)
Voir informations
Commission Environnement Tourisme Cadre de vie (Etienne DELOMIER)