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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 13 nov 2025 Convocation et ordre du jour
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 13 nov 2025 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
"Ve je
TIME TIME COMMUNAUTÉ
Communauté de communes Baugeois-Vallée Mesdames, Messieurs, 15, avenue Legoulz de la Boulaie - Baugé
49150 BAUGÉ-EN-ANJOU
www.baugeoisvaliee.fr
Membres du conseil communautaire
Affaire suivie par:
Direction générale des services
02 41 84 49 42
secretariat.general@baugeoisvallee.fr Baugé-en-Anjou, le 07 novembre 2025
Objet : Séance du conseil communautaire Baugeois-Vallée
Mesdames, Messieurs,
En votre qualité de membres du conseil communautaire de Baugeois-Vallée, je vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
JEUDI 13 NOVEMBRE 2025
A20H
BAUGÉ (COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BAUGÉ-EN-ANJOU)
MAISON DU CITOYEN CONNECTÉ (ANCIEN TRIBUNAL) - SALLE DES ASSEMBLÉES
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Tous les documents relatifs à l'ordre du jour vous sont transmis par voie dématérialisée, Ils sont également consultables au siège de la communauté de communes, aux jours et heures d'ouverture (du lundi au vendredi : 9h-12h30 - 13h30-17h30).
Si vous souhaitez donner pouvoir à un autre délégué communautaire, je vous rappelle que votre procuration doit impérativement être signée de façon manuscrite (document papier ou sa photographie).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
Philippe CHALOPIN,
Signé électroniquement
Chalopin
Date de dinars on 112025
Qualité: Président de la CC
Baugeois Vallée
Vice-président du conseil départemental
de Maine-et-Loire, Maire de Baugé-en-Anjou. Ordre du jour
Séance du conseil communautaire
du jeudi 13 novembre 2025
Procès-verbal de là séance du conseil communautaire du 18 septembre 2025 - Approbation
Décisions prises par le bureau communautaire du 06 novembre 2025 par délégation du conseil
Décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire
Notes explicatives de synthèse et projets de délibérations
01 - ZAE Clos de Villiers - Acquisition de la parcelle YC 142.
02 - SIEML - Dépannages éclairage public 2025 - Versement d'un fonds de concours.
03 - Dérogation à l'ouverture dominicale des commerces de détail pour 2026.
04 - Projet agrivoltaïque à Baugé-en-Anjou (commune déléguée de Vieil-Baugé) - Avis.
05 - Programme Local de l'Habitat - Approbation du bilan triennal.
06 - Rapport thématique de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire « La sobriété
foncière en région Pays de la Loire : une efficacité à renforcer » - Présentation
07 - Charte Forestière - Aide au remplacement pour des appareils de chauffage bois.
08 - Charte forestière - Aide la rédaction d'un document de gestion durable intégrant la biodiversité.
09 - Evaluation environnementale du Programme d'Actions de Prévention des Inondations
Convention d'accompagnement.
10 - Syndicat Mixte des Bassins de l'Authion et de ses Affluents - Rapport d'activités 2024,
11 - Syndicat Mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme - Rapport d'activités 2024.
12 - Syndicat Mixte Fare Loir Aulne Maulne et Marconne - Rapport d'activités 2024.
13 - Etablissement Public Loire - Rapport annuel sur l'animation du Programme d'Actions de Prévention
des Inondations des Vals d'Authion et de la Loire 2024.
14 - Assainissement collectif - Approbation du schéma directeur.
15 - Budget principal - Révision autorisation de programme n°BG-2023-01 - Travaux aménagement
aire d'accueil gens du voyage à Beaufort.
16 - Décision modificative n°2 du budget principal.
17 - Budget Immobilier entreprises - Révision Autorisation de programme n°1M-2023-01
“Construction d'une pépinière d'entreprises - hall 32 à Beaufort”.
18 - Décision modificative n°1 du budget immobilier entreprises.
19 - Déchets - Révision Autorisation de programme n°DE-2023-02 - Travaux pour les locaux sociaux.
20 - Déchets - Autorisation de programme n°DE-2024-01 - Réhabilitation des installations de stockage. 21 - Déchets - Révision Autorisation de programme n°DE-2023-01 - Travaux de réhabilitation des
3 déchèteries.
22 - Décision modificative n°1 du budget eau potable.
23 - Décision modificative n°1 du budget assainissement collectif.
24 - Décision modificative n°1 du budget assainissement non collectif.
25 - Approbation des attributions de compensation 2025.
26 - Résiliation de la convention domaniale C- 022703 (BEAUFORT-EN-VALLEE).
27 - Résiliation de la convention domaniale C- 022706 (CORNILLE-LES-CAVES).
28 - Résiliation de la convention domaniale C- 022708 (CHEVIRE-LE-ROUGE).
29 - Résiliation de la convention domaniale C- 022710 (CLEFS).
30 - Résiliation de la convention domaniale C- 022711 (CLEFS).
31 - Résiliation de la convention domaniale C- 022713 (CLEFS).
32 - Résiliation de la convention domaniale C- 022714 (VIEIL-BAUGE).
33 - Résiliation de la convention domaniale C- 022718 (VIEIL-BAUGE).
34 - Résiliation de la convention domaniale C- 022720 (BAUGE).
35 - Tableau des effectifs - Modification de la durée hebdomadaire d'emplois d'assistant
d'enseignement artistique principal de 2ème classe.
36 - Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du
risque santé des agents - Mandat au Centre de Gestion du Maine-et-Loire
Questions diverses