Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 2347
Déliberation - DELIB 23.46
Déliberation - DELIB 23.61
Déliberation - DELIB 24.51
Déliberation - 26.02 Depot d un dossier de demande de subvention
Déliberation - delib 24.08
Déliberation - DELIB 24.01
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - DELIB 23.58
Déliberation - DELIBERATION 23.25
Déliberation - DELIB 23.66
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Marsilly.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 23.66)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Démocratie,
AR Prefecture
017-2T1 -20231024-2366-DE
Reçu le DE/10/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 octobre 2023
e &
S
Reyes
L'an deux mil vingt-trois, Le vingt-quatre octobre, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du dix-sept octobre deux mil vingt-trois, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Hervé PINEAU, Maire. Présents : Monsieur Hervé PINEAU, Monsieur Jacques GLENEAUD, Madame Martine RENAUD, Monsieur Daniel MARCONNET, Madame Laureyne VIAUD-TANQUART, Monsieur Franck COUDRAY, Madame Monique BARRIERE, Monsieur Daniel MAHE, Madame Joële CHAMBRIER-DONNADIEU, Madame Annie COURCY, Madame Marie BADIER, Monsieur Stéphane ALLAIS, Monsieur Sylvain FLOGNY, Madame Nicole MANGOT, Monsieur Gilles PIARD
Absent ayant donné pouvoir : Monsieur Joseph GARCIA à Monsieur Hervé PINEAU, Absents excusés : Monsieur Eric FERAUD, Monsieur Gilles DEVICQ, Monsieur Philippe CHANABAUD, Monsieur Rudy BESSARD Monsieur Jean-Claude ABADIE,
Absents : Monsieur Christophe GUIBERT, Madame Caroline BOURGUE,
Date de la convocation : 17/10/2023 Nombre de votants 16
Nombre de membres afférents Bulletins blancs 00
au Conseil Municipal : 23 Abstentions 00
Nombre de membres en exercice 23 Suffrages exprimés 16
Nombre de membres présents 15 Pour 16
Nombre de procuration 01 Contre 00
23.66 - Convention de partenariat « Tous en scène », saison culturelle du Conservatoire et du Réseau des Ecoles de Musique et de Danse de la CDA
Dans le cadre de la saison « Tous en scène » du Conservatoire et du Réseau des Ecoles de Musique et de Danse de la CDA, un concert est programmé en l’église Saint-Pierre de Marsilly, Le 3 mai 2024, La Commune, en tant que propriétaire et exploitant du bâtiment accueillant cette manifestation, met celui-ci à disposition de La Communauté d'Agglomération, prend en charge la Logistique nécessaire au bon déroulement de la manifestation (agencement de la salle, présence d'un représentant municipal Lors du concert}, et La restauration des artistes et des techniciens.
Le Conservatoire assure la programmation, l'organisation et Le financement de l'évènement. En conséquence,
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le projet de convention de partenariat ci-annexé,
Considérant la programmation d’un concert en l'église Saint-Pierre de Marsilly, le 3 mai 2024, dans le cadre de la saison culturelle du Conservatoire et du Réseau des Ecoles de Musique et de Danse de la CDA,
Considérant la nécessité de fixer Les obligations respectives de la Commune et de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle à l'occasion de cet évènement,
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
- APPROUVE la convention de partenariat ci-annexée ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention, et tout document nécessaire à sa mise en œuvre,
Mairie de Marsilly - 5 bis rue des Écoles - 17137 MARSILLY - Tél. : 05 46 O1 30 10 Fax : 05 46 01 27 20 mairie@marsilly. fr + www. marsilly.fr AR Prefecture
017-211702220-20231024-2366-DE
Reçu le 30/10/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an que
dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Marsilly, Le 25 octobre 2023
La Secrétaire,
Anni£ COURCY