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Procès Verbal - PV 20.05.2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20.05.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Démocratie,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 20 MAI 2025 À 20H30
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, FOUILLAND Franck,
DESMOUSSEAUX Chantal, FRANÇOIS Yannick, ALLOIN Dominique.
Absents excusés : Jean DONNARS
Secrétaire de séance : Annie BORY
Date de convocation : 13/05/2025
Après approbation à l'unanimité du procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil en date du 22 avril 2025, l’ordre du jour est abordé.
Groupement de commandes pour le contrôle de sécurité périodique des équipements sportifs et aires de
jeux 2026-2030
Le conseil municipal décide d’adhérer au groupement de commande pour le contrôle des équipements
sportifs et aires de jeux de Jarnosse pour la période 2026-2030. Il approuve la convention établie par
Charlieu-Belmont Communauté qui définit le fonctionnement du groupement, permettant ainsi la
désignation commune d’un seul prestataire, et favorisant la réalisation d'économie d'échelle. Chaque
commune paiera les prestations le concernant et fera appliquer les pénalités relevant des manquements observés pour ses équipements.
Délibération n°2025/13 — Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0
Composition du conseil communautaire de Charlieu Belmont Communauté
Le conseil municipal approuve la fixation du nombre de délégués communautaires à 41 à compter du
renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de 2026 répartis comme suit :
COMMUNES POPULATION | NOMBRE DE SIEGES
CHARLIEU 3703 6
POUILLY SS CHARLIEU 2584 4
BRIENNON 1718 3
ST NIZIER SS CHARLIEU 1689 3
VOUGY 1523 2
CHANDON 1440 2
BELMONT DE LA LOIRE 1429 ?
ST DENIS DE CABANNE 1252 2
LA GRESLE 849 1
CUINZIER 705 L
SEVELINGES 650 L
LE CERGNE 614 L
VILLERS 599 1
NANDAX 564 L
MARS 560 1
SAINT HILAIRE SOUS CHARLIEU 540 1
ECOCHE SAS 1
BENISSON DIEU 425 1
JARNOSSE 397 L
ST PIERRE LA NOAILLE 381 À
MAIZILLY 322 1
BELLEROCHE 313 dl
ARCINGES 217 1
ST GERMAIN LA MONTAGNE 215 1
BOYER 196 1
Les communes n'ayant qu’un délégué titulaire auront droit à un délégué suppléant. Délibération n°2025/14 — Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0 Clôture et transfert des résultats du budget assainissement à Charlieu Belmont Communauté
Le conseil municipal approuve le transfert total des résultats de clôture 2024 du budget annexe
assainissement de la commune à la Communauté de Communes comme suit :
o résultat de clôture de fonctionnement : excédent de 5 101.75 €
o résultat de clôture d'investissement : déficit de 66 062.62 €
Les crédits nécessaires à la réalisation des transferts de résultats sont inscrits au budget général de la
commune en 2025 aux comptes :
o 65822 en dépenses de fonctionnement = 5 101.75 €
o 1068 en recettes investissement = 66 062.62 €
Délibération n°2025/15 — Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0
Questions diverses :
Une composition florale a été déposée par la mairie sur la tombe de Vincent Moncorgé.
La commission fleurissement a réalisé les plantations le 16 mai. A l'issue de la journée, il a été repéré, le long
du chemin piétonnier entre le commerce et l’école, un besoin de vivaces dans des trous et un besoin de
nettoyage des ronces, qu’effectuera M. Bonnard.
À la suite du départ à la retraite de Jean-Marc Lombard, le GAEC LOMBARD ne peut plus assurer la prestation
du broyage des accotements pour la commune. La mairie cherche un prestataire pouvant le faire
rapidement. La commune demandera à Stéphane Lombard s’il est en mesure de réaliser le déneigement.
A. Bory explique être référente pour le transport solidaire à Jarnosse et organiser prochainement une
réunion avec les chauffeurs bénévoles potentiels (au nombre de 3 pour l'instant) et le président de
l'association M. Hertzog.
F. Fouilland souligne qu'il est dommage qu'une « journée guinguette » soit organisée par Pass’ot Bistrot en
même temps que le Ball Trap organisé par l’ACCA. Il signale un miroir mal orienté Montée de Gaty et un
manque de visibilité vers le dépôt de poubelles à la Montagne. La communauté de communes se chargera de couper l'herbe trop haute.
M. le Maire informe que l’entreprise Thivent a repris une partie du Chemin du Moulin. La réfection de ce
chemin, inscrite dans le programme des travaux avec le SIVOM Les Varennes en 2023, n'avait pas été
satisfaisante. L'entreprise a réalisé cette reprise en fonction de son calendrier et des conditions
météorologiques. La mairie est tributaire des plannings des entreprises, pouvant occasionner des gênes momentanées.
Les prochaines réunions du conseil sont confirmées : les mardis 17 juin et 8 juillet à 20h30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Remarques sur le PV formulées à la séance suivante: Daniel Chavany s’est chargé du broyage des
accotements pour la commune.
M. le Maire, Le secrétaire de séance
Jean-Marc LOMBARD Annie BORY
LA