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Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 5 05 23)
Thèmes du document : Famille, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2023 A 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
>>» _AFFAIRES FINANCIERES
N°38/2023 : Attribution des subventions aux associations exercice 2023
» » D AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE :
N°39/2023 : Séjours de vacances Eté 2023: participation aux frais des jeunes roussetains
> > > AFFAIRES TECHNIQUES :
N°40/2023 : Implantation de câbles souterrains Avenue de Larciano, quartier le Jas :
autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de servitudes à intervenir avec ENEDIS
>>> AFFAIRES GENERALES :
N°41/2023 : Régie de recettes droits de place : ouverture d’un compte de dépôt de fonds : remplace la délibération n°84/2011 du 26 Mai 2011
N°42/2023 : Mobilisation des élus pour les missions locales : motion de soutien à
l'ARDML Sud
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'UNANIMITE.