Compte-Rendu - 4i5j73qmiy9fz

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Compte-Rendu - 4i5j73qmiy9fz Document publié le Lundi 28 janvier 2019 par la commune de Cormeray. Lien du pdf (Compte-Rendu - 4i5j73qmiy9fz)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique, 1

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l’Agglomération Blaisoise)

Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 Janvier 2019

L’an deux mille dix-neuf, le vingt et huit du mois de Janvier à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle du conseil de la mairie de CORMERAY sous la présidence de Joël PASQUET, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 17

Nombre de conseillers présents : 12

Date de la convocation : 22/01/2019

Présents : Joël PASQUET (Maire), Evelyne BASTIDE (Maire-Adjoint), Jean-Michel BLAITEAU (Maire-Adjoint), Eric MARTINET (Maire-Adjoint), Michel ANDRIEUX, Jean-Louis CHAUVEAU, Mickaël LAURENCEAU, Patricia LEHOUX, Aline PASCAL, Pascale PASQUET, Christian PERICAT, Evelyne TROISPOUX.

Absent excusé : Catherine PERROCHE qui donne procuration à Michel ANDRIEUX

Absents : Serge AUGE

Sandrine DURAND

Luis MORALES

Sébastien REBELO

Secrétaire de mairie: Aurélie BRIANT

« Le Quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 21 janvier 2019, le Conseil, conformément à la loi, peut délibérer, quel que soit le nombre de membres présents. »

1) Désignation d’un secrétaire de séance

Eric Martinet est désigné comme secrétaire de séance.

2) Rappel des actes pris dans le cadre de la délégation de pouvoir du Conseil au Maire

RAS

3) Notification de Jugement du tribunal Administratif sur affaire 1802141-4 opposant M. Michel Andrieux à la commune de Cormeray

Le Maire informe le Conseil Municipal que la requête a été rejetée.

4) Approbation des procès-verbaux des Conseils du 03/12/2018 et du 20/12/20182

Après débat les procès-verbaux des conseils du 03/12/18 et du 20/12/18 sont approuvés.

5) Délibération 2019-001 portant sur l’ouverture de crédits anticipés en section d’investissement – exercice 2019.

Rapport :

Le Code Général des Collectivités Territoriales, dans son article L 1612-1, stipule :

« Dans le cas où le budget d’une Collectivité territoriale n’a pas été adopté avant le 1er Janvier de l’exercice auquel il s’applique, l’exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu’à l’adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l’année précédente.

Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 31 mars, en l’absence d’adoption du budget avant cette date, l’exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

L‘autorisation mentionnée à l’alinéa ci-dessus précise le montant et l’affectation des crédits. Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions ci-dessus »

Au cas particulier de l’exercice 2019, les budgets seront votés fin mars.

Conformément à l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires en vigueur, il est proposé l’ouverture des crédits d’investissement suivants :

Budget Principal

Chapitre BP 2018 25%

20 8 000 € 2 000 € 21 161 635 € 40 408 € 23 355 000 € 88 750 € Total 524 635 € 131 158 €

Répartis comme suit

Chapitre Article

20 Immobilisations incorporelles 205 10 000 € 20 Immobilisations incorporelles 2031 10 000 € 21 Immobilisations corporelles 2135 20 000 € 21 Immobilisations corporelles 2158 20 000 € 21 Immobilisations corporelles 2184 20 000 € 23 Immobilisations en cours 2313 20 000 € Total 100 000 €3

Proposition :

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir accepter l’ouverture par anticipation des crédits d’investissement rappelés ci-dessus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

par 11 voix POUR, 2 abstentions et 0 voix CONTRE

Accepte l’ouverture par anticipation des crédits d’investissement rappelés ci-dessus.

6) Délibération 2019-002 relative au recensement de la population – agents recenseurs

Le Maire expose au Conseil Municipal les raisons pour lesquelles la méthode de recensement a changé.

Depuis janvier 2004, le recensement de la population résidant en France est annuel. Une nouvelle méthode de recensement remplace le comptage traditionnel organisé tous les huit ou neuf ans. Le recensement général de la population de 1999 aura été le dernier recensement concernant toute la population en même temps.

Les communes de moins de 10 000 habitants réalisent désormais une enquête de recensement exhaustive tous les cinq ans, à raison d’un cinquième des communes chaque année. Le recensement établit la population légale selon des règles administratives strictes. Le dénombrement est attendu à tous les échelons géographiques, du niveau local, communal et cantonal, au niveau France entière. Les résultats du recensement sont aussi utilisés au niveau local pour des prises de décisions dont la pertinence dépend de la fraicheur de ces données. La rénovation du recensement, c’est le moyen de disposer de photographies régulières de notre territoire reflétant de façon fidèle la réalité. Celles-ci vont permettre de mettre en lumière les évolutions et mutations et faciliter la mise en œuvre de :

- Les études d’impact de travaux d’infrastructures ou de construction

- L’élaboration du P.L.U

- Les schémas directeurs d’aménagement

Les acteurs privés quant à eux sont intéressés pour les projets d’implantation d’entreprises, de commerces et services par le marché potentiel offert par les habitants.

Un pays a besoin de connaitre le nombre d’habitants : c’est une des conditions de fonctionnement de la démocratie. Pour établir le chiffre de la population légale, tout le monde doit être compté. C’est en vertu de la loi du 7 juin 1951 modifiée sur l’obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques que le recensement est obligatoire. Au-delà de cette obligation, répondre correctement aux questionnaires de recensement est pour chaque citoyen une occasion de voir les services proposés par sa commune s’améliorer. La collecte 2019 nécessitera le recrutement de 3 agents recenseurs, dont il importe de fixer le mode et le montant de la rémunération.

Ces agents seront encadrés par un coordonnateur communal.

Le Conseil Municipal sur le rapport de Monsieur le Maire,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi 2002-276 du 27 février 2002, relative à la démocratie de proximité et plus particulièrement ses articles 156 à 158,

Vu le décret 2003-485 du 5 juin 2003, relatif au recensement de la population4

Considérant qu’il y a lieu de prendre toutes dispositions pour assurer le bon déroulement des opérations de recensement 2019,

Après en avoir délibéré : à l’unanimité

Donne délégation à M. le Maire pour l’organisation des opérations de recensement 2019,

Décide le recrutement de 3 agents recenseurs, encadrés par un coordonnateur communal,

Fixe les éléments de rémunération brute des agents recenseurs ainsi qu’il suit : Un forfait de 1100 €

Pour la première formation,

Pour la tournée de reconnaissance,

Pour la deuxième formation,

Pour toutes les adresses enquêtées

Pour la rédaction des feuilles de logement

Pour la rédaction des bulletins individuels

Pour le renseignement des dossiers d’adresses collectives

Pour le renseignement des feuilles d’adresses non enquêtées

Pour le renseignement des feuilles de logements non enquêtées

Pour la bonne tenue du carnet de tournée

Précise que la dépense en résultant sera imputée au chapitre 012 (charges de personnel et frais assimilés), article 6218 (autre personnel extérieur) du budget,

Précise que la recette prévisionnelle de 2918 Euros, correspondant à la dotation forfaitaire versée par l’I.N.S.E.E. sera imputée au chapitre 74 (dotations et participations), article 7484 (dotations de recensement).

7) Délibération 2019-003 Requalification de la RD 956- Bourg de Cormeray - autorisation de demande de subvention, dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.

La commission d’élus pour la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) a déterminé les catégories d’opérations prioritaires et les taux minimaux et maximaux à appliquer à chacune d’elle.

Parmi ces opérations, figure l’opération intitulée « Travaux en vue d’améliorer la sécurité routière. »

Tout projet s’inscrivant dans cette opération est susceptible de recevoir une aide via une subvention établie sur une fourchette de 20 à 60% maximum du montant HT du projet,

Le projet de la Commune est la Requalification de la rue de la République, en appréhendant la vie locale et imposant les vitesses correspondantes et en apportant ainsi une réponse aux problèmes de sécurité.

Dès lors, étant donné qu’il est établi que la réalisation de ce projet s’inscrit bien dans les opérations éligibles à la DETR, il est proposé au Conseil de bien vouloir autoriser le Maire à solliciter cette subvention au taux maximum de 60% et à déposer le dossier y afférent.

Le coût prévisionnel de cette opération est estimé à 851 625 € H.T.5

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux au taux maximum de 60%.

8) Délibération 2019-004 Création d’un plateau surélevé en face de la mairie : autorisation de demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal que la commune de Cormeray peut prétendre bénéficier de la dotation relative à la répartition des amendes de police à l’effet de l’aider à financer des travaux afférents à la circulation et à la sécurité routière.

Il propose donc de solliciter une aide auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l'opération suivante :

Création d’un plateau surélevé devant la mairie, en appréhendant la vie locale et imposant les vitesses correspondantes et en apportant ainsi une réponse aux problèmes de sécurité.

Le coût prévisionnel du plateau surélevé est de 37 000 €

La subvention pouvant être attribuée est de 20% du montant HT des travaux visant à améliorer la sécurité routière, plafonnés à 40000 € (soit une subvention maximale de 8 000 €)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l'opération susvisée.

9) Délibération 2019-005 Création d’un plateau surélevé en face de l’Eglise : autorisation de demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal que la commune de Cormeray peut prétendre bénéficier de la dotation relative à la répartition des amendes de police à l’effet de l’aider à financer des travaux afférents à la circulation et à la sécurité routière.

Il propose donc de solliciter une aide auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l'opération suivante :

Création d’un plateau surélevé devant l’Eglise, en appréhendant la vie locale et imposant les vitesses correspondantes et en apportant ainsi une réponse aux problèmes de sécurité.

Le coût prévisionnel du plateau surélevé est de 61 000 €

La subvention pouvant être attribuée est de 20% du montant HT des travaux visant à améliorer la sécurité routière, plafonnés à 40000 € (soit une subvention maximale de 8 000 €)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l'opération susvisée.6

10) Délibération 2019-006 Création d’un plateau surélevé à la sortie du bourg : autorisation de demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal que la commune de Cormeray peut prétendre bénéficier de la dotation relative à la répartition des amendes de police à l’effet de l’aider à financer des travaux afférents à la circulation et à la sécurité routière.

Il propose donc de solliciter une aide auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l'opération suivante :

Création d’un plateau surélevé au carrefour de la Rue de la République et de la Rue du Clos de l’Etang, en appréhendant la vie locale et imposant les vitesses correspondantes et en apportant ainsi une réponse aux problèmes de sécurité.

Le coût prévisionnel du plateau surélevé est de 37 000 €

La subvention pouvant être attribuée est de 20% du montant HT des travaux visant à améliorer la sécurité routière, plafonnés à 40000 € (soit une subvention maximale de 8 000 €)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l'opération susvisée.

11) Délibération 2019-007 portant sur la subvention communale au Tour du Loir-et-Cher.

Monsieur le Maire donne lecture du courrier des organisateurs du Tour de Loir-et-Cher 2019 qui sollicitent l’accord du Conseil Municipal pour recevoir le passage de la caravane publicitaire et le passage de la course du 60ème Tour de Loir-et-Cher « E. Provost » - qui se déroulera du 17 au 21 Avril 2019.

Une demande de subvention municipale de 0,12 Euro par habitant est demandée.

Le montant cette subvention s’élèvera à 0,12 Euro par habitant.

Soit 0,12 Euro X 1595 habitants = 191,40 Euros.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

par 11 voix POUR, 2 abstentions et 0 voix CONTRE

Donne son accord pour accorder une subvention de 0,12 Euro par habitant, Soit 0,12 Euro X 1595 habitants = 191,40 Euros.

Autorise le Maire à mandater son règlement.

12) Délibération 2019-008 portant sur l’accord pour le lancement de la phase d’exécution de l’opération d’effacement des réesaux de distribution d’énergie électrique BT, d’éclairage public et de télécommunication – Effacement des réseaux rue de la République (tranche 4)7

Dans le cadre de l’élaboration de l’opération d’effacement des réseaux « rue de la République » - TR4 sur la commune de Cormeray, Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal de la lettre, en date du 07 Juillet 2016 de Monsieur le Président du Syndicat Intercommunal de Distribution d’Energie de Loir-et-Cher, par laquelle celui-ci donne une suite favorable à la proposition communale de réaliser des travaux.

- de distribution d’énergie électrique

- d’éclairage public

- de télécommunications

Sous réserve de l’obtention de l’ensemble des autorisations nécessaires à sa réalisation. Les montants des études et travaux issus des études d’avant- projet réalisées par le SIDELC sont rappelés ci-dessous :

Coût des travaux Participations

HT € TVA TTC € SIDELC €

(100 %)

COMMUNE €

Electricité

Etudes 4 000,00 800,00 4 800,00 3 200,00 800,00 Part

HT

BT 118 600,00 23 720,00 142 320,00 94 880,00 23 720,00 Autre 2 500,00 500,00 3 000,00 2 000,00 500,00 Divers

imprévus 12 510,00 2 502,00 15 012,00 10 008,00 2 502,00 Total 137 610,00 27 522,00 165 132,00 110 088,00 27 522,00

Eclairage

public

Etudes 1000,00 200,00 1 200,00 - 1 200,00 Part TTC Génie Civil et

luminaires 28 100,00 5 620,00 33 720,00 - 33 720,00 Divers

imprévus 2 910,00 582,00 1 746,00 - 1 746,00 Total 32 010,00 6 402,00 36 666,00 - 36 666,00

Téléphone

Etudes 1 000,00 200,00 1 200,00 - 1 200,00 Part

TTC

Génie Civil 18 000,00 3 600,00 21 600,00 - 21 600,00 Divers

imprévus

1 900,00 380,00 1 140,00 - 1 140,00

Total 20 900,00 4 180,00 23 940,00 - 23 940,00

Total 190 520,00 38 104,00 225 738,00 110 088,00 88 128,00

Ces chiffres, qui ne sont que des valorisations, seront actualisés avant le début des travaux (tableau définitif). Ils seront également susceptibles d’évoluer lors de leurs réalisations en fonction des imprévus, de la nature du sol et des aléas de chantier. Toute modification du montant et des quantités devra faire l’objet d’un nouvel accord du Maire et/ou du Conseil Municipal.

Dans le cas où la commune souhaite que le SIDELC réalise les études d’exécution des8

réseaux de télécommunications, elle doit, pour cela, lui transférer temporairement sa maîtrise d’ouvrage pour les réseaux concernés.

Concernant les travaux d’éclairage public, la commune pourra solliciter les participations financières du SIDELC dans les conditions décrites dans sa délibération 2016-029 du 15/09/2016. Le montant de ces participations sera transmis avant le début des travaux (tableau définitif)

Vu le tableau estimatif des montants de l’opération ci-dessus,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

- Décide de transférer temporairement au SIDELC sa maîtrise d’ouvrage pour les réseaux de télécommunication afin qu’il réalise l’ensemble des études d’exécution de l’opération.

- Demande l’obtention des participations financières « Eclairage Public » du SIDELC

- Donne son accord à la réalisation des études d’exécution pour l’opération d’effacement

- Accepte que les travaux correspondants aux études d’exécution de cette opération ne puissent pas être repoussés au-delà d’un délai de deux années. Passé ce délai, ce dossier sera retiré de la liste des affaires et une nouvelle demande sera nécessaire pour réaliser cette opération.

- Prend acte qu’en cas de non réalisation des travaux dans un délai de deux ans suivant la réalisation des études de la phase d’exécution, le coût des études restera entièrement à la charge de la commune et sera dû au SIDELC.

- Décide de voter les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération

- Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires et relatives à la réalisation de cette opération.

Après quelques questions / réponses

La séance est levée à 21h23