Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2017 06 08
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2018 11 08
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2025 09 25
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2017 10 09
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2020 09 17
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2025 12 06
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2025 08 28
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2021 07 08
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2023 02 08
Procès Verbal - 13 Proces verbal CM 2016 09 08
Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2022 09 08
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune d'Écouché-les-Vallées.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 Proces verbal CM 2022 09 08)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
République française
Département de l’Orne
Canton de Magny-le-Désert
Arrondissement d’Argentan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D’ÉCOUCHÉ-LES-VALLÉES
SÉANCE DU 8 SEPTEMBRE 2022
L’An deux mil vingt-deux, le 8 septembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune d’Écouché-les-Vallées, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle Notre-Temps, sous la présidence de Monsieur Alain LOLIVIER, Maire.
Présents : L. ARLEY, M. BALLON, M. BEAUDOIN, A. BELLAN, E. CHAPLAIN, L. CHAPLAIN, A.-C. CHESNEL-LAUDIC, E. HARDY, R. LENORMAND, L. LESGAGES, P. LEVEILLE, A. LOLIVIER, J.-M. MACE, A. PAUMIER, M. PILLON, J. POUSSIER, M. RAYON, D. THUAULT, G. VIEL.
Absents excusés : M.-T. BRARD, N. CARDON, L. HAMEL, V. MADOUI pouvoir à J. POUSSIER,
Absents : C. DENIS, G. MORIN,
Mme Arley a été désignée secrétaire de séance.
Convocation : 02/09/2022
Affichage : 02/09/2022
Membres en exercice : 25
Membres présents : 19
Membres votants : 20
• Désignation du secrétaire de séance – appel nominal
• Approbation du compte rendu du 28 juin 2022
• Présentation des décisions prises par le Maire
Considérant qu’en vertu des dispositions du code général des collectivités territoriales, il convient de communiquer au conseil, les décisions prises dans le cadre de la délégation donnée :
Date Tiers Montant TTC Objet
03/08/2022 Conty 480 € Installation fibre mairie
24/06/2022 Netto décor 62.52 € Nettoyage vitres – huisseries
Salle Batilly
22/08/2022 Techni graph 118,80 € Affiches forum associations
15/07/2022 Arnaud Telefunko 2 100 € Diagnostic parasitaire église Écouché
27/06/2022 Emmanuel Tabard 864 € Pose film occultant mairie
12/08/2022 Véolia 4 132.51 € Création poteau incendie Batilly
N° 2022-05-01 Convention de partenariat – Installation d’une tiny-house
Monsieur le maire explique qu’il est envisagé de mettre en œuvre un partenariat avec l’association Castor Méditatif et la commune d’Argentan, pour la mise en place une expérimentation conjointe au moyen de la mise à disposition d’une tiny house à côté du club de tennis. Dans ce cadre, les services de la ville d’Argentan proposent un accompagnement socio-éducatif au profit de la personne hébergée dans la tiny house, mise à disposition par l’association Castor Méditatif. 2
Pour ce qui la concerne, la commune d’Ecouché-les-Vallées met à disposition à titre gratuit une partie du terrain à côté du club house du tennis, et assure les raccordements afin d’accueillir la Tiny House et ainsi de permettre à un jeune en insertion d’être au plus proche de son emploi et des commodités quotidiennes.
Cette expérimentation est prévue pour durer un an.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
APPROUVE l’accueil d’une Tiny-house pour une durée d’un an sur le terrain communal susmentionné.
APPROUVE la convention tripartite avec l’association Castor Méditatif et la commune d’Argentan, et autorise le Maire à la signer.
PRÉCISE que les formalités d’urbanisme sont à la charge de la commune d’Argentan.
Délibération en annexe
N° 2022-05-02 Modification du tableau des effectifs
Monsieur le maire donne la parole à Gérard Viel pour la présentation du dossier.
Avec la création de la commune nouvelle, et l’évolution des missions, le service technique municipal a connu des modifications significatives ces dernières années.
Ainsi, dans le cadre de la gestion des ressources humaines, et notamment des départs en retraite, et pour faire face à l’accroissement de l’activité, 3 postes d’agent en contrat PEC ont été créés depuis 2021. Ce dispositif permet à la collectivité d’avoir une subvention de 80% sur le coût du poste.
Depuis le début de l’année, l’État restreint le recours à ce type de contrat et ne permet plus désormais de les renouveler. Ainsi il convient de s’interroger sur l’organisation du service.
Initialement, deux postes d’emplois aidés avaient été créés pour pallier le départ de deux agents en retraite fin 2021. Le temps de travail de ces agents équivalait à un temps complet, ce qui est donc neutre budgétairement pour la commune, si un poste d’agent technique est créé.
De plus, chaque année le service technique recrute un emploi saisonnier à temps complet (40h/semaine) pour une durée de 6 mois. Afin de stabiliser l’équipe, permettre une meilleure organisation des ressources humaines notamment au regard de la multiplicité des tâches, il est envisagé de pérenniser ce poste sur l’année à temps complet. Dans la mesure où un poste en contrat PEC est supprimé, le coût supplémentaire engendré serait de 9 000 € par an.
Avec cette nouvelle organisation, le service technique municipal bénéficierait d’une pérennité pour ce qui concerne les ressources humaines et serait donc composé de : 1 responsable, 8 agents à temps complet et 1 apprenti.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : 3
APPROUVE la création à compter du 1er octobre 2022, de deux postes d’adjoint technique territorial à temps complet.
PRECISE que ces postes peuvent être occupés par des agents contractuels, conformément aux dispositions du code général de la fonction publique.
DIT que les crédits sont inscrits au budget.
Délibération en annexe
Arrivée de Mme Géraldine Morin
N° 2022-05-03 Nettoyage des combles de l’église Notre-Dame – Choix du prestataire
Monsieur le maire explique que dans le cadre du projet de rénovation de l’église Notre- Dame, la commune a confié au cabinet Pougheol, la maîtrise d’œuvre du projet.
Au cours de ces études, le maître d’œuvre a découvert que l’ensemble des combles est obstrué par des fientes de pigeons qu’il convient d’évacuer, afin de permettre les travaux et surtout de ne pas menacer l’édifice au regard du poids que cela représente (approximativement 15 tonnes).
Pour ce faire, un devis a été demandé à plusieurs entreprises pour procéder cette évacuation. L’offre la mieux-disante est celle de la société Falaisienne de couverture pour un montant de 15 947,40 € HT.
Il convient de préciser que cette dépense avait été prévue lors de l’élaboration du budget.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
RETIENT la société falaisienne de couverture pour le nettoyage des combles de l’église
Notre-Dame d’Écouché, pour un montant de 15 947,40 € HT.
AUTORISE M. le Maire, ou le maire adjoint délégué à signer le devis et l’ensemble des
documents relatifs à ce dossier.
Délibération en annexe
N° 2022-05-04 Argentan Intercom – Fonds de concours voirie 2020
Monsieur le maire donne la parole à Gérard Viel pour la présentation du dossier. 4
Le 1er janvier 2018, un an après la fusion opérée en 2017, la compétence voirie, telle qu’elle est portée à l’échelon intercommunal a été reconfigurée. C’est dans ce contexte que le principe du financement par les communes, par voie de fonds de concours, des travaux de voirie placés sous la maîtrise d’ouvrage d’Argentan Intercom a été adopté. Une convention cadre avait alors été adoptée par le conseil municipal.
Pour rappel, les travaux 2020 ont été les suivants :
Commune
déléguée
Nom de la voie Désignation travaux Montant TTC Montant fonds de concours
Fontenai sur Orne VC 7 les Fermes Réfection chaussée
enrobés
16 039,81 € 4 009.95 €
Fontenai sur Orne VC 5 le Grand
Jolet
Réfection enrobés 43 202.38 € 10 800.60 €
Batilly VC 6 rue de la
Houlette
Pose de caniveaux 3 626.56 € 906.64 €
St Ouen sur Maire VC6 Enduits 6 082.37 € 1 520.59 €
La Courbe VC 103 le Moulin
de la Queurie
Réfection chaussée
enduits
4 641.04 € 1 160.26 €
Conformément aux dispositions précitées, il convient donc de fixer le montant du fonds de concours que la commune doit à Argentan Intercom pour l’année 2020. Celui-ci est de 18 398.04 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
PREND acte du coût des travaux ci-dessous énumérés, ainsi que de leur achèvement :
Commune
déléguée
Nom de la voie Désignation
travaux
Montant
TTC
Montant
fonds de
concours
Fontenai sur
Orne
VC 7 les
Fermes
Réfection
chaussée
enrobés
16 039,81 € 4 009.95 €
Fontenai sur
Orne
VC 5 le Grand
Jolet
Réfection
enrobés
43 202.38 € 10 800.60 €
Batilly VC 6 rue de la
Houlette
Pose de
caniveaux
3 626.56 € 906.64 €
St Ouen sur
Maire
VC6 Enduits 6 082.37 € 1 520.59 €
La Courbe VC 103 le
Moulin de la
Queurie
Réfection
chaussée enduits
4 641.04 € 1 160.26 €
ATTRIBUE à Argentan Intercom, au regard des travaux de voirie identifiés ci-dessus, un fonds de concours de 18 398,04 €.
Délibération en annexe
5
N° 2022-05-05 Chenil municipal – convention avec la commune de Sevrai
Monsieur le maire explique que la commune de Sevrai a fait part de son souhait de pouvoir utiliser le chenil municipal.
A cet effet, il est nécessaire de conclure une convention précisant les conditions d’utilisation ainsi que les coûts de mise à disposition qui seront les même que ceux applicables pour la commune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la convention de mise à disposition du chenil municipal avec la commune de Sevrai.
AUTORISE M. le Maire, à signer la convention fixant les modalités d’utilisation.
PRECISE que les frais d’utilisation seront refacturées à la commune conformément aux dispositions de la délibération du conseil municipal relative aux tarifs.
Délibération en annexe
N° 2022-05-06 Marché de réhabilitation et d’extension de la mairie – Avenant n°2 au lot 1
Monsieur le maire donne la parole à Marc Beaudoin pour la présentation du dossier.
Dans le cadre des travaux de réhabilitation et d’extension de la mairie, le lot 1 « espaces verts » a été attribué à la société Colas pour un montant de 36 649.50 € TTC.
À la suite de la réalisation du marché, il a été demandé une prestation complémentaire, dans le cadre de la prévention des inondations à savoir : la création d’un puisard de 18 m 3 pour la reprise de sortie des eaux pluviales. Cette demande nécessite la passation d’un avenant n°2.
Le coût total de ces travaux supplémentaires est de 9 360 € TTC.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la passation d’un avenant n°2 au lot 1 du marché de réhabilitation et
d’extension de la mairie.
AUTORISE Monsieur le maire à signer l’avenant et toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre de cette délibération.
Délibération en annexe
6
N° 2022-05-07 Marché de réhabilitation et d’extension de la mairie – Avenant n°3 au lot 10
Monsieur le maire donne la parole à Marc Beaudoin pour la présentation du dossier.
Dans le cadre des travaux de réhabilitation et d’extension de la mairie, le lot 10 « Menuiseries intérieures » a été attribué à la société Menuiserie Louise pour un montant de 35 115.56 € TTC.
À la suite de la réalisation du marché, il est nécessaire de procéder à la passation d’un avenant n°3. En effet, des travaux supplémentaires sont apparus à savoir : la réfection des dalles planchers dans les sanitaires, la fourniture et la pose d’un logo sur la borne d’accueil et la fourniture de 15 clés de passe.
Le coût total de ces travaux supplémentaires est de 1 030,27 € TTC soit une augmentation du montant du lot de 2.88 %.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la passation d’un avenant n°3 au lot 10 du marché de réhabilitation et
d’extension de la mairie.
AUTORISE Monsieur le maire à signer l’avenant et toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre de cette délibération.
Délibération en annexe
N° 2022-05-08 Lotissement des Vallées – cession de la parcelle n°7
Monsieur le maire donne la parole à Marc Beaudoin pour la présentation du dossier.
Par délibération en date du 16 juin 2021, le conseil municipal a approuvé le cahier des charges du lotissement « des Vallées » et les conditions de vente.
M. RAMBAUT et Mme BENOBATADIDI ont manifesté leur intérêt pour la parcelle n°7 d’une superficie de 565 m².
Il est proposé de céder ladite parcelle au prix de 23 730,00 €, conformément aux stipulations du cahier des charges.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la vente à M. RAMBAUT et Mme BENOBATADIDI de la parcelle numéro 7 du lotissement les Vallées, d’une superficie de 565 m², cadastré AC n°172p avant division parcellaire.
FIXE le prix de cession à 23 730 €, avec les frais à la charge des acquéreurs.
AUTORISE Monsieur le Maire, ou le maire-adjoint délégué à signer l’ensemble des
documents relatifs à ce dossier.
Délibération en annexe 7
N° 2022-05-09 Restauration du patrimoine privé – convention avec la fondation du patrimoine
Monsieur le maire explique que par délibération en date du 11 mai 2021, le conseil municipal a approuvé le principe d’une convention avec la fondation du patrimoine.
En effet, la commune d’Ecouché-les-Vallées est engagée dans une démarche de soutien à la rénovation patrimoniale.
- Subvention municipale aux travaux (10 % du montant des travaux dans la limite de 2 000 € de subvention)
- Subvention du Conseil départemental en lien avec les Petites cités de caractère. - Subventions au titre de l’OPAH.
Pour rappel, l’objet de cette convention est de compléter ces dispositifs en abondant un fonds géré par la Fondation du patrimoine et qui permet aux propriétaires de bénéficier d’un Label qui reconnaît l’intérêt patrimonial d’un immeuble et de déductions fiscales, dans le zonage SPR.
Le partenariat avec la Fondation, qui implique la signature d’une convention pour une durée de 3 ans, prévoit le versement d’une contribution annuelle exclusivement affectée au financement de l’aide en faveur des propriétaires d’Ecouché-les-Vallées de 3 000 €.
Cette aide est plafonnée à 2 % du montant des travaux, dans la limite de 1 500 €.
Il convient donc de se prononcer de nouveau, dans la mesure où la précédente délibération ne concernait que l’année 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la convention de partenariat triennal entre la fondation du patrimoine et la commune d’Écouché-les-Vallées.
APPROUVE de verser une subvention annuelle de 3 000,00 € à la Fondation du patrimoine
AUTORISE Monsieur le Maire ou le maire-adjoint délégué à signer la convention afférente.
Délibération en annexe
Départ de Mme Lucie Arley
N° 2022-05-10 Cession d’un terrain communal – commune déléguée d’Écouché
Monsieur le maire donne la parole à Marc Beaudoin pour la présentation du dossier. 8
La commune est propriétaire d’un terrain nu cadastré AB 494 d’une superficie de 958 m². Celui-ci se situe entre la rue notre Dame et le chemin de la Fontaine Isabeau sur la commune déléguée d’Écouché.
Ce bien n’est affecté à aucune activité municipale.
Mme Lucie Arley et M. Frédéric Beaujeu, riverains dudit terrain, ont manifesté leur intérêt pour procéder à son acquisition.
Les services des domaines ont été sollicités et ont estimé le bien à 1 000 €.
Au regard, de l’inutilisation du terrain, il est envisagé de le céder à ce prix.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la vente à Madame Lucie ARLEY et M. Frédéric BEAUJEU de la parcelle sise sue Notre Dame, cadastrée AB n°494, d’une superficie de 958 m².
FIXE le prix de cession à 1 000 €, avec les frais à la charge des acquéreurs.
Délibération en annexe
Informations et questions diverses
• Point travaux :
o Travaux réseau électrique place de Juillet – rue des trois frères Terrier. Le nouveau poste électrique a été posé. De nouveaux travaux pour le raccordement se dérouleront au mois d’octobre pendant 2 jours. Ceux-ci nécessiteront la réalisation d’une tranchée. La réfection totale de la chaussée est programmée au mois de novembre.
o Les travaux d’effacement des réseaux avenue du général Leclerc sont en cours. La réception est prévue fin septembre.
o Les travaux pour l’aménagement des abords de l’église et de la salle des fêtes de Fontenai sur Orne vont débuter le 5 octobre pour une durée de 4 mois.
o Des travaux d’assainissement se sont déroulés à Écouché avec la création d’une conduite sur le stade de football afin de limiter la quantité des effluents qui transitent par la rue de la queue de l’eau. Ces travaux ont pour objectif de limiter les débordements en cas de fortes pluies.
• Marché des producteurs locaux :
Trois marchés ont été organisés cet été avec succès. L’opération sera renouvelée l’année prochaine. 9
• Animations de juillet
o Cette année encore, les animations proposées par les associations aux enfants ont très bien fonctionné. 89 enfants ont été accueillis du 11 au 29 juillet.
o Les olympiades d’Écouché-les-Vallées se sont déroulées le 3 juillet. 39 jeunes dont 19 de la commune se sont inscrits. Cette journée sera de nouveau organisée.
• Grande Lessive
Cette année, la commune participe de nouveau à l’opération « la grande lessive ». Celle-ci se déroulera à partir du 20 octobre avec comme thème retenu : « la couleur de mes rêves ».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H30.