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Déliberation - 20231115 DELIBERATIONS
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Saint-Désir.
Lien du pdf (Déliberation - 20231115 DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
COMMUNE DE SAINT DESIR
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations
Numéro Délibérations Décision
n° 2023-49
Marché de travaux du stade phase 2 : validation du choix du mandataire relatif
aux entreprises sélectionnées pour la réalisation des travaux de construction
des vestiaires et des aménagements divers
Approuvée
n° 2023-50 Programme FOND VERT : rénovation du parc de luminaires d’éclairage public Approuvée
n° 2023-51
Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement en attentant le vote du budget 2024, sur la base de 1/4 des
dépenses d’investissements prévues au budget 2023
Approuvée
n° 2023-52 Mettant fin à une régie de recettes Approuvée
n° 2023-53 Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération de Lisieux Normandie 2024-2029 Approuvée
n° 2023-54 Autorisant le maire à signer une convention avec la MFR de St-Désir pour utiliser le complexe sportif Approuvée
L’an deux mil vingt-trois, le mercredi 15 novembre à 20 heures et trente minutes, en application des articles L.2121-7 et
L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), régulièrement convoqué, s’est réuni le Conseil municipal de
la Commune de Saint-Désir, sous la présidence de Monsieur TARGAT Dany, maire de la commune.
Membres présents : Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : AUBRÉE Annick, BIENVENU Stéphane, BLIN
Pierre, BOUDAA Sonia, CAREL Karin, COLIN Elise, DESHAYES Daniel, DUPONT Thierry, FAUVEL Bruno, GUYOMARC'H
Lise, HIEAUX Françoise, HURÉ Julie, JOURDAIN Jean-Claude, LECELLIER Stéphanie, POULAIN Annette, SISSAU Jean-
Louis, VAN DE CASTEELE Patrick, VERMEERSCH Félix.
Absents : Aucun
Pouvoirs : BOUDAA Sonia a donné pouvoir à BIENVENU Stéphane
Date de la convocation : 9 novembre 2023
Nombre de conseillers : En exercice : 19 - Présents : 18 - Votants : 19 - Pouvoirs : 1
Secrétaires de séance : BLIN Pierre et VERMEERSCH Félix
Publié le 21/11/2023
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