Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 21 12 17 CR 17 decembre 2021<br"
Compte-Rendu - 21 02 19 CR 17 Fev 2021
Compte-Rendu - CR CM 12 juillet 21
Compte-Rendu - 21 10 11 CR 11 octobre 2021
Conseil Municipal - CM 17 12 2020
Compte-Rendu - CR 1 2 19
Compte-Rendu - CM CR 20 12 19
Compte-Rendu - 20 12 17 Compte rendu du CM du 17 Dec 2020
Compte-Rendu - 21 11 26 CR 26 novembre 2021<br
Compte-Rendu - 21 04 09 CR 9 avril 2021
Compte-Rendu - 21 12 17 CR 17 decembre 2021
Document publié le Vendredi 17 décembre 2021 par la commune de Table.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 12 17 CR 17 decembre 2021)
Thèmes du document : Ruralité, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
LA
TABLE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
17
décembre
2021
Membres
en
exercice
_: 10
Membres
présents
: 10
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
17
décembre
à
dix-neuf
heures
trente,
te
Conseil
Municipal
de
La
Table,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-
François
CLARAZ,
Maire.
Présents
:
Jean
CAÏLLET,
Patrice
CHAPPELLET,
Jean-François
CLARAZ,
Christiane
GIRARD,
Chantal
PERRAZ,
Michel
FORAY,
Clément
JACQUEMMOZ,
Lina
NOVEL-CATIN,
Claudine
PERRIN,
Geoffrey
THOMAS.
Absents
Excusés
:
Secrétaire
de
séance:
Claudine
PERRIN
1.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
26
NOVEMBRE
2021
-
2021.10.01
Le
compte
rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
2.
DEFENSE
INCENDIE:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DOTATION
D'EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
(DETR)-
2021.10.02
Le
Maire
rappelle
que
la
défense
opérationnelle
incendie
doit
être
améliorée
sur
le
secteur
alimenté
par
le
captage
de
Chez
Legrand
nécessitant
l'installation
d'une
réserve
d’eau.
Une
étude
préalable
confiée
au
bureau
d'étude
Baron
Ingénierie
a
permis
d'estimer
le coût
des
travaux
à
95
050€
HT
soit,
114
060.00
T.T.C.
Une
demande
de
subvention
a
déjà
été
adressée
au
département,
dans
le
cadre
du
FDEC
et
peut
être
complétée
par
des
crédits
d'État
à travers
la
Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
approuve
à
l'unanimité
le coût
des
travaux
et
sollicite
l'aide
financière
de
l'État. 3.
ACQUISITION
FONCIERE
: PARCELLE
D
253
PONT
DE
LA
PROVENCHERE
2021.10.03
Dans
le cadre
des
travaux
de
maillage
et
l'installation
d’une
station
de
pompage
au
pont
de
la
Provenchère,
le
Maire
précise
que
l'implantation
du
local
technique
a
dû
se
faire
en
partie
Nord
Est
de
la
parcelle
D253
propriété
de
Mme
BERNARDEAU
Marie,
veuve
SESTIER
et
qu’une
autorisation
d'implantation
avait
été
signée
le 5 août
2021.
Une
proposition
d'acquisition
a ensuite
été
faite
par
la commune
à
Mme
SESTIER
au
prix
de
1€
le
m°
qui
a
acceptée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
approuve
l'acquisition
de
la
parcelle
D253
au
prix
de
1€
le
me
soit,
la
somme
de
342€
ainsi
que
la prise
en
charge
par
la commune
des
frais
de
transaction.
4.
CHOIX
DU
VENDEUR
POUR
L'ACHAT
D'UNE
EPAREUSE
2021.10.04
Le
Maire
rappelle
que
l'épareuse
de
la commune
acquise
en
2006
nécessite
des
réparations
importantes
et
qu’il
convient
de
procéder
à son
remplacement.
Des
devis
ont
été
demandés
et4
propositions
sont
faites
au
Conseil.
Le
Maire
précise
que
l’acquisition
de
ce
matériel
peut
faire
l'objet d'une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
approuve
le
devis
du
fournisseur
Noremat
pour
un
montant
de
35500€
HT
(42600€
T.T.C)
à
déduire
une
reprise
de
l'ancien
matériel
au
prix
de
4200€
net
de
taxe
5.
DECISION
MODIFICATIVE
POUR
AFFECTATION
DE
CREDITS
2021.10.05
Au
Budget
Communal,
la DM
5 numérotée
2021.10.05
autorise
une
opération
d'ordre
au
chapitre
041
afin
de
permettre
l'intégration
des
études
liées
au
plan
d’alignement
de
Repidon
de
2013
au
compte
d'investissement
21538/041. Au
budget
Eau
et Assainissement,
la
DM
2
numérotée
2021.10.06
autorise
une
opération
d'ordre
au
chapitre
041
afin
de
permettre
l'intégration
des
études
liées
aux
périmètres
de
captage
et
maillage
de
réseau
au
compte
de
travaux
2315/041.
Les
décisions
modificatives
sont
approuvées
à
l'unanimité. QUESTIONS
DIVERSES
e
Une
demande
d'achat
d'un
lot
de
chablis
sur
les
parcelles
communales
a
été
adressée
via
l'agent
ONF
à
la
commune.
Le
conseil
accepte
la
vente
des
chablis
à
10€
le
m3
à
l'entreprise
DURAND.
e
SIBRECSA
: une
réunion
sera
organisée
en
début
d'année
pour
voir
la faisabilité
de
la
mise
en
place
d'une
déchetterie
mobile
sur
la
commune.
Un
conseiller
participera.
e
Colis
de
Noël
: les
colis
ont
été
réceptionnés,
la distribution
se
fera
entre
le
18
et 23
décembre.
e
Bulletin
Municipal:
la
rédaction
des
articles
est
répartie
entre
les
conseillers.
La
publication
est
programmée
pour
le
31
janvier
2022.
Le
prochain
conseil
est
fixé
au
4
février
2022
19h30.
La
séance
est
levée
à 21h00
Le
Maire,
FERMETURE
DU
SECRETARIAT
DE
MAIRIE
À
partir
du
jeudi
23
décembre
2021.
Réouverture
le
lundi
3 janvier
2022
Merci
de
votre
compréhension
souhaitent de
bonnes fêles
de fin
à année el
tou
recommandent
la
prudence.
#