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Convocation - convocation cm 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Investissement et développement économique,
A
République
Française
Département
des
Vosges
.N
I
N
es
Arrondissement
d'Epinal
B
VOSGES
Commune
de
Arches
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
aura
lieu
Salle
du
Conseil
municipal,
le
jeudi
05
mars
2026
à
20:30
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
* Approbation
du
PV
du
Conseil
municipal
du
6 janvier
dernier
+ FINANCES
Compte
financier
unique
2025
+ FINANCES
Affectation
du
résultat
2025
+ FINANCES
Taux
de
fiscalité
2026
+ FINANCES
Fongébilité
des
crédits
2026
+ FINANCES
Budget
primitif 2026
+ FINANCES
Subvention
au
CCAS
2026
+ FINANCES
Subvention
aux
associations
2026
+ FINANCES
Tarifs
municipaux
2026
+ RESSOURCES
HUMAINES
Emplois
saisonniers
2026
* INTERCOMMUNALITE
Cotisation
au
SMIC
2026
+ INTERCOMMUNALITE
Adhésion
au
SMIC
Monsieur
David
PERRIN
POUR
AFFICHAGE
Généré
le 26/02/2026
à 14h05