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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024 10 22 03 liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Dialogue social, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2024
RESSOURCES HUMAINES
- Réévaluation du coût de la secrétaire de mairie remplaçante à partir du 1er janvier 2025 - Actualisation de la convention unique signée avec le CDG 69 (2025/2027) - Adhésion au contrat d’assurance groupe risques statutaires avec le CDG 69 - Modification de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE) - Modification des modalités de fonctionnement du compte épargne-temps (C.E.T.) - Modification de la délibération sur les modalités d’attribution des jours d’aménagement et de réduction du temps de travail (ARTT)
- Modification de la délibération sur les autorisations d’absence (ASA) - Annualisation du temps de travail pour les services ALSH et Zone de Loisirs d’Hurongues
MOBILITE
- Délégation partielle de la compétence covoiturage à SYTRAL Mobilités - Adoption de l’accord sur les règles de réévaluation annuelle des participations financières à verser à SYTRAL Mobilités à partir de l’exercice 2025
FINANCES
- Décisions modificatives portant sur 13 budgets différents - Admission en non-valeur et créances éteintes
- Neutralisation 2024 des amortissements des subventions d’équipement versées
GESTION DES DECHETS
- Attribution du marché d’incinération OMR
ECONOMIE – ZA ET FONCIER
- Indemnité d’éviction au GAEC Harmony - ZA Le Domingeon à Grézieu le Marché
AGRICULTURE
- Carbone Avenir : convention de mise à disposition 2024/2025 - Subvention AlterMonts pour cofinancement dossier LEADER
ASSAINISSEMENT
- Travaux d’assainissement à Chevrières : groupement de commandes