Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 25.03.2025 compressed
Procès Verbal - 1770730360 PV CM 25.03.2025
Procès Verbal - pv 25 mars
Procès Verbal - PV 20.05.2025
Procès Verbal - PV 27.01.2026
Procès Verbal - PV 17.12
Procès Verbal - PV 20.03.2026
Procès Verbal - PV DU CM DU 25.03.2025
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - PV CM 16.12.2025
Procès Verbal - pv 25.03.2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 25.03.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 25 MARS 2025 À 20H30
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, FOUILLAND Franck,
DESMOUSSEAUX Chantal, FRANÇOIS Yannick, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.
Absents excusés : néant
Secrétaire de séance : Hervé ALIX
Date de convocation : 18/03/2025
Après approbation à l'unanimité du procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil en date du 11 février 2025, l'ordre du jour est abordé.
Travaux de rénovation de la salle des fêtes
M. le Maire présente l'aboutissement des réflexions sur la rénovation de la salle des fêtes. Le projet a
évolué : il s'agit dans un premier temps de modifier le système de chauffage de la salle des fêtes et de la
cantine, d'isoler et rafraîchir la salle des fêtes tout en incluant la cantine dans les locaux de la salle des fêtes
avec une cloison amovible. C'est une manière d'optimiser l’utilisation de la salle. Puis il s'agira dans un
second temps, sur un autre budget, de créer à la place de l’actuelle cantine un gîte collectif de 10 couchages.
Ce gite permettrait d'offrir une solution de couchage pour les locataires de la salle. Le projet doit être simple
avec des tarifs accessibles. Le gîte pourra être aussi loué indépendamment lorsque la salle ne sera pas
occupée. Ce projet rendrait la salle attractive. || génèrerait des revenus non négligeables pour la commune.
L'estimatif présenté est une fourchette haute. Les réponses attendues quant aux demandes de subventions
faites permettront une meilleure visibilité sur le montage financier du projet.
Compte administratif et compte de gestion 2024 du budget principal
Le conseil adopte le compte de gestion du Receveur Municipal conforme aux écritures de l’ordonnateur et le
compte administratif de l'exercice 2024 qui donne le résultat suivant : En fonctionnement
- Résultat de l'exercice : + 2207704€
- Résultat antérieur : + 286 843,61 €
- Résultat antérieur lié à la dissolution du Syndicat du Gymnase de la Bouverie : + 1 197,16 €
- Résultat de clôture : + 310 117,81 €
En investissement
- Résultat de l'exercice : - 7711149 €
- Résultat antérieur : + 1167/7286€
-__ Résultat antérieur lié à la dissolution du Syndicat du Gymnase de la Bouverie : - 304,38 €
- Résultat de clôture : - 65743,01€
- Reste à réaliser à reporter: 4691,61 € en dépenses
25 305€ enrecettes
Délibération n°2025/04 — Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0
Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget de la commune
Le conseil approuve l'affectation du résultat du budget de la commune de l’exercice 2024 de la façon
suivante :
- Au c/001 en dépenses d'investissement pour : 65 743,01 €
- Au c/002 en recettes de fonctionnement pour : 210 988,19 €
- Au c/1068 en recettes d'investissement pour : 45 129,62 €
en couverture du besoin de financement de l'investissement
- Au c/1068 en recettes d'investissement pour : 54 000 €
en affectation complémentaire en réserves
Délibération n°2025/05 — Votes pour : 10 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0 Budget primitif 2025
Annie BORY présente le budget primitif 2025 de la commune, préparé par la Commission Finances. Le conseil
approuve le budget équilibré en fonctionnement de 509 271,93 € et équilibré en investissement de 518 047,51 €.
Délibération n°2025/06 — Votes pour : 10 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0
Taux d'imposition
Le conseil décide des taux d'imposition suivants pour 2025 : Taxe d’habitation sur les résidences secondaires :
8,24 % ; Taxe foncière (Bâti) : 27,88 % ; Taxe foncière (Non bâti) : 35.99 %. Délibération n°2025/07 — Votes pour : 10 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0
Attribution de subventions
Le conseil décide d'attribuer les subventions suivantes :
ORGANISME MONTANT
FAMILLES RURALES DE JARNOSSE
(subvention reversée aux familles 1320€
pour le transport scolaire de 33 élèves)
ARPA MABLY 100 €
ADAPEI LOIRE MONTBRISON 100 €
ADAPEI RHONE AMPLEPUIS 100 €
GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE 250 €
LUTTE CONTRE LES RATS MUSQUES
FONDATION DU PATRIMOINE 100 €
M. le Maire informe que le montant des dons recueillis pour la restauration de la Madone est de 3610 €. Les
donateurs sont vivement remerciés par le conseil. En revanche les travaux de restauration ne commenceront pas en 2025.
Délibération n°2025/08 — Votes pour : 10 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0
Tarifs de location des salles
La délibération pour les tarifs de location de la salle des associations et de la salle des Tilleuls ne convient
plus: la Trésorerie attend une nouvelle délibération sans la mention du compte. Les tarifs restent identiques.
Délibération n°2025/09 — Votes pour : 10 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0
Questions diverses :
M. le Maire propose de déposer une composition florale une ou plusieurs fois dans l’année sur la sépulture
de Vincent Moncorgé, conformément aux vœux exprimés par la famille. Le conseil décide que la commune
participera à hauteur de 50 €. Les conseillers pourront participer à titre personnel s'ils le souhaitent.
M. le Maire rappelle la réunion de la commission des chemins le samedi 5 avril à 8h, et la réunion de la CCID le lundi 7 avril à 10h.
La prochaine réunion du conseil est fixée au mardi 22 avril à 20h30. Les prochaines réunions pourraient être
le 20 mai, le 17 juin et le 8 juillet.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Remarques sur le PV formulées à la séance suivante : Néant.
M. le Maire, Le secrétaire de séance
Jean-Marc LOMBARD Hervé ALIX
LIT