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Déliberation - 20240327 DELIBERATIONS
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Saint-Désir.
Lien du pdf (Déliberation - 20240327 DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT DESIR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
Liste des délibérations
Numéro Délibérations Décision
n° 2024-10 Approbation du compte de gestion de la commune 2023 Approuvée
n° 2024-11 Approbation du compte administratif de la commune 2023 Approuvée
n° 2024-12 Affectation du résultat 2023 de la commune Approuvée
n° 2024-13 Vote du Budget Primitif 2024 de la Commune Approuvée
n° 2024-14 Vote des taux d’imposition communaux 2024 Approuvée
n° 2024-15 Vote des bénéficiaires de subvention de fonctionnement Approuvée
n° 2024-16 Approuvant la fongibilité des crédits M57 Approuvée
n° 2024-17 Approbation du compte de gestion du lotissement Croix Girard 2023 Approuvée
n° 2024-18 Approbation du compte administratif du lotissement Croix Girard 2023 Approuvée
n° 2024-19 Affectation du résultat 2023 du lotissement Croix Girard Approuvée
n° 2024-20 Vote du Budget Primitif 2024 du lotissement Croix Girard Approuvée
L’an deux mil vingt-trois, le 27 mars 2024 à vingt heures et trente minutes, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8
du code général des collectivités territoriales (CGCT), régulièrement convoqué, s’est réuni le Conseil municipal de la
Commune de Saint-Désir, sous la présidence de Monsieur TARGAT Dany, maire de la commune.
Membres présents : Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : AUBRÉE Annick, BIENVENU Stéphane, BLIN
Pierre, BOUDAA Sonia, CAREL Karin, COLIN Elise, DESHAYES Daniel, DUPONT Thierry, FAUVEL Bruno, GUYOMARC'H
Lise, HIEAUX Françoise, HURÉ Julie, JOURDAIN Jean-Claude, LECELLIER Stéphanie, POULAIN Annette, SISSAU Jean-
Louis, VAN DE CASTEELE Patrick, VERMEERSCH Félix.
Absents : BOUDAA Sonia
Pouvoirs : BOUDAA Sonia a donné pouvoir à BIENVENU Stéphane
Date de la convocation : 20 Mars 2024
Nombre de conseillers : En exercice : 19 - Présents : 18 - Votants : 19 - Pouvoirs : 1
Secrétaires de séance : COLIN Elise et VERMEERSCH Félix
Publié le 28/03/2024
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