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Compte-Rendu - CR 11 decembre 2023
Compte-Rendu - CR 10 octobre 2023
Compte-Rendu - CR 27 novembre 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Montignac-Charente.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 27 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
MONTIGNAC-CHARENTE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
NOVEMBRE
2023
Membres
en
exercice
15
Membres
présents
15
Pouvoirs
0
Votants
15
Date
de
convocation
20
novembre
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-sept
novembre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
James
CHABAUTY,
Maire.
Présents
: CHABAUTY
James,
ROULAUD
Jean-Jacques,
BARREAUX
Bernadette,
COMTE
Joël,
RAINETEAU
Jean,
GIN
Anne-Marie,
ALLEAU
Patrick,
SILVESTRE
Alexandra,
CHAUMET
Julien,
MONTHEIL
Catherine,
LAVILLE
Sandrine,
PINAUD
Laurence,
CAMUZET
Stéphanie,
FARQUE
Christian,
MOURGUES
Olivier
Excusés
:
Absents
:
Pouvoirs
:
Secrétaire
: Olivier
MOURGUES
Délibération
n°01-27.11.2023
: Commissions
internes
et
externes
Commissions
internes
Commission
Entretien,
voirie,
travaux
Commission
gros
achats,
fournitures,
communaux
investissement,
préparation
du
budget
Responsable
: Jean-Jacques
ROULAUD
Responsable
: Catherine
MONTHEIL
Bernadette
BARREAUX
James
CHABAUTY
James
CHABAUTY
Anne-Marie
GIN
Joël
COMTE
Olivier
MOURGUES
Christian
FARQUE
Laurence
PINAUD
Olivier
MOURGUES
Jean
RAINETEAU
Jean
RAINETEAU
Jean-Jacques
ROULAUD
Gestion
des
bâtiments,
logements
locatifs,
salles
communales
Utilisation
de
la
salle
multi-activités
Responsable
: Bernadette
BARREAUX
Patrick
ALLEAU
James
CHABAUTY
Joël
COMTE
Jean-Jacques
ROULAUD
Responsable
: Patrick
ALLEAU
Bernadette
BARREAUX
Stéphanie
CAMUZET
James
CHABAUTY
Julien
CHAUMET
Joël
COMTE
Anne-Marie
GIN
Catherine
MONTHEIL
Jean-Jacques
ROULAUD
Jean
RAINETEAU
Règlement
du
site
de
Marchot
Développement
durable
(reboisement/co-
voiturage/éco-mobilité/énergies)
Responsable
: Jean-Jacques
ROULAUD
Patrick
ALLEAU
Bernadette
BARREAUX
Stéphanie
CAMUZET
Responsable
: Julien
CHAUMET
James
CHABAUTY
Catherine
MONTHEIL
Laurence
PINAUD James
CHABAUTY
Sandrine
LAFONT
Jean
RAINETEAU
Alexandra
SILVESTRE
Commissions
externes
Tourisme,
fleurissement,
patrimoine,
camping,
Bulletin
municipal,
site Internet,
facebook
cérémonies
Responsable
: Jean
RAINETEAU
Responsable
: Bernadette
BARREAUX
Maryline
ALLEAU
Patrick
ALLEAU
Martine
CHABAUTY
Stéphanie
CAMUZET
Christian
FARQUE
Christian
FARQUE
Sandrine
LAFONT
Sandrine
LAFONT
Catherine
MONTHEIL
Olivier
MOURGUES
Olivier
MOURGUES
Laurence
PINAUD
Jean-Jacques
ROULAUD
Alexandra
SILVESTRE
Restauration
scolaire
Responsable
: Patrick
ALLEAU
James
CHABAUTY
Anne-Marie-GIN Annick
SEGEARD
Délibération
n°02-27.11.2023
: Commission
d’Appel
d’Offre
Président
: James
CHABAUTY
Titulaires
: Julien
CHAUMET,
Catherine
MONTHEIL,
Olivier
MOURGUES
Suppléants
: Patrick
ALLEAU,
Jean-Jacques
ROULAUD,
Alexandra
SILVESTRE
Délibération
n°03-—27.11.2023
: Commissions
«
Commune
nouvelle
»
Commission
«
finances
»
Responsable
: James
CHABAUTY
Membres
: Catherine
MONTHEIL,
Olivier
MOURGUES,
Laurence
PINAUD),
Jean
RAINETEAU
Commission
«
inventaire
des
bâtiments
»
Responsable
: Jean-Jacques
ROULAUD
Membres
:
Bernadette
BARREAUX,
Stéphanie
MOURGUES,
Alexandra
SILVESTRE
CAMUZET,
James
CHABAUTY,
Olivier
Commission
«organisation
des
services
»
Membres
: les
maires
Commission
«
éducation
»
Responsable
: Anne-Marie
GIN
Membres
: Patrick
ALLEAU,
Olivier
MOURGUES,
Alexandra
SILVESTRE Commission
«
Communication
»
Responsable
: Jean-Jacques
ROULAUD
Membres
:
Bernadette
BARREAUX,
Stéphanie
CAMUZET,
Christian
FARQUE,
Catherine
MONTHEIL, Jean
RAINETEAU
Commission
« inventaire
des
dossiers
et des
projets
»
Responsable
: Laurence
PINAUD
Membres:
Julien
CHAUMET,
Joël
COMTE,
Christian
FARQUE,
Catherine
MONTHEIL,
Olivier
MOURGUES,
Jean-Jacques
ROULAUD Commission
«
établissement
de
la
charte
»
Responsable
: James
CHABAUTY
Membres
: Catherine
MONTHEIL,
Olivier
MOURGUES,
Laurence
PINAUD
Commission
«
étude
du
tissu
associatif
»
Responsable
: Jean
RAINETEAU
Membres
: Patrick
ALLEAU,
Stéphanie
CAMUZET,
Sandrine
LAFONT
Délibération
n°04
—
27.11.2023
: Agence
technique
Départementale
de
la
Charente
nomination
de
délégués Titulaire
: Julien
CHAUMET
; Suppléant
: Joël
COMTE
Délibération
n°05
—
27.11.2023
-
Délégués
auprès
du
SIVOS
MONTIGNAC-MARSAC
Titulaires
: James
CHABAUTY
; Anne-Marie
GIN,
Patrick
ALLEAU
Suppléants
: Laurence
PINAUD
; Alexandra
SILVESTRE
Délibération
n°06
—
27.11.2023
: Syndicat
Mixte
de
la
Fourrière
: nomination
de
délégués
Titulaire
: Joël
COMTE
; Suppléant
: Olivier
MOURGUES
Délibération
n°07
—
27.11.2023
: Commission
de
contrôle
de
la
liste
électorale
Présidente
: Anne-Marie
GIN
; Suppléante
: Catherine
MONTHEIL
Délibération
n°08
—
27.11.2023
: Délégué
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
d'Eau
Potable
Nord-
Ouest
Charente
(SIAEP
NOC)
Titulaire
: Joël
COMTE
; Suppléant
: Alexandra
SILVESTRE
Délibération
n°09
—
27.11.2023
: Référente
«
Ambroisie
»
Catherine
MONTHEIL Délibération
n°10
—
27.11.2023
: Référent
« tempête
»
Patrick
ALLEAU
Délibération
n°11
-
27.11.2023
: Référents
«
personnes
vulnérables
»
Patrick
ALLEAU
; Bernadette
BARREAUX
; Anne-Marie
GIN;
Catherine
MONTHEILL
; Jean-Jacques
ROULAUD Délibération
n°12
-
27.11.2023
: Référent
«
frelon
asiatique
»
Stéphanie
CAMUZET
Délibération
n°13-27.11.2023
: Commissions
communautaires
Inscriptions
des
élus
dans
les
différentes
commissions
de
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Charente.
Commission
«
urbanisme
»
Membres
: Patrick
ALLEAU,
James
CHABAUTY,
Anne-Marie
GIN,
Alexandra
SILVESTRE
Commission
«
environnement
»
Membres
: Julien
CHAUMET,
Joël
COMTE,
Sandrine
LAFONT
Commission
«
finances
»
Membres
: Catherine
MONTHEIL,
Jean
RAINETEAU
Commission
« projets
structurants
»
Membres
: Joël
COMTE,
Olivier
MOURGUES
«
GEMAPI
»
Membres
: Jean
RAINETEAU
Commission
«
affaires
sociales
»
Membres
: Bernadette
BARREAUX,
Jean-Jacques
ROULAUD
Commission
«
Mobilité
»
Membres
: Bernadette
BARREAUX
Commission
«
vie
associative
»
Membres
: Patrick
ALLEAU,
Bernadette
BARREAUX,
Jean
RAINETEAU Commission
« sport
»
Membres
: Julien
CHAUMET,
Jean
RAINETEAU,
Jean-Jacques
ROULAUD
Commission
«
santé
»
Membres
: Patrick
ALLEAU,
Anne-Marie
GIN,
Sandrine
LAFONT
Commission
« économie/tourisme/agriculture
»
Membres
: Bernadette
BARREAUX,
Olivier
MOURGUES,
Jean
RAINETEAU
Commission
« jeunesse/enfance
»
Membres
: Jean
RAINETEAU
Commission
« équipements
communautaires
»
Membres
: Patrick
ALLEAU,
Joël
COMTE,
Jean-Jacques
ROULAUD
Commission
« communication,
culture/patrimoine
»
Membres
: Christian
FARQUE,
Jean
RAINETEAU
Commission
«
assainissement
»
Membres
: Joël
COMTE,
Olivier
MOURGUES,
Jean-Jacques
ROULAUD
Commission
«
voirie
»
Membres
: Patrick
ALLEAU,
Joël
COMTE,
Jean-Jacques
ROULAUD
CALITOM
»
Bernadette
BARREAUX
Délibération
n°14-27.11.2023
: Proposition
de
rachat
des
murs
du
restaurant
« Le
Taillefer
»
Le
conseil
municipal
n’étant
pas
en
possession
de
tous
les
éléments
nécessaires
à
la
décision.
Le
sujet
est
ajourné. Délibération
n°15-27.11.2023
: Délibération
portant
versement
d’une
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
à certains
agents
publics
Pour
rappel,
parmi
les
mesures
de
revalorisation
salariales
annoncées
par
le ministre
de
la Transformation
et
de
la
Fonction
publiques,
figurait
le
versement
d’une
prime
exceptionnelle
visant
à
améliorer
le
pouvoir
d’achat
des
fonctionnaires
et contractuels.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l’unanimité :
décide
d’attribuer
une
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
aux
agents
remplissant
les
conditions
fixées
par
le décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023 ;
décide
que
cette
prime
sera
versée
en
une
fraction
à un
taux
de
100%.
précise
que
les
crédits
inscrits
au
budget
primitif
sont
suffisants. Délibération
n°16
—
27.11.2023
: Demande
d’organisation
d’un
marché
de
Noël
Demande
d’organisation
d’un
marché
de
Noël
déposée
par
l’association
«
Les
Ch'tis
en
Charente
».
Date
: 15,
16
et
17
décembre
2023
Lieu
: Place
du
Docteur-Feuillet
Projet
: défilé,
marché
avec
tivolis
et chalets
Avis
favorable.
L
Questions
et informations
diverses
PETR
du
Pays
du
Ruffécois
:
Le
Pays
organise
un
sondage
concernant
l’achat
de
Défibrillateur
automatisé
externe
(DAE)
sur
l’ensemble
du
territoire,
en
prévision
d’un
groupement
de
commande.
Ce
sondage
ne
vaut
pas
engagement.
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
qu’il
a
inscrit
la
commune
pour
trois
DAE
(en
prévision
d’une
installation
dans
les
hameaux).
Date
de
la
cérémonie
des
voeux
et
d’une
conférence
sur
les
fouilles
du
donjon
: Le
conseil
souhaite
que
les
deux
évènements
se
tiennent
le
même
jour.
Les
dates
du
13
janvier
et
du
20
janvier
2024
sont
proposées.
Monsieur
le
maire
contacte
monsieur
Baptiste
PELLETIER
afin
de
connaître
ses
disponibilités. Date
de
réunion
des
associations
dans
le cadre
de
la
commission
« Règlement
du
site
de
Marchot
»
:
14
décembre
2023
à
19h00,
salle
du
Conseil.
SIAEP
:
le
syndicat
d’eau
potable
demande
aux
communes
membres
de
signaler
les
travaux
d'aménagement
de
bourgs,
de
création
de
lotissement,
d’assainissement
afin
d’étudier
l’état
du
réseau
et
de
planifier,
le
cas
échéant,
des
travaux
de
réhabilitation
des
réseaux
qui
s’avèreraient
vétustes.
La
route
de
Nitrat
pourrait
faire
l’objet
d’une
étude.
Monsieur
le
maire
lève
la
séance
à
23h00.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: le lundi
11
décembre
2023
à
19h00.