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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 250226
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 250226)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Entrepreneuriat et startup, Banque,
Bureau Permanent du 25 FÉVRIER 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvé
SOMMAIRE
2026-001 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2026-002
Commande publique : Attribution et autorisation de signer les marchés relatifs aux aménagements intérieurs et extérieurs pour l’installation d’une crèche cours Moreau à Mâcon
2026-003
Commande publique : Autorisation de signer le marché relatif au suivi-animation de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (Opah-Ru) Cœur de ville de Mâcon
2026-004
Commande publique : Autorisation de signer la convention de groupement de commandes pour la réalisation d’un plan de gestion stratégique des milieux humides sur les bassins versants de la Mouge, de la Petite Grosne et des petits affluents de la Saône
2026-005 Commande publique : Attribution et autorisation de signer les marchés relatifs à la réalisation d’un village des artisans rue Thimonnier à Mâcon
2026-006 Commande publique : Attribution et autorisation de signer les marchés relatifs à la création et l’aménagement d’un parking relais sur la commune de Replonges – phase 1
2026-007
Commande publique : Attribution et autorisation de signer le mandat d’aménagement avec la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud pour les études préalables liées au projet de Pôle d’Échange Multimodal (PEM)
2026-008
Commande publique : Attribution et autorisation de signer le mandat d’aménagement avec la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud pour les études préalables à l’extension du port de Mâcon
2026-009 Aménagement : Acquisition d’une parcelle pour l’aménagement cyclable créé sur l’ancienne emprise d’une voie ferrée à Mâcon
2026-010 Aménagement : ZAC Europarc Sud-Bourgogne : Cession d’un tènement sur la commune de Charnay-lès-Mâcon
2026-011 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour l’acquisition en vente en état de futur achèvement d’un programme de 20 logements à Sennecé-les-Mâcon
2026-012 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour la rénovation thermique de 2 pavillons place Desnoyers à Mâcon
2026-013 VIF : Renouvellement et modalités de financement du poste d’intervenant social en commissariat et en gendarmerie (ISCG)
2026-014 Cycles de l’eau : Eau potable : Approbation de la convention de gestion avec la commune de Sologny pour la facturation
2026-015 Cycles de l’eau : GEMAPI : Approbation de la convention d’animation du PAPI complet Val de Saône et côte viticole (2026-2031)