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unknown - Annexe 8 PA DCU 2026
unknown - Annexe 16 PA DPAT 2026
unknown - Annexe 15 PA DNPE 2026
unknown - Annexe 14 PA DADU 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (unknown - Annexe 14 PA DADU 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Assurance,
N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
2 1 Accueil des usagers
Risques liés au bruit (bureau partagé)
bruits parasites pouvant géner l'activité, risque de rupture dans
la confidentialité Risques_et_nuisances_liés_au_bruit R2
Une responsable de service sera absente courant
septembre pour quelques mois, mise à disposition de son
bureau pour une expérimentation
et
Agir sur la configuration des lieux pou avoir un bureau
supplémentaire afin de séparer complétement l'activité :
1 - bureau accueil
2- pré-instruction + renfort accueil éventuel
3- back ofiice - instruction- signatures-archives
3 1 Travail administratif, réunion, déplacements, divers Difficulté pour faire face au volume de travail important
notamment au niveau des délais à respecter ce qui peut
générer un stress
Risques_psychosociaux R2
Actualisation des tâches/besoins, hiérarchisation des
priorités - accompagnement dans la prise de poste,
travail sur les méthodes, transversalité, feed back
Préciser comment cela sera fait de façon pratique,
matérielle (outils reunions, compte rendus...)
5 1 Travail sur écran Luminosité parfois inadaptée Risques_liés_aux_ambiances_lumineuses R1 Inventaire des besoins en lampe de bureau
7 1 Gestion des archives (constitution, consultation, manipulation et port de dossiers…)
risque de chutes de plein pieds lors des déplacements vers le
local archive, parking , le panneau d'affichage, au sein de
l'HDV,…
En raison de la présence de cables électriques au sol
Chute_de_plain_pied R1
En cas de déplacement toujours en donner l'information à
un collègue et sur le planning, prendre l'ascenseur pour
emporter les boites d'archives
Préciser comment cela sera fait de façon pratique,
matérielle (outils reunions, compte rendus...)
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DADU 2026
1 / 3N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DADU 2026
12 2
Déplacements sur des terrains, des chantiers, sur la voie publique, l'espace
public pour de opération de bornage, la rédaction de PV d'infraction, des
opérations de boitage pour information, ...)
Risque de chute de plain-pied
Les déplacements dans de tels environnements sont de fait
plus compliqués, (intempéries, obstacles, franchisements,
végétations….) et encore plus lorsqu'il faut écrire ou consulter
des documents, des plans
Chute_de_plain_pied R1
Mener une étude sur les vetements de travail attribués
aux agents, identifier les postes non dotés et si besoins
les EPI à solliciter (besoins, quantité,,,,)
13 2
Sur des terrains pour des opérations de bornage (Action foncière)
Sur chantier pour des visites diverses ou officielles avec élus
Sur la voie publique pour des opérations de boitage, (distribution de flyers -
cellule de gestion)
Sur la voie publique pour vérifactions Répertoire des immeubles localisés
(RIL)
Risque lié au travail isolé
Travail_isolé R1 Mutualisation des déplacements, utiliser le téléphone portable de service à l'échelle de la direction
8 1
Gestion des archives (constitution, consultation, manipulation et port de
dossiers…)
Risque de blessure en portant des charges (matériels, dossiers,
ramettes papiers
et
à la manipulation des panneaux d'affichage dont la porte à
ouvrir est lourde
Risques_liés_à_la_charge_physique_de_travail R1
Disposer d'un système de blocage de la porte du
panneau vitré pour ne pas qu'elle tombe lors de la pose
des affiches
ou passer à l'affichage numérique.
Travail sur les postures
2 / 3N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DADU 2026
16 2 Sur des chantiers pour des contrôles de conformité (Urbanisme réglementaire) Risque de chute de plain-pied notamment lors de la lecture de plans dans des situations inadaptées Chute_de_plain_pied R2
Equiper les agents d'une tablette numérique synthésant
les données pour simplifier le travail sur site par la
diminution des déplacements,
L'étude peut être menée en lien avec le SSI. Commencer
dans un premier temps à faire un cahier des charges des
besoins et le transmettre ensuite au SSI pour une
évaluation du cout, de la faisabilité, de mesures
alternatives
17 2 Sur des chantiers pour des contrôles de conformité (Urbanisme réglementaire) Chute de dénivellation Chute_avec_dénivellation R2
Mettre en place les moyens, les outils et les conditions
d'une information systématique et claire du service lors
de chaque déplacement extérieur,
Ne jamais quitter son poste sans en informer le service
(réactivité dans la prise en charge)
Travail sur tablette pour limiter les déplacements
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