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Déliberation - 059 7 juillet 2015 pj ok
Déliberation - 057 7 juillet 2015 pj ok
Déliberation - 007 4 fevrier 2015 pj
Document publié le Mercredi 4 février 2015 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 007 4 fevrier 2015 pj)
Thèmes du document : Logement, Union Européenne, Télécommunications et internet,
DETTES
20150402 007
REPUBLI NCAISE
MAIRIE DE SAINT-BONNET- : ——
CHAMPSAUR
(Hautes-Alpes)
U REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
| L'an deux mil quinze le quatre du mois de FEVRIER à 20
heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St
Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de
la Mairie de St Bonnet, lieu habituel de ses séances, après
convocation légale, datée du 26 Janvier 2015, sous la
Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Séance du 4 FEVRIER 2015
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, M. Paul DAVIN, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves
GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LATKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN, M. Carmine ROGAZZO
Etait absente et représentée : Mme Emilie DROUHOT ayant donné pouvoir à Mme Florence MILLON
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA COMMUNE ET ERDF CONCERNANT LE RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU NOUVEAU CENTRE AQUATIQUE
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il a reçu une demande de constitution de servitude sur la parcelle cadastrée section D n° 1514 formulée par Electricité Réseau Distribution France (ERDF) dans le cadre des travaux de raccordement électrique du nouveau centre aquatique.
ERDF est amené à poser deux câbles haute tension souterrains sur 65 mètres sur la parcelle communale cadastrée section D n° 1514.A titre de compensation, ERDF s'engage à verser à la commune une indemnité unique et forfaitaire de vingt euros.
Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention de servitude et expose le plan foncier.
Le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité :
> APPROUVE l'exposé de Monsieur le Maire :
> ACCEPTE la constitution d'une convention de servitude concernant la pose en souterrain de deux
câbles Haute Tension sur 65 mètres sur la parcelle cadastrée section D n° 1514 selon le plan
foncier joint à la présente :
> AUTORISE le Maire à signer toutes pièces afférentes à ce dossier et notamment la convention
de servitude.
Ainsi fait et délibéré le 4 Février 2015
Membres en exercice: 19 Pour copie conforme
Membres présents : 18
représentés o1
Pour : 19 Le Maire,
Abstention : o Laurent DAUMARK pd Contre : o PC Du Bnncxo
&
(©
do
UhOLORON
NE
7/0
SOUOZ_
CE
Convention
CS06
- V08
€
SUR
Se
RDF
du
UF
Svtèr
20
K
ÉLECTRICITÉ
RÉSEAU
DISTRIBUTION
FRANCE
CONVENTION
DE
SERVITUDES
CONSEPVE®
Commune
de
: Saint-Bonnet-en-Champsaur
EXEMPLAIRE
A
Département
: HAUTES
ALPES
Une
ligne
électrique
souterraine
: 20
000
Volts
N°
d'affaire
ERDF
: DC25/003666
Création
Branchement
PISCINE
À ST
BONNET
Entre
les
soussignés
:
Electricité
Réseau
Distribution
France
(ERDF),
SA
à
directoire
et
à consell
de
surveillance
au
capital
de
270
037
000
€ euros,
dont
le siège
social
est
Tour
ERDF
34
place
des
Corolles,
92079
PARIS
LA
DEFENSE
Cedex,
immatriculée
au
RCS
de
Nanterre
sous
le
numéro
444
608
442-
TVA
intracommunautaire
FR
66444608442,
représentée
par
Le
Directeur
Régional
ERDF
Provence
Alpes
du
Sud,
Monsieur
Bruno
DESCOTES-GENON,
345
Avenue
MOZART-
CS
80845
— 13626
Aix
en
Provence
Cedex
4
dûment
habilité
à
cet
effet,
désignée
ci-après
par"
ERDF"
d'une
part,
Et Nom
*: COMMUNE
DE
SAINT
BONNET
EN
CHAMPSAUR
représenté(e)
par
son
(sa)
reçu
tous
pouvoirs
à
l'effet
des
présentes
par
décision
du
Consell
.......
Demeurant
à :
À LA
MAIRIE
0000
PL
DE
WALDEMS,
05500
SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Téléphone
:
=
Né(e)
à :
Agissant
en
qualité
Propriétaire
des
bâtiments
et
terrains
cl-après
indiqués
()
Sie
propriétaire
est
une
société,
une
association,
un
GFA,
indiquer
la soclété,
l'association,
représentée
par
M ou
Mme
suivi
de
l'adresse
de
la
société
ou
association,
(*)
Sile
propriétaire
est
une
commune
ou
un
département
.indiquer
« représenté(e)
par
son
Maire
ou
son
président
ayant
reçu
tous
pouvoirs
à l'effet
des
présentes
par
décision
du
Conseil
Municipal
où
du
Conseil
Général
en
date
du...
désigné
ci-après
par
« le propriétaire
»
g £ = D |
—
£E |
©
| £
|
m1
Oo = © 5 |
> ss
cr Z 6 =
Convention
CS06
- VOS
Il a
été
exposé
ce
qui
suit
:
Le
propriétaire
déclare
que
la parcelle
ci-après
lui
appartient
:
Nature
éventuelle
des
sols
et cultures
Commune
Prefxe
Section
ss
de
Lieux-dits
(Cultures
légumières,
prairies,
pacage,
bois,
forêt
..)
Saint-Bonnet-en-Champsaur
D
1514
5356
AV
DE
MERLY,
Le
propriétaire
déclare
en
outre,
conformément
au
décret
n°
70-492
du
11
juin
1970,
que
la parcelle,
ci -dessus
désignée
est
actuellement
(*)
:
e []
non
exploitée(s)
+ Ü
expoitée(s)
par-lui
même
...
+ exploitée(s)
par
...
qui
sera
indemnisé
directement
par
ERDF
en
vertu
dudit
décret
s'il
l'exploite
lors
de
la construction
de
la(les)
lignes
électrique(s)
souterraine(s).
SI
à
cette
date
ce
dernier
a
abandonné
l'exploitation,
l'indemnité
sera
payée
à
son
successeur,
{* ne
concerne
que
les
parcelles
boisées
ou
forestières
et les
terrains.
agricoles)
Les
parties,
vu
les
droits
conférés
aux
concessionnaires
des
ouvrages
de
distribution
d'électricité
tant
par
les
articles
L.323-4
à
L.323-8
du
Code
de
l'Energie
que
par
le décret
n°
70-492
du
11
Juin
1970,
vu
le décret
n°
67-886
du
6 octobre
1967,
vu
les
protocoles
d'accord
conclus
entre
la profession
agricole
et
ERDF
et à
titre
de
reconnaissance
de
ces
droits,
sont
convenues
de
ce
qui
suit
:
ARTICLE
1
- Droits
de
servitudes
consentis
à
ERDF
Après
avoir
pris
connaissance
du
tracé
des
ouvrages,
mentionnés
ci-dessous,
sur
la parcelle,
ci-dessus
désignée,
le propriétaire
reconnaît
à
ERDF,
que
cette
propriété
soit
close
ou
non,
bâtie
où
non,
les
droits
suivants
:
1.4/
Etablir
à demeure
dans
une
bande
de
3 mètre(s)
de
large,
2 canalisatlon(s)
souterraine(s)
sur
une
longueur
totale
d'environ
65
mètres
ainsi
que
ses
accessoires.
1.21
Etablir
si besoin
des
bornes
de
repérage.
1.3/
Sans
coffret
1.4/
Effectuer
l'élagage,
l'enlèvement,
l'abattage
ou
le dessouchage
de
toutes
plantations,
branches
ou
arbres,
qui
se
trouvant
à
proximité
de
l'emplacement
des
ouvrages,
gênent
leur
pose
ou
pourraient
par
leur
mouvement,
chute
ou
croissance
occasionner
des
dommages
aux
ouvrages,
étant
précisé
que
ERDF
pourra
confier
ces
travaux
au
propriétaire,
si
ce
dernier
le
demande
et
s'engage
à
respecter
la
réglementation
en
vigueur.
1.5/
Utiliser
les
ouvrages
désignés
ci-dessus
et
réaliser
toutes
les
opérations
nécessaires
pour
les
besoins
du
service
public
de
la
distribution
d'électricité
(renforcement,
raccordement,
etc).
Par
voie
de
conséquence,
ERDF
pourra
faire
pénétrer
sur
la propriété
ses
agents
ou
ceux
des
entrepreneurs
dûment
accrédités
par
lui
en
vue
de
la construction,
la surveillance,
l'entretien,
la réparation,
le remplacement
et
la rénovation
des
ouvrages
ainsl
établis, ERDF
veille
à laisser
la/les
parcelle(s)
concemée(s)
dans
un
état
similaire
à celui
qui
existait
avant
son/intervention(s).
Le
propriétaire
sera
préalablement
averti
des
interventions,
sauf
en
cas
d'urgence.
ARTICLE
2 -
Droits
et
obligations
du
propriétaire
Le
propriétaire
conserve
la propriété
et
[a jouissance
des
parcelles
mais
renonce
à demander
pour
quelque
motif
que
ce
soit
l'enlèvement
ou
la
modification
des
ouvrages
désignés
à
l'article
1er.
Le
propriétaire
s'interdit
toutefois,
dans
l'emprise
des
ouvrages
définis
à l'article
1er,
de
faire
aucune
modification
du
profil
des Convention
CS06
- VO6
terrains,
aucune
plantation
d'arbres
ou
d'arbustes,
aucune
culture
et
plus
généralement
aucun
travail
où
construction
qui
soit
préjudiciable
à
l'établissement,
l'entretien,
l'exploitation
et
la
solidité
des
ouvrages.
Le
propriétaire
s'interdit
également
de
porter
atteinte
à
la
sécurité
desdits
ouvrages.
I! pourra
toutefois
:
+ élever
des
constructions
et/ou
effectuer
des
plantations
à proximité
des
ouvrages
électriques
à condition
de
respecter
entre
lesdites
constructions
et/ou
plantations
et
l'ouvrage(les
ouvrages)
visé(s)
à
l'article
1er,
les
distances
de
protection
prescrites
par
la
réglementation
en
vigueur
* planter
des
arbres
de
part
et
d'autre
des
lignes
électriques
souterraines
à condition
que
la base
du
fût
soit
à une
distance
supérieure
à
deux
mètres
des
ouvrages.
ARTICLE
3 - Indemnités
3.4/
A titre
de
compensation
forfaitaire
et
définitive
des
préjudices
spéciaux
de
toute
nature
résultant
de
l'exercice
des
droits
reconnus
à
l'article
1er,
ERDF
s'engage
à
verser
lors
de
l'établissement
de
l'acte
notarié
prévu
à
l'article
7
ci-après
:
° M
au
propriétaire
qui
accepte,
une
indemnité
unique
et
forfaitaire
de
vingt
euros
(20
€).
+
D
Le
cas
échéant,
à
l'exploitant
qui
accepte,
une
indemnité
unique
et
forfaitaire
de
zéro
euro
(0
€).
Dans
le cas
des
terrains
agricoles,
cette
indemnité
sera
évaluée
sur
la base
des
protocoles
agricoles!
conclus
entre
la profession
agricole
et
ERDF,
en
vigueur
à
la
date
de
signature
de
la
présente
convention.
3.2/
Par
ailleurs,
les
dégâts
qui
pourraient
être
causés
aux
cultures,
bols,
forêts
et
aux
biens
à l'occasion
de
la construction,
{a
surveillance,
l'entretien,
la réparation,
le remplacement
et
la rénovation
des
ouvrages
(à l'exception
des
abattages
et
élagages
d'arbres
indemnisés
au
titre
du
paragraphe
3.1)
feront
l'objet
d'une
indemnité
versée
suivant
la
nature
du
dommage,
soit
au
propriétaire
soit
à
l'exploitant,
fixée
à
l'amiable,
ou
à
défaut
d'accord
par
le
tribunal
compétent.
? Protocoles
“dommages
permanents”
et
"dommages
instantanés"
relatifs
à l'implantation
et
aux
travaux
des
lignes
électriques
aériennes
et
souterraines
situées
en
terrains
agricoles
ARTICLE
4 -
Responsabilité
ERDF
prendra
à sa
charge
tous
les
dommages
accidentels
directs
et
indirects
qûi
résulteraient
de
son
occupation
et/ou
de
ses
interventions,
causés
par
son
fait
ou
par
ses
Installations.
Les
dégâts
seront
évalués
à l'amiable.
Au
cas
où
les
parties
ne
s'entendraient
pas
sur
le quantum
de
l'indernnité,
celle-ci
sera
fixée
par
le
tribunal
compétent
du
lieu
de
situation
de
l'immeuble.
ARTICLE
5-
Litiges
Dans
le cas
de
litiges
survenant
entre
les
parties
pour
l'interprétation
ou
l'exécution
de
la présente
convention,
les
parties
conviennent
de
rechercher
un
règlement
amiable.
À
défaut
d'accord,
les
litiges
seront
soumis
au
tribunal
compétent
du
lieu
de
situation
des
parcelles.
ARTICLE
6 - Entrée
en
vigueur
La
présente
convention
prend
effet
à compter
de
la date
de
signature
par
les
parties.
Eile
est
conclue
pour
la durée
des
ouvrages
dont
if
est
question
à
l'article
1er
ou
de
tous
autres
ouvrages
qui
pourraient
leur
être
substitués
sur
l'emprise
des
ouvrages
existants
ou
le
cas
échéant,
avec
une
emprise
moindre.
En
égard
aux
Impératifs
de
la distribution
publique,
le propriétaire
autorise
ERDF
à commencer
les
travaux
dès
sa
signature
si
nécessaire. ARTICLE
7 -
Formalités
La
présente
convention
ayant
pour
objet
de
conférer
à ERDF
des
droits
plus
étendus
que
ceux
prévus
par
l'article
L323-4
du
Code
de
l'Energie,
pourra
être
authentifiée,
en
vue
de
sa
publication
au
service
de
la Publicité
Foncière,
par
acte
notarié,
les
frais
dudit
acte
restant
à
la
charge
d'ERDF.
Elle
vaut,
dès
sa
signature
par
le propriétaire,
autorisation
d'implanter
l'ouvrage
décrit
à l'article
1er.
Nonobstant
ce
qui
précède,
le propriétaire
s'engage,
dès
maintenant,
à porter
la présente
convention
à la
connaissance
des
personnes,
qui
ont
où
qui
acquièrent
des
droits
sur
la parcelle
traversée
par
les
ouvrages,
notamment
en
cas
de
transfert
de
propriété
ou
de
changement
de
locataire.
I s'engage,
en
outre,
à faire
reporter
dans
tout
acte
relatif
à la
parcelle
concernée,
par
les
ouvrages
électriques
définis
à l'article
ler,
les
termes
de
la présente
convention.
Fait
en
TROIS
ORIGINAUX
et
passé
à ...
Convention
CS06
- V06
Nom
Prénom
Stgnature
COMMUNE
DE
SAINT
BONNET
EN
CHAMPSAUR
{1}
Faire
précéder
la
signature
de
ta mention
manuscrite
“LU
et
APPROUVE"
{2)
Parapher
les
pages
de
la
convention
et
Signer
les
plans
Cadre
réservé
à ELECTRICITE
RESEAU
DISTRIBUTION
FRANCE LL PLAN
PARCELLAIRE
AU
1/1000
| COMMUNE
DE SAINT
BONNET
EN CHAMPSAUR
je 4
“.
È
k”
N/ \
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Nord
©
E
s
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2
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4
HE
=
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LEGENDE
AERIEN
NU
AERIEN
ISOLE.
SOUTERRAIN
POSTE.
RU
HTA
&TA
HTA
8TA
HTA
BA
op.
| reves
4
74
182
Vas
Duvrages
existants
ls
|
-|---—-
o
o
SF
is
Tu
Be
RTS
1028
Ouvrages
à
bo
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ls
|
© |
m
_
#
174
SK.
Ouvrages
à déposer
4
+
#
e
æ
Er
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ronchanent
enstant
2
Branchement
à poser
TRAIT
Branchement
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France
Téléton
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TOPO
ETUDES
GAP
- Quartier
Patac
- Route
de la
Luye
- 05000
- GAP
.
‘
TEL:04.92.2309.81
- FAX:04922357.80
- Email
: gap@topo-etudes.fr
+
Les
informations
figurant
sur
le
plan
sont
fournies
à titre
indicatif.
y
nu
#
La
position
exacte
des
ouvrages
sera
à déterminer
sur
le chantier
par
sondages
DE
Ê
ou
par
repérages
réalisés
par
les
différents
concessionnaires
\
.
[Indice
A:
12/12/2014
| [Indice
B:
_] [indice
c:
_] [indice
D:
__]
[Indice
E:
]
Re
Le