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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 041225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 041225)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
Bureau Permanent du 4 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvé
SOMMAIRE
2025-112 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2025-113
Commande publique : Attribution et autorisation de signer le marché de réalisation d’aménagements cyclables sur les communes de Charnay-lès-Mâcon, Hurigny et Varennes-lès-Mâcon
2025-114 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise en faveur de la création d’une MAM à Charbonnières – MAM du Grand Chêne
2025-115
Développement économique : Approbation d’une mise à disposition ponctuelle et à titre gratuit d’un bureau au sein de la pépinière d’entreprises de Mâconnais Beaujolais Agglomération au profit de l’association Réseau Entreprendre Bourgogne
2025-116 Aménagement : Projet d’aménagement d’une voie cyclable sur la commune de Varennes-lès-Mâcon - Acquisition de parcelles
2025-117 Aménagement : Projet d’aménagement d’une voie cyclable sur la commune d’Hurigny - Acquisition de parcelles
2025-118
Aménagement : Approbation du protocole d’accord avec l’association les Jardins de Cocagne relatif à l’indemnisation des préjudices liés à l’éviction des terrains actuellement exploités au sein de la ZAC Europarc Sud Bourgogne et à la relocalisation de ses activités à Replonges
2025-119 Aménagement : ZAC Europarc Sud-Bourgogne - Acquisition de parcelles sur la commune de Charnay-lès-Mâcon