Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
Procès Verbal - 2094856
Déliberation - 1817049
Déliberation - 1849393
Déliberation - 2094927
Déliberation - 1626130
Déliberation - 1078114
Procès Verbal - 1446925
Procès Verbal - 1547167
Déliberation - 1864890
Déliberation - 1446927
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Poislay.
Lien du pdf (Déliberation - 1446927)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Éducation, Environnement,
Liste des délibérations
du conseil communautaire du lundi 9 octobre 2023
INFORMATION
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site internet de la collectivité.
DELIBERATIONS
Décision du
conseil
communautaire
2023-DELIB-140 : Médiathèque La Fonderie
Conventions de desserte des bibliothèques et points-lecture
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-141 : Médiathèque La Fonderie à Fréteval
Demande de subvention au Département pour animation
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-142 : Personnel CPHV
Signature de la convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-143 : Complexe sportif intercommunal à Morée
Transport des élèves des écoles primaires et maternelles – Marché de service Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-144 : Logements à Ouzouer-le-Doyen
Avenant en moins-value au marché de travaux
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-145 : Gestion des Ordures Ménagères
SICTOM de CHATEAUDUN – Exonérations de TEOM pour l’exercice 2024 Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-146 : Gestion des Ordures Ménagères
SYVALORM Loir-et-Sarthe – Exonérations de TEOM pour l’exercice 2024 Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-147 : Gestion des Ordures Ménagères
VALDEM – Exonérations de TEOM pour l’exercice 2024
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-148 : Gestion des déchets ménagers
Election des délégués au Syndicat Mixte VALDEM
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-149 : Observatoire 41
Convention pour étude sur le parc social
Approuvée à
l’unanimité
Mise en ligne : 12/10/2023