Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 153 dm 01 budget annexe 2023 zae des terres blanches 0
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 153 dm 01 budget annexe 2023 zae des terres blanches 0)
Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Union Européenne,
le 14/12/2023
14/12/2083
Département de /a Savoie Délibération numéro 2023 - 153 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 décembre 2023
L'an deux mille vingt-troïs, le 06 décembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 29 novembre 2023.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie -FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Deriise MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Jérémy TRACQ.
Absents: Roland AVENIERE, Maurice BODECHER, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Agnès
BALZER, Christian FINAS, Marc KONAREFF,. Laure MAURETTE, Christian SACCHI, Karin. THEOLIER,
Thierry THEOLIER.
-. Procurations : Maurice BODECHER à Stéphane BOYER
Natacha BRENIER à Jean-Claude RAFFIN
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Karin THEOLIER à Erica SANDFORD
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 22
Madame-Nathalie FURBEYRE a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Budget annexe 2023 ZAËE Terres Blanches
- Décision modificative n°01
Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Vice-président, expose à l'assemblée la nécessité de délibérer sur un projet de décision modificative n° 1 au Budget annexe 2023 ZAE Terres Blanches de la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise afin de permettre les écritures de stocks de fin d'année. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve la décision modificative n° 01 au Budget annexe 2023 ZAE Terres Blanches de la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise dans les conditions suivantes : 1452/2027 S Envoyé en préfecture
eçu en préfecture le 14/12/2023 Se
Publié le KSS
ID : 073-200070349-20231206-2028 153-DE
DM N°1 BUDGET ZAE TERRES BLANCHES
caractère administratif
Désionat Dépenses (1 Recettes & ésignation g Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
D.6015. cd : Achats stockés « Terrains à "aménager 0.60 &| FO 8.00 € 000€
0.6048.026 : Achats d'études at prestations de services 8712.50 €] D0DE 6.00 € D.0 € lierrains à aménager)
0.606.020 : Achats de matériel, équipements et travaux 4 506.00 € 0.00 € 0.00 4 6.00 €
D-608-020 : Frais accessolres sur terrains en coUTS 4000.00 € Qc 6.00 € 0.00 € d'aménagement
TOTAL D'011: Charges à.caractère général 41308.50 € 70811] 0.00€ : 0.09€:
R-71989-020 : Variation des stocks de ferrains aménagés 0.00 € 0,06€ 424 477.00 €] Des 204.88 €
TOTAL R.042 : Opérations d'ordre 4 transfert entre 0.00 € 0.00 € 124477.60% : 228 264. 86€ sections" 5 : de ‘ ; i ja
0.908020: Frais seoitotes sur tenais en cours 48.36 €) 0,00€ 0.00 € cX oo # d'aménagement
R°798-020: Transferts de charges financières 0.08 €] 0.00 € : 48,38 8! D00E
TOTAL 043: Opérations d'ordre à l'intés rieur de 12 46.38€ ‘0,00 €| : 46.35€) : 0,00€ section de fonctionnement 2 © i
D-60151-020 : Intérèls réglés à l'échéance 45.36 €) 0,00€ 0.00 000 E
TOTAL D 66: Charges financières : 4528€ 0.00€| : : 00061 000€
R-7016-020: Ventes de terrains aménagés D.00 € 0.06 € 417 970.00 € 000€
TOTAL R 70: Produits des services du dorasine et 000€ 0.00€ 417 970.00 €| 0.00 €
ventés diverses ‘7. ä - :
R-767282.020:Étbissement et sardces rattachésà 4.00 € 0.00 € 8.00 € 8533002
O-3858-020 : ‘Terrains aménagés
-0.00€
124477.80 €
5.00 €. 6533.00€
228 264.86 € 9.00 €; 0.00 €
TOTAL D.040 :'Opérations d'ordre dé fanstét entre :2 2 424477.60 € 225 284.85 €]: 000€ :: 20.00€: sections din i un i à
D-1644-020: Emprunis an eurcs 400 787.25 € 0,06€ 8.00 € 0.00 €
TOTAL D 1 mprunts et dettes assimilées 100 787.25 €) 0.90 € 0.00 € ‘000€
- Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 11 décembre 2023.
Le Président
Christian SIMON