Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2023 046 contrat de ville bilan AAP 2023
Compte-Rendu - D2023 078 rapport 2022 Contrat de Ville Creusot Mo
Déliberation - D2023 078 rapport 2022 Contrat Ville Creusot Montc
Déliberation - D2023 071 recours contrat apprentissage
Compte-Rendu - D 2022 083 Annexe Rapport 2021 – Contrat de Ville
Conseil Municipal - D2023 036 reversement excedent fonct ccas ville
Déliberation - D2023 076 MAJ Reglements Garderie et Restauration
Déliberation - D2023 034 remuneration enseignants vac app 2023
Convocation - D2023 053 participation fin frais scol 22 23
Déliberation - D2023 004 renouv conv RPEI Origami
Déliberation - D2023 077 prog complementaire contrat de ville
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 077 prog complementaire contrat de ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Éducation,
TORCY
DELIBERATION DU CONSE!L
MUNICIPAL
N" D12023-077
Pour extrait conforme,
Le Maire,
exécutoire Pour avoir
à la sous-Préfecture
19DEc, 2023
saôN E - ET- LotR E
Nombre de Conseillêrs :
- En exercice:23 -
Présents: 13
- Votants : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 08 décembre 2023.
L'an deux mille vingt-trois, le douze du mois de décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est
réuni, en séance ordinaire, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Torcy, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire de TORCY.
ÊrAlENT PRÉSENTS : M. PIGEAU Philippe - Mme CANTTER Nadège - M. LANDRÉ Chrislian - Mme SARANDAO Gilda - Mme MUNOZ MarieThérèse - M. MAY Abdelkrim - M. MICHELOT Bernard - M. LAMY Bernârd - Mme GALLO Anne - Mme BERESINA Jocelyne - M. CHEVALIER Mickâël - Mme DESVIGNES Josette - Mme MONTEIRO Maria.
POUVOIRS: M. BONNEAU Michel à M. LAMY Bernard - Mme ROMERO-PORTRAT Manuela à Mme MUNOZ Marie-Thérèse - Mme ALAIN Lucette à Mme Jocelyne BERESTNA - Mme CASTANO Adeline à Mme GALLO Anne - M. FUCHET Roland à Mme OESVIGNES Josette - M. DJEDOOU Rabah à Mme MONTETRO Maria.
EXCUSÉE : Mme LATTARD Monique.
ABSENTS: M. TAIEB BOUHANIAIi - M. CHHIM Sovanavy - M. MOURON Pierre.
SECRfiAIRE DE SÉANcE : M. cHEVALIER MickaëI.
PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE - CONTRAT DE VILLE CREUSOT MONTCEAU
Madame Marie-Thérèse MUNoZ,5è." adjointe, rappelle que le Conseil Municipal a approuvé le bilan de l'Appel à Projets Contrat de Ville 2023. le 27 juin 2023 (délibérarion n'2023-046).
Une programmation complémentaire s'est déroulée en septembre 2023. Un projet porté par le Conseil Citoyens de Torcy a été proposé. Ce projet s'articule autour de la venue de la cheffe d'orchestre Zahia ZIAOUANI en janvier 2024, avec un programme riche mêlant interventions en milieu scolaire, la projection d'un film et deux concerts pédagogiques au C2. Ce projet porté par le Conseil Citoyens, accompagné par les services de la commune, fédère de nombreux acteurs locaux: le collège des Epontôts, les écoles de la commune, des associations.
Le budget prévisionnel du projet est fixé à 17 500€. Dâns le cadre de la programmation de l'appel à projets
contrat de ville de l'appel à projet contrat de ville, une subvention de I OOO€ a été accordée à la commune de Torcy. Le reste du financement du projet sera réparti entre le Conseil Départemental, la Région Bourgogne Franche Comté et l'OPAC71.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivilés Territoriales,
Vu le Budget Primitif 2023,
Entendu le rapport de Madame MarieThérèse MUNOZ,5èmê adjointe,;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à L'UNANIMITÉ :
- VALIDE le projet déposé dâns le cadre de la programmation complémentaire du contrat de ville et le
montant de l'aide attribuée de I000.00€,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les documents afférents.
ont signé au regislre le Maire et le Secrétaire de séance
Certifté
été reçu
le .........
et publié,
notifié le
Le Maire,
affrché ou
1 S DEC. 2023
M. Philippe PIGEAU
Pâge I sur 1