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Déliberation - 02 sub fjep
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 02 sub fjep)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
A,
Pass
à
€
\/
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Pays
du
a
PF
Mont-Blanc
Séance
du 26
janvier
2023
Jeudi
26
janvier
2023
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
: vendredi 20
janvier
2023
Présents
(23):
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Jean-Yves
DEMELUN-
Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-
Vanessa
TOURNIER-Jean-Pierre
MORIN-André
THIMJO-
Rémi
KLEIN-Maurice
SADZOT-
Patrick
AMADEI-Ludovic
PICHON-Liliane
DUVAL-Taouffig
DOUS-Renée
TRACHEZ-
GICQUEL-Bruno
VALENTIN
André
PASTERIS-Fabrice
DUGERDIL-Jacques
SARTELET-
Absents
représentés
(9):
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à
Delphine
CHATRIAN
-Aurélie
LE
NAVENAN
donne
pouvoirà Vanessa
TOURNIER
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à Jean-Yves
DEMELUN
-Claire
METRAL
donne
pouvoir
à
Christèle
REBET
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Lisa
GROSSET
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
-véronique
VIZET
donne
pouvoir
à Annette
BORDON
-Jocelyne
BERRUEX
donne
pouvoir
à André
PASTERIS
- Alexandre
BONNETON
donne
pouvoir
à
Fabrice
DUGERDIL
Absents
: (1) Ludwig
BIANCHIN
Secrétaire
de
séance:
Il a été
procédé
à
la
nomination
d'une
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Patrick
AMADEI
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à19h19,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer
(02)
Objet |
Subvention
2023
au
FJEP
de
Passy
DEL2023-002 Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
33
Présents
:
238
Votants
:
832
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
SOn'afMIC had
somammmrmmnmnncemmnmnennnns
QU
rrennnesnsnnennennnnmennennnnnus Délibération
n°
02
(DEL2023-002)
-
conseil
municipal
du 26
janvier
2023
[Subvention
2023
au
FJEP
de
Passy
|
Ilest
proposé
d'attribuer
au
FJEP
de
Passy
le
montant
de
subvention
cité
dans
le tableau
suivant :
SUBVENTIONS
COMMUNALES
AU
FJEP
DE
PASSY
Année
2023
Fonction
Organisme
subventionné
MONTANT TOTAL
SUBVENTION
-
BP
2023
ACTIVITES
CULTURELLES
Exceptionnelle
décidé
338
FJEP
CTG
(solde
maximum
26
500
€ en
N+1)
82
306,00
338
Fonctionnement
62
500,00
338
FJEP
Projets
culturels
8 000,00
338
FJEP
(CLSH
été)
12
000,00
338
FJEP
partenariat
poste
animateur
de
rue
21
000,00
338
FJEP
commission
cinéma
2 000,00
338
Entretien
du
bâtiment
29
000,00
TOTAL
SUBVENTIONS :
216
806,00
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
moins
2 abstentions
( A PASTERIS-J.BERRUEX):
Y_
DÉCIDE
d'attribuer
au
FJEP
de
Passy
la subvention
2023
dont
le
montant
est
porté
ci-
dessus.
Fait
à
Passy, le 26
janvier
2023
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
Le
secrétaire
de
séance
Patrick
AMADEI
he
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.