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Arrêté - 75 2023 Arrete circulation LESENS rue de leglise
Arrêté - 02 2023 Arrete circulation LENTE voirie Saint Simo
Arrêté - 54 2023 Arrete circulation voirie Saint Simon BARR
Arrêté - 23 2026 CIrculation
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 13h29 par la commune de Bienville.
Lien du pdf (Arrêté - 23 2026 CIrculation)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
COMMUNE
DE
BIENVILLE
60280
Arrêté
n°23-2026
23-
2026
PORTANT
RÉGLEMENTATION
DE
LA CIRCULATION
Monsieur
le Président
de
la délégation
spéciale
de
la Commune
de
BIENVILLE,
(Oise)
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R.44
et
R.225,
Vu
le Code
Pénal,
.
Vu
le Code
des
Collectivités
Locales,
notamment
les
articles
L 2211-1
à
L 2213-6,
Vu
la
demande
du
16
juin
| 2026
de
la
société
ENT
Huré
François
canalisation
située
10
route
de
Rouen
76
270
ESCAVELLE,
pour
le forage
dirigé
Route
de
Roye.
ARRETE
Article premier: Du
15
juillet
au
1F
septembre
2026,
société
ENT
Huré
François
canalisation
va
procéder
à des
travaux
de
forage
dirigé,
Route
de
Roye.
En
conséquence,
la Route
de
Roye,
sera
interdite
au
stationnement
de
8h00
à 18h00.
Article
2
: La
signalisation
nécessaire
sera
prise
en
charge
et
apposée
par
société
ENT
Huré
François
canalisation
pour
permettre
l'application
de
ces
dispositions.
Article
4 : Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
poursuivie
conformément à
la loi.
Article
5
: Ampliation
de
cet
arrêté
sera
transmise
à
:
-
La
Brigade
de
Gendarmerie
de
CHOISY
AU
BAC,
pour
application,
L'ASVP
de
Bienville,
pour
application,
-
La société
LENTE
PAYSAGES.
SOUS-PREFECTURE
|
Fait
à Bienville,
le 18
juin
2026
à 4
JUN
20
DE
COMPIEGNE
(OISE)
Le
Maire,
Quentin
FORESTIER