Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20221219 PV CM
Déliberation - 20240327 DELIBERATIONS
Déliberation - 20231115 DELIBERATIONS
Déliberation - 20240918 DELIBERATIONS
Déliberation - 20230215 DELIBERATIONS
Déliberation - 20260225 DELIBERATIONS
Déliberation - 20230322 DELIBERATIONS
Déliberation - 20240221 DELIBERATIONS
Déliberation - 20230531 DELIBERATIONS
Procès Verbal - 20230215 PV CM
Déliberation - 20221219 DELIBERATIONS
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Saint-Désir.
Lien du pdf (Déliberation - 20221219 DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Budget,
COMMUNE DE SAINT DESIR
22/12/2022 16:30
CALVADOS
CANTON DE MEZIDON-CANON
LISTE DES DELIBERATIONS PROPOSÉES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 19 décembre 2022
Membres présents : Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : Mesdames et Messieurs les
conseillers municipaux : AUBRÉE Annick, BIENVENU Stéphane, BLIN Pierre, COLIN Elise, DESHAYES
Daniel, DUPONT Thierry, FAUVEL Bruno, GUYOMARC’H Lise, HIEAUX Françoise, HURÉ Julie,
JOURDAIN Jean-Claude, LECELLIER Stéphanie, SISSAU Jean-Louis, VAN DE CASTEELE Patrick.
Pouvoirs : CAREL Karin donne pouvoir à DESHAYES Daniel, POULAIN Annette donne pouvoir à
JOURDAIN Jean-Claude, BOUDAA Sonia donne pouvoir à BIENVENU Stéphane. VERMEERSCH
Félix donne procuration à TARGAT Dany
Date de la convocation : 07 décembre 2022 modifiée le 12 décembre 2022
Nombre de conseillers : En exercice : 19 Présents : 15 Votants : 19 Pouvoirs : 4
Secrétaire de séance : Colin Elise
N°22.56 Autorisation de dépenses du quart des investissements avant vote du budget 2023
N°22.57 Validation des montants des travaux du stade T1 et T2
N°22.58 Demande fond de concours à la CALN pour l’achat, la fourniture et la pose de filets
pare-ballons pour le stade de football
N°22.59 Demande subvention auprès du FAFA pour l’achat, la fourniture et la pose de filets
pare-ballons pour le stade de football
N°22.60 Cession d’une parcelle communale à l’entreprise SAJAC Immobilier pour création
d’un lotissement chemin d’Assemont (2 voix Contre)
N°22.61 Modification du tableau des effectifs du personnel de la mairie en vue du
remplacement du responsable du service technique.
N°22.62 Modification de la numérotation de la DM N°1 après erreurs matérielles
N°22.63 Autorisation de signer convention de servitudes avec ENEDIS pour le renforcement
du réseau électrique BT