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Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
Institutions et vie politique
2021/187 - Installation de Mme Brigitte SCHOONHEERE en remplacement de Madame Virginie DUBAELE démissionnaire
Culture
2021/188 - Convention Triennale avec le Centre Malraux
2021/189 - Convention de partenariat entre la ville d’Hazebrouck et l’Établissement Public de santé Mentale des Flandres (EPSM)
2021/190 - Règlement Intérieur de l'école municipale des arts graphiques et des beaux-arts
Affaires Economiques
2021/191 - Ouverture des commerces le dimanche – Fixation de la liste dimanches pour l’année 2022
Vie associative
2021/192 - Subventions aux associations Exercice 2021
2021/193 - Avances sur subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2022
Patrimoine
2021/194 - Déclassement emprise communale – Zone d’activités Economiques de la Creule avant cession au profit de la SCI Somanbe
2021/195 - Cession parcelle communale au profit de la SCI Somanbe
2021/196 - Déclassement emprise communale – Zone d’activités Economiques de la Creule avant cession au profit de la SCI Navarre
2021/197 - Cession parcelle communale au profit de la SCI Navarre Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Ressources Humaines
2021/198 - Harmonisation du temps de travail vers les 1 607 heures – Délibération de principe
2021/199 - Création d’un contrat spécifique de Directeur du Pôle Technique
2021/200 - Actualisation du tableau des effectifs de la ville d’Hazebrouck
2021/201 - Actualisation du tableau des effectifs de la régie Municipale des eaux
2021/202 - Principe de rémunération des agents recenseurs - Année 2022
Finances
2021/203 - Demande de subvention - DSIL 2022
2021/204 - Autorisation d’engagement 2022
2021/205 - Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’année 2022
2021/206 - Révision et mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux et du Service d’Assainissement - 1er semestre 2022
2021/207 - Garantie communale à la Société Anonyme d’HLM Tisserin HABITAT pour la construction de 29 logements rue du Docteur Calmette à HAZEBROUCK
2021/208 - Tarifs des cimetières – Année 2022
Commande Publique
2021/209 - Marché n°19 RH 033_LD services d’assurances statutaires pour le groupement de commandes constitué entre la commune d’Hazebrouck/Régie des Eaux et le CCAS – Modification non substantielle n°1
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises
par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2021/141 à 2021/170)