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Procès Verbal - Liste des délibérations 23.05
Procès Verbal - PV DU 160323 Approuv
Procès Verbal - 160323
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Flourens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 160323)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Vieillesse,
Numéro Objet Décision du Conseil Muncipal
2023-12 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2023 Approuvée
2023-13 Vote du Compte de Gestion 2023 Approuvée
2023-14 Vote du compte administratif de l'exercice 2022 Approuvée
2023-15 Indemnité de gardiennage de l'Eglise Saint-Martin Approuvée
2023-16 Convention de participation aux frais de scolarisation des élèves accueillis dans les écoles de Flourens avec la commune de Pin-Balma Approuvée
2023-17 Convention avec l'Association Nature En Occitanie pour la réalisation d'un Atlas de la Biodiversité : annexe annuelle pour le versement d'une subvention Approuvée
2023-18 Convention d'occupation temporaire du territoire communal à l'association Saint-Orens Apiculture "SOAPI" Approuvée
2023-19 Demande de subvention exceptionnelle pour le Salon Art'titudes 2023 Approuvée
2023-20 Répartition du produit des recettes des concessions entre le CCAS et la Commune Approuvée
2023-21 Convention d'adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Haute-Garonne Approuvée
2023-22 Modification du montant du marché des travaux de rénovation de l'école maternelle Approuvée
2023-23 Création d'emplois saisonniers Approuvée
2023-24 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (30h00) Approuvée
2023-25 Portant création d'un emploi permanent d'assistant territorial principal de 2e classe de conservation du patrimoine et des bibliothèques (12h00) Approuvée
2023-26 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (25h00) Approuvée
2023-27
Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de repas pour les agents qui se
déplacent pour une mission, un stage, une formation, en dehors de leur résidence administrative
et de leur résidence familiale
Approuvée
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 16 MARS 2023
Affiché le 22/03/2023