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Déliberation - 19 subventions Ecoles publiques et privee Sou Ecoles USEP
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 19 subventions Ecoles publiques et privee Sou Ecoles USEP)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
SAINT.
JULIEN
©
UGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°019 2026
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: SUBVENTIONS
- ECOLES
PUBLIQUES
ET
PRIVÉE
en
exercice
:33
DE
LA COMMUNE,
À L'ASSOCIATION
AU
SOU
DES
ECOLES
présents
: 27
ET
À
L'USEP
votants
: 33
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
SIX,
LE
VINGT
NEUF
JANVIER,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23/01/2026
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
LOYAU,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Madame
BEGON,
Madame
GUITAUT,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU ONT
DONNÉ
POUVOIR :
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à Madame
LOYAU
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à Madame
BEGON
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Monsieur
GAURIVAUD
Madame
AMIEZ
donne
pouvoir
à Monsieur
JUTEAU
Monsieur
TOGNELLI
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Monsieur
PHILIPPARIE
donne
pouvoir
à Monsieur
NEVEU
Madame
BATTISTELLA
a
été
élue
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.. SUBVENTIONS
- ECOLES
PUBLIQUES
ET
PRIVÉE
DE
LA
COMMUNE,
À
L'ASSOCIATION
AU
SOU
DES
ECOLES
ET
À
L'USEP
Madame
Diane
CHAPPOT,
Maire-adjointe
déléguée
à
l'Enfance,
au
Scolaire
et
à
la
Jeunesse,
à
la
Qualité
de
Vie
et
à
La Vie
Publique,
rapporteur,
EXPOSE :
Dans
le
cadre
de
sa
politique
scolaire
et
pour
aider
à
un
accueil
de
qualité
dans
les
écoles,
la
Commune
accompagne
les
établissements
scolaires
primaires
via
les
caisses
ou
les
associations
des
écoles
par
un
soutien
financier
d’un
montant
pour
l’année
2026
fixé
à
45
895
EUR
(en
2025
39
487
EUR)
soit
une
augmentation
de
6
408€
(+14
%).
Celui-ci
est
calculé
en
fonction
:
du
nombre
de
classes
pour
les
coopératives
scolaires
;
des
sorties
scolaires
sportives
qui
sont
organisées
par
les
enseignantes
;
des
projets
de
classes
découvertes
(en
augmentation
cette
année)
;
des
projets
d’école
pour
l’année
;
des
besoins
en
matériel
divers
(essentiellement
des
livres
et
manuels
scolaires).
ILest
à
noter
que
pour
cette
année
:
Une
demande
de
classe
découverte
de
la
part
de
l’Ecole
Nelson
Mandela
-
Ecole
QPV ; Un
dédoublement
du
budget
Eco
Ecole
du
fait
de
la
dé-fusion
des
Ecoles
Nelson
Mandela
Elémentaire
et
Maternelle
;
Adhésion
à
Beneylu
pour
l’Ecole
Nelson
Mandela
Maternelle ;
Budget
Eco
Ecole
pour
l’Ecole
des
Prés
de
la
Fontaine
qui
entame
le
chemin
vers
la
labellisation
Eco
Ecole
en
2026
;
Un
projet
Théâtre
pour
l’ensemble
de
l’Ecole
du
Puy
Saint-Martin
;
Un
projet
Documentaire
Animalier
pour
l’Ecole
de
Thairy ;
Stabilité
de
La
subvention
pour
Le
Sou
des
Écoles.
La
répartition
des
subventions
entre
les
différentes
Ecoles
et
Associations
est
détaillée
dans
Le
tableau
suivant :
Décomposition
de
la
STE)
A
ste
PT
TA
Lee
2)
ET)
us
API
Nelson Mandela
| Coopérative
et bibliothèque
6048
Ekmentaire Éémentaire
Renouvellement
manuels
300
spss
Are
Eco
Ecole
250
Classe
découverte
2115
Pharmacie
250
Nelson
Coopérative
et
bibliothèque
2268
Mandela
à
1
ï
]
à
enouvellement
Manuels
5
3518
2
861
Eco
ecole
250
Beneylu
300
Maternelle
Pharmacie
200 PR
Patte
ct MbIOth mie
3528
Fontaine
Éémentai
Sorti
tt
2500
mentaire
ortie
raquettes
6 809
5 328
Eco
Ecole
250
Pharmacie
400
Abonnement
journeaux
131
Près-de-la Fontaine
|Coopérative
et
bibliothèque
1260
1
260
1
260
Maternelle DE
érative
er lothèqie
5040
Martin
Élémentaire |
Parcours
culturels
Théâtre
1205
Sorties
raquettes
2310
psychologue
scolaire
9
370
8
732
+téléphone
psy scolaire
+
515
maitresse
E
Pharmacie
(maternelle
et
300
élémentaire)
Puy-Saint- Martin
Coopérative
et
bibliothèque
1 260,00
€
1
260
1 260
Maternelle Thairy
Cocpérative
et
bibliothèque
1008
Projet
documentaire
2
418
1
033
:
1350
animalier Pharmacie
60
Cervonnex
|Coopérative
et
bibliothèque
1512
È
2012
0
Éémentaire
BENEYLU
300
£
LU
Pharmacie
200
Cervonnex
érative
et bibliothèque
504
504
504
Maternelle
ee
7
isa
EUER
Classe
découverte
de
Mari
‘Forfait pour
tes St Juitennais
:
3
000
4
400
RARE
fStenf:
il
Aide
au
fonctionnement
du
Sou
des
Écoles
Sou
des
Écoles
2
000
2
000
Paiement
des
cotisations
+
USEP
affiliations
pour
toutes
les
4781
4
781
3
800
écoles
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Générations
/
Qualité
de
vie
réunie
en
séance
le
20
janvier
2026
;
Vu
l'exposé
ci-dessus, OUÏ Le RAPPORTEUR en son EXPOSÉ, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité, Le
Conseil
Municipal
décide :
- D'ADOPTER
[le
tableau
de
répartition
des
subventions
tel
qu’indiqué
ci-dessus
pour
Les
écoles,
l'association
«
Sou
des
Ecoles
»,
L'OGEC
de
la
Présentation
de
Marie
et
l’USEP
au
titre
de
l’année
2026 ;
-
D’AUTORISER
le
versement
des
montants
aux
caisses
des
écoles
publiques
de
la
Commune,
à
l'association
«
Sou
des
Écoles
»,
à
L'OGEC
de
la
Présentation
de
Marie
et
à
U'USEP ; - DE
DIRE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
2026.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
30/01/2026
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Evelyne
BATTISTELLA
Véronique
LECAUCHOIS
|
Ke
Télétransmise
le:
S
| 02|
1046
Publiée le
:
Stoz|
20
2G
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet
www.
telerecours.fr