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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 270220
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 270220)
Thèmes du document : Banque, Entrepreneuriat et startup, Grandes et moyennes entreprises,
Bureau Permanent du 27 FÉVRIER 2020
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2020-11 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2020-12 Conservatoire communautaire : Mise à disposition ponctuelle, à titre gratuit, de locaux et instruments du conservatoire à l’association « Les amis de Michel LAPLENIE »
2020-13 Conservatoire communautaire : Convention entre MBA et le collège Louis PASTEUR à Mâcon relative au fonctionnement des classes à horaires aménagés danse (CHAD)
2020-14 Conservatoire communautaire : Convention de partenariat avec le réseau « Canopé » – Projet chant choral « La Fontaine et le corbeau »
2020-15 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de SCA « Foncière Habitat et Humanisme » pour l’acquisition-amélioration d’un logement 8 cours MOREAU à Mâcon
2020-16 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de SCA « Foncière Habitat et Humanisme » pour l’acquisition-amélioration d’un logement 61 Boulevard des 9 Clés à Mâcon
2020-17 Aménagement : ZI Des Bruyères – Acquisition de deux parcelles « Robert BAYARDON » dans le cadre du projet de Village des artisans
2020-18
Aménagement : Déclassement d’une portion de voirie dans le cadre de l’acquisition par la société « Sensation Moto » de deux terrains appartenant à MBA au sein de la zone commerciale « Les Bouchardes »
2020-19 Environnement : Collecte et valorisation des déchets : Contrat territorial 2019-2023 pour le mobilier usagé avec l’éco-organisme Eco-Mobilier
2020-20 Environnement : Collecte et valorisation des déchets : Demande de subventions relative au plan d’actions CITEO 2020
2020-21 Environnement : GEMAPI : Avenant n°3 à la convention de coopération avec l’EPTB Saône et Doubs
2020-22 Environnement : Eau et assainissement : Convention relative au déversement des effluents de la commune de Berzé-le-Châtel dans le réseau d’assainissement de MBA