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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
²
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 5 JUIN 2026
Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 14
L’an deux mille vingt-six et le 5 juin, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : M. Georges BOTELLA, Maire - Mme Martine PHAL, M. Emmanuel BLANC, M. Thierry SAES, Adjoints - Mme Sandra LEARISSI, Mme Florence CHABANIS, M. Eric LEVEQUE, Mme Renée BLARDONE, M. Rui INACIO, Mme Frédérique LIAGRE, Conseillers Municipaux
Absents :
- Mme Laura DELPORTE
- M. Sébastien BOUCHE
- Mme Géraldine GRAMARD
- Mme Sophie ROHFRITSCH
Procurations à :
- M. Georges BOTELLA
- M. Thierry SAES
- M. Eric LEVEQUE
- Mme Frédérique LIAGRE
- M. Aurélien LAURENT
Secrétaire de Séance : M. Eric LEVEQUE
Date de la Convocation : 1er juin 2026
DELIBERATIONS
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
AFFAIRES GENERALES
1 - Elections sénatoriales du 27 septembre 2026
- Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants
Délégués : Mme PHAL, M. BLANC, Mme DELPORTE
Suppléants : M. SAES, Mme CHABANIS, M. BOUCHE
2 - Ilot Delhaye : annulation de la délibération du 25 juillet 2023 UNANIMITÉ
3 - Création d’une Commission Municipale Culture
Membres : Mme PHAL, M. BLANC, Mme BLARDONE
Mme CHABANIS, Mme GRAMARD,
Mme LIAGRE4 - Création d’un jury de concours UNANIMITÉ - Fixation du nombre de personnalités qualifiées
5 - Renouvellement de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE) UNANIMITÉ
6 - Sécurité des biens et des personnes - Convention avec le Secours UNANIMITÉ Civil Pays de Lérins
FINANCES
7 - Taxe de séjour – Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2027 UNANIMITÉ
8 - Mise en place du prélèvement automatique pour : UNANIMITÉ - le reversement de la taxe de séjour,
- le règlement des services de l’accueil de loisirs, de la crèche, de la restauration collective, des activités artistiques, culturelles et de loisirs
9 - Révision de la tarification des marchés nocturnes UNANIMITÉ
AFFAIRES SCOLAIRES
10 - Ecole de Théoule-sur-Mer - Renouvellement de la convention de répartition UNANIMITÉ des charges de fonctionnement des écoles publiques
RESSOURCES HUMAINES
11 - Comité social territorial – Détermination du nombre de représentants titulaires UNANIMITÉ du personnel et maintien du paritarisme
12 - Présentation du rapport social unique - Année 2024 COMMUNICATION
13 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2026 UNANIMITÉ
14 - Autorisation de recrutement d’un contrat d’apprentissage pour le CCAS UNANIMITÉ
15 - Autorisation de recrutement d’un contrat d’apprentissage pour UNANIMITÉ le service informatique
16 -Autorisation de recrutement d’un contrat d’apprentissage pour UNANIMITÉ le service communication
17 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié UNANIMITÉ à un accroissement saisonnier d’activitésSERVICE MARITIME
18 - Demande de renouvellement de la concession des plages artificielles UNANIMITÉ pour la période du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2039
19 - Demande de renouvellement de la concession des plages naturelles UNANIMITÉ pour la période du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2039