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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22769 429 N DEL2020 114 Designation Representants Conseils DES Regies
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22769 429 N DEL2020 114 Designation Representants Conseils DES Regies)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Transports,
Envoyé en préfecture le 02/10/2020
Reçu en préfecture le 02/10/2020
Affiché le 02/10/2020 __——
ID : 081-248100737-20200929-DEL2020 114-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2020 À 18 HEURES 30
N° DEL2020_114 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES CONSEILS D'EXPLOITATION DES RÉGIES
L'an deux mille vingt , le vingt neuf septembre
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni à la salle événementielle de Pratgraussals à Albi le mardi 29 septembre 2020 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Monsieur Jean-François ROCHEDREUX
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Roland GILLES, Laurence PUJOL, Jean-Michel BOUAT, Marie-Corinne FORTIN, Mathieu VIDAL, Naïma MARENGO, Bruno LAILHEUGUE, Gilbert HANGARD, Odile LACAZE, Achille TARRICONE, Nathalie BORGHESE, Patrick BLAY, Steve JACKSON, Geneviève MARTY, Nathalie FERRAND-LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Danielle PATUREY, Jean- Laurent TONICELLO, Frédéric CABROLIER, Marie-Claire GEROMIN, Pierre DOAT, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Patrice DELHEURE, Marc VENZAL, Grégory AVEROUS, Jérôme CASIMIR, Gérard POUJADE, Bernard DELBRUEL, Ghislain PELLIEUX, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Christine TAMBORINI, Alfred KROL, David DONNEZ, Camille DEMAZURE, Jean-François ROCHEDREUX, Yves CHAPRON
Membres présents non votants :
Mesdames, Monsieur, Cindy COQUART, Jacques ROUSSEL, Marie-Thérèse LACOMBE, Marie ESTEVENY, Marie-Christine CABAL, Nathalie LACASSAGNE
Membres excusés : Mesdames, messieurs,
Michel FRANQUES (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Anne GILLET VIES (pouvoir à Odile LACAZE), Fabienne MENARD (pouvoir à Mathieu VIDAL), Nicole HIBERT (pouvoir à Pascal PRAGNERE), Elisabeth CLAVERIE (pouvoir à Bernard DELBRUEL)
Votants : 46 Envoyé en préfecture le 02/10/2020
Reçu en préfecture le 02/10/2020
Affiché le 02/10/2020 __——
ID : 081-248100737-20200929-DEL2020 114-DE
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 29 SEPTEMBRE 2020
N° DEL2020_114 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES CONSEILS D'EXPLOITATION DES RÉGIES
Pilote : Affaires générales, juridiques et commande publique
Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, rapporteur,
La communauté d’agglomération de l’Albigeois exploite plusieurs services en régie :
- l’assainissement
- l’eau potable
- l’immobilier d’entreprises
- les transports urbains
Ces régies sont administrées par un conseil d’exploitation dédié composé de représentants de la collectivité et des représentants extérieurs soit en leur qualité d’usagers, soit en leur qualité de personnes qualifiées.
Suite au renouvellement des instances, il convient de procéder à la désignation des représentants au sein de chacun des conseils d’exploitation.
1/ Conseil d’exploitation de la régie Assainissement
Il est composé de 24 membres dont 21 représentants de la collectivité et 3 personnes qualifiées.
2/ Conseil d’exploitation de la régie eau potable
Il est composé de 12 titulaires, 12 suppléants et 3 personnes qualifiées .
3/ Conseil d’exploitation de la régie Innoprod
Il est composé de 7 membres dont :
- 4 représentants de la collectivité,
- un représentant des usagers de l’hôtel d’entreprise,
- le président de la pépinière Albisia ou son représentant,
- 2 représentants du monde économique.
Il vous est proposé de désigner les représentants.
Le Conseil de la communauté d’agglomération de l’Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, Envoyé en préfecture le 02/10/2020
Reçu en préfecture le 02/10/2020
Affiché le 02/10/2020 _—_——
ID : 081-248100737-20200929-DEL2020 114-DE
VU les statuts des régies eau potable, assainissement, immobilier d’entreprises INNOPROD,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DÉSIGNE les représentants au sein des conseils d’exploitation des régies ainsi qu’il suit :
Conseil d’exploitation de la régie assainissement :
Pierre DOAT
Christian LAFON
Alexis BRU
Bruno LAILHEUGUE
Jean-Michel BOUAT
Patrick BLAY
Pascal PRAGNERES
Jean Marc SOULAGES
Pierre SOULIE
François COLLADO
Bernard DELBRUEL
Claude PAGES
Alain MASSUYES
Jérôme CASIMIR
Nicolas GALLET
Jérôme GRAS
Thierry MALLE
Alfred KROL
Emile GOZE
Bruno GASCON
Gérard FABRE
Jean-Pierre SEVERAC (réprésentant le secteur industriel)
Jean-Jacques CHABRILLAT (président du comité de quartier La Madeleine)
Elia PIBRIL (gérante de la société AOP Pibril) Envoyé en préfecture le 02/10/2020
Reçu en préfecture le 02/10/2020
Affiché le 02/10/2020 ne —
ID : 081-248100737-20200929-DEL2020 114-DE
Conseil d’exploitation de la régie eau potable :
David DONNEZ Bruno LAILHEUGUE
JEAN PIERRE TORAN Sylvie FONTANILLES CRESPO
Camille DEMAZURE Martine LASSERRE
DanielL DERAC Thierry MONTBROUSSOUS
Bernard DELBRUEL Philippe FOULCHE
Jean-Marc FARRE Jean-Marie COUDERC
Gérard FABRE Pierre DURAND
Patrick BLAY Achille TARRICONE
Jean-Michel Jean-Laurent TONICELLO
Christophe LACZ Marc VENZAL
Anne GILLET VIES Jérôme CASIMIR
Danièle PATUREY Nathalie FERRAND-LEFRANC
Nathaniel CAMBOULIVES (Lycée
RASCOL)
Eric GAILLOCHON (Directeur
FONLABOUR)
Michel FOURNIALS
Conseil d’exploitation de la régie Innoprod
- 4 représentants de la collectivité,
Roland GILLES
Gérard POUJADE
Eric GUILLAUMIN
Jean-Michel BOUAT Envové en préfecture le 62/10/2620
Reçu en préfecture le 02/10/2020
Affiché le 02/16/2041)
ID : 061-248100737-20200829-DEL2980 1 14-DE
Ce AVR: un
CRE CES
- un représentant des usagers de l’hôtel d’entreprise,
- le président de la pépinière Albisia ou son représentant,
- 2 représentants du monde économique.
Pour extrait conforme,
Fait le 29 septembre 2020,
La présidente,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL