Compte-Rendu - Compte rendu cm du 13.12.2023

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu cm du 13.12.2023

Compte-Rendu - Compte rendu cm du 08.04.2024

Compte-Rendu - Compte rendu cm du 08.04.2024

Compte-Rendu - compte rendu cm 29.06.2022

Compte-Rendu - Compte rendu cm du 28.06.2024

Compte-Rendu - compte rendu cm 29.06.2022

Compte-Rendu - compte rendu cm 10.12.21 003

Compte-Rendu - compte rendu cm 25 novembre 2019

Compte-Rendu - compte rendu cm 25 novembre 2019

Compte-Rendu - compte rendu

Compte-Rendu - Compte rendu cm du 13.12.2023 Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Théoule-sur-Mer. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm du 13.12.2023)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU MERCREDI 13 DECEMBRE 2023

Conseillers :

En exercice : 15

Présents : 11

Votants : 14

L’an deux mille vingt-trois et le 13 décembre Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.

Présents : Georges BOTELLA, Maire – Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Denis SAISSE, Véronique LEROY, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Aldo CUMBO, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux

Absents : Procuration à :

- Mr Jean-Luc RICHARD

- Mme Laura DELPORTE

- Mme Marie-Monette FIORINA

- Mr Marc SORAIS

- Mr Jean-Denis SAISSE

- Mr Georges BOTELLA

- Mme Martine PHAL

- Mme Florence CHABANIS

Secrétaire de Séance : Mireille BONNEFONT

Date de la Convocation :6 décembre 2023

- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire

DELIBERATIONS

FINANCES

1 - Renouvellement de la convention d’assistance technique et de mise UNANIMITÉ à disposition des locaux entre la commune de Théoule-sur-Mer et le CCAS

2 - Remboursement de frais de mise en fourrière d’un véhicule UNANIMITÉ

3 - Budget Principal 2023 – Décision modificative n°1 UNANIMITÉ

4 - Budget Principal 2023 - Modification des AP/CP UNANIMITÉ

5 - Budget Principal 2024 - Autorisation budgétaire spéciale UNANIMITÉ pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du Budget Primitif

Budget annexe Théoule-sur-Mer

6 - Budget Annexe Port de Théoule 2024 - Autorisation budgétaire spéciale UNANIMITÉ pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du Budget Primitif Budget annexe Figueirette

7 - Budget Annexe Port de la Figueirette 2023 - Pertes sur créances irrécouvrables – UNANIMITÉ admission en non-valeur

8 - Budget Annexe Port de la Figueirette 2023 : Décision modificative n°1 UNANIMITÉ

9 - Budget Annexe Port de la Figueirette 2023 : Modification des AP/CP UNANIMITÉ

10 - Budget Annexe Port de la Figueirette 2024 - autorisation budgétaire spéciale UNANIMITÉ pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du Budget Primitif

11 - Budgets annexes des ports : mise en place du prélèvement automatique UNANIMITÉ et du paiement échelonné

12 - Avance sur subvention à l’Office de Tourisme UNANIMITÉ

AFFAIRES GENERALES

13 - SICASIL - Communication du rapport annuel d’activité au titre de COMMUNICATION l’année 2022 et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service

de l’eau au titre de l’année 2022

14 - Service commun de l’aménagement du territoire - Fin de la convention UNANIMITÉ du 28 décembre 2015 conclue avec la Communauté d’Agglomération

Cannes-Pays de Lérins et les communes de Cannes, de Mougins et

de Théoule-sur-Mer et modalités applicables au personnel et aux biens concernés

15 - Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel UNANIMITÉ (S.M.G.S.E) permettant l’insertion d’un article relatif à la visioconférence

16 - Renouvellement de la convention avec l’ANTAI pour la période 2024 – 2026 UNANIMITÉ

17 - Renouvellement de la convention communale de coordination entre UNANIMITÉ la gendarmerie nationale et la police municipale de Théoule-sur-Mer

pour les années 2023 à 2026

18 - Versement d’une subvention complémentaire à l’association UNANIMITÉ RASCASSE CLUB THEOULIEN

19 - Politique de logement et d’acquisition foncière en centre-ville – 10 VOIX POUR Acquisition de la propriété MIRAFLORE 4 ABSTENTIONS

(M. Emmanuel BLANC, Mme Véronique LEROY, Mme Sophie ROHFRITSCH, Mme Marie-Monette FIORINA)

20 - Politique de logement et d’acquisition foncière en centre-ville – UNANIMITÉ Acquisition de la parcelle section A N° parcelle A 2394, avenue du Midi

21 - Défense contre l’incendie - Création de servitudes de passages sur les pistes UNANIMITÉ DFCI au profit du département des Alpes-Maritimes

RESSOURCES HUMAINES

22 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1er janvier 2024 UNANIMITÉ

23 - Mise à jour des conditions et modalités de prise en charge des frais UNANIMITÉ de déplacement des agents communaux

24 - Règles relatives aux remboursements de frais aux élus et mandats spéciaux 2024 UNANIMITÉ

25 - Recensement de la population 2024 – Désignation d’un coordonnateur UNANIMITÉ communal, recrutement et rémunération des agents recenseurs

26 - Présentation du rapport social unique – année 2022 UNANIMITÉ

27 - Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP UNANIMITÉ (Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique)

28 - Autorisation de recrutement d’un contrat d’apprentissage pour le UNANIMITÉ service ressources humaines

SERVICE MARITIME

29 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SNC TEYSSEDRE & CIE, COMMUNICATION délégataire du service public de plage du lot n°2NBIS le « Marco Polo»

30 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SARL LES DUNES, COMMUNICATION délégataire du service public de plage du lot n°2A « Les Frères de la Baie »

31 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SAS LE MAGELLAN, COMMUNICATION délégataire du service public de plage du lot n°1A « Le Magellan»

32 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SAS LA CABANE COMMUNICATION DU PECHEUR, délégataire du service public de plage du lot n°4N

« La Cabane du Pêcheur »

33 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SARL L’ENVIE, COMMUNICATION délégataire du service public de plage du lot n°5N « L’Aiguille»

34 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SAS COBOS COMMUNICATION CONSULTING, délégataire du service public de plage du lot n°6N « Le Panama»

35 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SARL LA PLAGE, COMMUNICATION délégataire du service public de plage du lot n°4A le « Bondi Beach»

36 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SAS THEOULE ISLAND, COMMUNICATION délégataire du service public d’activités nautiques du lot n°3A « Théoule Island»

37 - Rapport annuel d’activités de l’année 2022 de la SA COMPAGNIE COMMUNICATION CONCESSIONNAIRE DE PORT LA GALERE, délégataire du service

public pour l’exploitation et l’aménagement du port de plaisance de la Galère

38 - Demande d’avenant n°1 à la concession d’utilisation du Domaine Public UNANIMITÉ

Maritime en dehors des ports entre l’Etat et la commune de Théoule-sur-Mer sur une dépendance du Domaine Public Maritime destinée à la construction d’un centre nautique municipal au Suveret

39 - Convention générale de partenariat scientifique dans le cadre du parc UNANIMITÉ maritime départemental Estérel-Théoule

40 - Approbation et signature de la convention de mise à disposition des navires UNANIMITÉ THEOULE I et II destinés à la pratique des joutes au profit de l’Association NEPTUNE JOUTES

41 - Approbation et signature de la convention de mise à disposition des navires UNANIMITÉ VILLE DE THEOULE 3, 4, 5 et 6 destinés à la pratique de la rame traditionnelle au profit de l’Association LA RAME THEOULIENNE

42 - Port de la Figueirette - Régularisation de l’existence du service public à caractère UNANIMITÉ industriel et commercial

43 - Port de Théoule - Régularisation de l’existence du service public à caractère UNANIMITÉ industriel et commercial

44 - Délégation de service public des bains de mer « Bondi Beach » lot N°4A - UNANIMITÉ Changement d’actionnariat - Changement de Dirigeants - Changement de

la personne responsable du sous-traité d’exploitation

QUESTIONS DIVERSES

45 - Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (C.R.C.) COMMUNICATION réalisé sur la Communauté d’Agglomération de Cannes Pays de Lérins C.A.C.P.L.

46 - Classe découverte classe de cm2 - Ecole élémentaire classe de UNANIMITÉ Madame BOSSART - Engagement financier année scolaire 2023/2024