Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 8 mars
Compte-Rendu - 14 mars 1
Compte-Rendu - 1er fevrier
Procès Verbal - PV 25 03 24
Procès Verbal - PV 11 12 23
Compte-Rendu - 13 mars
Procès Verbal - PV 24 03 25
Procès Verbal - PV 02 03 26
Déliberation - 14 juin
Compte-Rendu - 27 fevrier
Compte-Rendu - 11 fevrier
Document publié le Mardi 11 février 2020 par la commune d'Authie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 fevrier)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Banque,
COMPTE-RENDU DU 11 FEVRIER 2020
Présents : M. PIZY, Mme LEROUX, M. JOURDAIN, Mme HOORELBEKE, M. GUERIN, Mme BOULOUARD, M. DELALANDE, Mme FOUETILLOU, M. COLLET, M. FRILAY, Mme CABANIE,
Excusés : M.POTIRON, Mme MUNIZ-DARCEL
Absente : Mme LEMAITRE
Secrétaire de séance : Marie-Martine LEROUX
Compte Administratif et Compte de Gestion 2019
Monsieur le Maire présente le compte Administratif 2019
Dépenses de fonctionnement
Recettes de Fonctionnement
011 charges à caractère général 205 882.52 €
013 Atténuations de charges 21 539.16 €
012 Charges de personnel 374 848.59 €
70 Produits des services 125 701.47 €
014 Atténuations de produits 161 064.77 € 73 Impôts et Taxes 710 578.55 €
65 Autres charges de gestion
courante
115 863.42 € 74 Dotations et participations 119 813.16 €
66 charges financières
(intérêts)
10 230.34 € 75 Autres produits de gestion
courante
8 178.39 €
67 Charges exceptionnelles 202.40 € 76 Produits financiers
6 870.09 €
77 Produits exceptionnels
9.48 €
Total 868 092.04 €
985 820.21 €
Dépenses d’investissement
Recettes d’investissement
20 Immobilisations incorporelles 3 260.40 €
10 Dotations Fonds Réserves 26 956.28 €
21 Immobilisation corporelle 68 046.97 € 13 Subventions
5 839.51 €
23 Immobilisations en cours 38 090.40 € 165 Dépôts et cautionnements reçus
300 €
16 Remboursement d’emprunts
72 561.57 €
Total
181 959.34 €
341 318.20 € Récapitulatif
Fonctionnement Investissement
Dépenses 868 092.04 € 181 959.34 €
Recettes 985 820.21 € 33 095.79 €
Résultat 2019 117 728.17 € - 148 863.55 €
Excédent /déficit antérieure + 282 710.60 € 281 159.33 €
Total 400 438.77 € 132 295.78 €
Le compte administratif conforme au compte de gestion est adopté à 9 voix hors de la présence du Maire.
Vu les résultats, le conseil municipal décide par 9 voix, de maintenir l’excédent en section de fonctionnement.
Budget Primitif 2020
Dépenses de fonctionnement
Recettes de fonctionnement
011 charges à caractère
général
500 194.55 € 70 Produits des services 103 500.00 €
012 Charges de personnel 382 120.00 € 73 Impôts et Taxes 685 500.00 €
65 Autres charges de gestion
courante
118 500.00 € 74 Dotations et participations 118 550.00 €
66 charges financières
(intérêts)
5 300.00 € 75 Autres produits gestion
courante
10 500.00 €
014 Atténuations de produits 162 500.00 € 013 Atténuations de charges
21 000.00 €
67 Charges exceptionnelles 300.00 € 77 Produits exceptionnels 8 000.00 € 023 Virement section
d’investissement
178 574.22 € 002 Excédent reporté 400 438.77 €
Total 1 347 488.77 €
1 347 488.77 €
Dépense d’investissement
Recettes d’investissement
16 Remboursement
d’emprunts
50 370.00 € 16 Emprunts et dettes
assimilées
760 000.00 €
20 Immobilisations
incorporelles
5 000.00 € 13 Subventions
d’investissement
90 000.00 €
21 Immobilisation corporelle 6 000.00 € 10 Dotations fonds divers
réserves
4 500.00 €
23 Immobilisations en cours
1 104 000.00 € 021 Virement section
fonctionnement
178 574.22 €
001 Excédent reporté 132 295.78 €
Total 1 165 370.00 €
1 165 370.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité adopte le budget primitif
2020 qui s’équilibre en section de fonctionnement à 1 347 438.77 € et en
investissement à 1 165 370.00 €.
Vote des Taux
Après en avoir délibéré le conseil municipal par 10 voix pour.
Taxe habitation 15.43 %.
Taxe foncière 35.39 %.
Taxe foncière non bâtie 54.66 %.
Vote des subventions aux associations
Madame HOORELBEKE énumère les propositions de subventions de la commission ‘associations’ qui s’est réunie le 7 février 2020, et propose les montants les suivants :
Les Amis des Pieds en Fête 500 €
Authie-Activité 500 €
Club de gym 500 €
Club de l’amitié 800 €
Association des Parents d’Elèves 350 €
Société de chasse 350 €
Authie-Jumelage 600 €
Les Amis de Waigo 800 €
US Authie 2 500 €
Randonnées pédestres 250€
Tennis Club 1 000 €
Coopérative scolaire 2 200 €
ADMR 250 €
ANCRE 100 €
Banque alimentaire 400 €
CAF Calvados 279 €
Comité Juno 100 €
Prévention routière 200 €
Westlake Brothers 200 €
Les Restos du Coeur 200 €
AMF Téléthon 200 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve les montants ci- dessus attribués aux associations. Convention de mise à disposition descendante de service
Monsieur le Maire présente une nouvelle convention de mise à disposition
descendante de service concernant deux agents de la Communauté Urbaine de Caen
la Mer ; il propose un temps annuel de travail de 2.5% par agent.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition descendante de service pour les 2 agents de la Communauté Urbaine de Caen la Mer, pour un taux annuel de travail de 2.5% par agent.
Salle municipale : Aménagement VRD
Monsieur le Maire présente un marché de maîtrise d’œuvre concernant la salle municipale pour l’aménagement des VRD.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, autorise Monsieur le Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des VRD.