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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 23 11 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2023 À 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
>>> AFFAIRES FINANCIERES :
N°81/2023 : Budget Général 2024 : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits des dépenses d'investissement votés au budget 2023
N°82/2023 : Décision modificative n°4
>>> AFFAIRES DE PERSONNEL
N°83/2023 : Médecine professionnelle et préventive : renouvellement de la convention d'adhésion au Pêle Santé du CDG13 : autorisation donnée au Maire
N°84/2023 : Modification du tableau des emplois
> >» AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE:
N°85/2023 : Fonctionnement des crèches municipales : demande de subvention 2024 au Conseil Départemental des Bouches du Rhône
N°86/2023 : Avenant à la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial et d’un Plan mercredi : autorisation donnée au Maire
»»>»> AFFAIRES GENERALES :
N°87/2023 : Dérogation à l'obligation du repos dominical Année 2024 : avis du Conseil Municipal
N°88/2023 : Rapport annuel métropolitain 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
N°89/2023 : Rapport annuel métropolitain 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l'assainissement
N°90/2023 : Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1° janvier 2023 entre la commune de Rousset et la Métropole Aix-Marseille- Provence : autorisation donnée au Maire
N°91/2023 : Convention de réservation de logements et de gestion des flux : autorisation donnée au Maire
N°92/2023 : Rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes formulées dans le rapport des observations définitives en date du 22 décembre 2021
N°93/2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 : fixation de la durée des amortissements des immobilisations : remplace la délibération n°70/2023 du 27 octobre 2023
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'UNANIMITE.