Procès Verbal - PV 2 mars 2022

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Procès Verbal - PV 2 mars 2022 Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune d'Agneaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2 mars 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie, Commune d’Agneaux

ET LEP LT HUE nt

HE PROCES-VERBAL de la séance Char de Vie du conseil municipal du 2 mars 2022

Étaient présents : Alain SÉVÊQUE, Dany DAVID, Patrick SIMON, Elisabeth LEGRAND, Michel

DUPONT, Evelyne MASSICOT, Jean-Charles ENOT, Cyril CRESPIN, Danièle LECHEVALLIER, Yolande MARIE, Lydie TANAY, André BULUCUA, Claudine MIDI, Géraldine PAING, Elodie HAUTOT, YingYing LECLERC, Anne-Lise CHAMPVALONT, Guillaume CLAYE, Emilie MARIE, Christophe FOUILLEUL, Baptiste GIARD, Etienne CHOISY, conseillères et conseillers municipaux.

Étaient absents excusés : Olivier DUVAL (pouvoir à Evelyne MASSICOT), Christelle PERRUAUX (pouvoir à Cyril CRESPIN), Nathalie BLOUET (pouvoir à Baptiste GIARD), Guillaume MARTIN, Hervé BRIXTEL

Conformément à l'article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Etienne CHOISY a été désigné comme secrétaire de séance.

Date de convocation :24/02/2022

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Emilie MARIE.

Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'une collecte au profit de l'Ukraine est mise en place par la

commune et le comité de jumelage Fratautii Noi : les dons peuvent être déposés dans les urnes situées à la médiathèque et à la mairie.

‘ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 03 FEVRIER 2022

Le procès-verbal de la séance du 3 février 2022 est adopté à l’unanimité sans observation.

Monsieur SEVÊQUE présente le rapport n°1.

Personne ne souhaitant s'exprimer, Monsieur le Maire soumet le rapport n°1 au vote. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l‘unanimité (25 voix pour) :

- Décide que l'adjoint à désigner occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l'élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant,

- Procède à la désignation du 6°"° adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue :

Est candidat

: Monsieur Jean-Charles ENOT

Nombre de votants : 25

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 25

Nombre de bulletins blancs et nuls :4

Nombre de suffrages exprimés : 21

Majorité absolue : 11

A obtenu :

Jean-Charles ENOT : 21

PE

PV séance du conseil municipal du 02/03/2022Monsieur Jean-Charles ENOT est désigné en qualité de 6*"® adjoint au maire.

Monsieur le Maire informe l'assemblée que Guillaume CLAŸYE est désigné conseiller délégué aux sports.

DÉLIBÉRATION _ N°5. 8.2/2022/03/02 MODIFICATION __ DE LA COMPOSITION DES

Monsieur SEVÊQUE présente le rapport n°2.

Personne ne souhaitant s'exprimer, Monsieur le Maire soumet le rapport n°2 au vote.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l'unanimité (25 voix pour), de modifier la composition des commissions municipales comme suit :

- AFFAIRES CULTURELLES, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATION ET JUMELAGES : Dany DAVID, Geraldine PAING, Christelle PERRUAUX, Yingying LECLERC, Evelyne MASSICOT, Etienne CHOISY, Cyril CRESPIN et Emilie MARIE.

- FINANCES ET ECONOMIE LOCALE :

Patrick SIMON, André BULUCUA, Hervé BRIXTEL, Lydie TANAY, Jean-Charles ENOT,

Christophe FOUILLEUL, Michel DUPONT et Cyril CRESPIN.

- AFFAIRES SOCIALES ET LOGEMENT :

Elisabeth LEGRAND, Olivier DUVAL, Danièle LECHEVALLIER, Yolande MARIE, Lydie TANAY,

Claudine MIDI, Nathalie BLOUET, Christelle PERRUAUX, Elodie HAUTOT et Baptiste GIARD.

- TRAVAUX, ACCESSIBILITE ET SECURITE :

Michel DUPONT, Yolande MARIE, Jean-Charles ENOT, André BULUCUA, Guillaume MARTIN

et Etienne CHOISY.

-__ AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE :

Evelyne MASSICOT, Danièle LECHEVALLIER, Nathalie BLOUET, Yingying LECLERC, Anne- Lise CHAMPVALONT et Emilie MARIE.

- URBANISME ET CADRE DE VIE :

Jean-Charles ENOT, Patrick SIMON, Michel DUPONT, Olivier DUVAL, Christelle PERRUAUX, Guillaume MARTIN, Yolande MARIE, Etienne CHOISY, Guillaume CLAYE et Dany DAVID.

- COMMUNICATION :

Cyril CRESPIN, Dany DAVID, Geraldine PAING, Evelyne MASSICOT, Elodie HAUTOT, Guillaume CLAYE et Etienne CHOISY.

PV séance du conseil municipal du 02/03/2022DÉLIBÉRATION N°7.5/2022/03/03 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR LES TRAVAUX DE L’ECOLE PRIMAIRE ET DE L'ECOLE DE MUSIQUE

Monsieur SIMON présente le rapport n°3.

Personne ne souhaitant s'exprimer, Monsieur le Maire soumet le rapport n°3 au vote. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, (25 voix pour) : - D'approuver les projets et les plans de financement ci-dessous ;

- De solliciter une subvention d'Etat

ECOLE PRIMAIRE

Postes de dépenses Lots Qté Montant HT

Renovation de deux classes : 1 17 680.67 €

TOTAL HT 17 680.67 €

Financement Montant HT Taux

Union Européenne

Etat - DETR 5 304,20 € 30%

Etat - Autres subventions

(à préciser)

Région

Département

Autres financements publics

{à préciser)

Sous-total 1

Subventions publiques 5 304,20 € 30 %

Maître d'ouvrage

20% au minimum

- Autofinancement EEE Lu - Emprunt

Sous-total 2 5 Maître d’ouvrage 12 376,47 € 70%

TOTAL* 17 680.67 € 100%

KXKKXEX

ECOLE DE MUSIQUE

Postes de dépenses Lots Qté Montant HT

Remplacement de 5

fenêtres de toit L 1 10 601.10 €

TOTAL HT 10 601.10 €

EU |

PV séance du conseil municipal du 02/03/2022Financement Montant HT Taux

Union Européenne

Etat —- DETR 4 240,44 € 40%

Etat - Autres subventions

(à préciser)

Région

Département

Autres financements publics

(à préciser)

Sous-total 1 ° Subventions publiques 4 240,4 € 4%

Maître d'ouvrage

20% au minimum

Ô,

- Autofinancement 6 360,66 € 60% - Emprunt

Sous-total 2 . Maître d'ouvrage 6 360,66 € 60%

TOTAL* 10 601,10 € 100%

QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

- Information : plan de formation 2022 des agents de la collectivité.

- Dany DAVID rappelle la réunion demain soir salle du conseil à la présentation des Atlas de la Biodiversité.

- Elisabeth LEGRAND : le repas des + de 65 ans prévu le 3 avril est reporté au dimanche 16

octobre.

- Conseil d'Administration du CCAS : vote de la mise en place d'une analyse des besoins sociaux sur la commune.

Fin de séance à 20h34.

Le rapporteur,

ER Ê

PV séance du conseil municipal du 02/03/2022Alain SÉVÊQUE Etienne CHOISY

Dany DAVID Christophe FOUILLEUL

Patrick SIMON Guillaume CLAYE

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Danièle LECHEVALLIER d Jean-Charles ENOT /

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PV séance du conseil municipal du 02/03/2022