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Déliberation - Delib 2023 11
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Tincques.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
MAIRIE DE TINCQUES Département du Pas-de-Calais
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 juin 2023
DÉLIBÉRATION N° 2023-11
Nombre de membres en exercice : 15 Présents : 11 Pouvoirs : 03 Pour : 14 Contre : 00 Abstention(s) : 00
Le neuf juin deux mil vingt-trois à dix-neuf heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie de TINCQUES, sous la présidence de Monsieur Jacques THELLIER, maire, par suite de convocation en date du deux juin deux mil vingt-trois, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Présents : MM. André BOUCHIND’HOMME, Alain CITERNE, Maryse DELASSUS, Vincent DELION, Françoise DÉTOURNÉ, Philippe DUBAR, Laëtitia DUBOIS, Daniel MIVELLE, Bruno POULAIN, Jacques THELLIER et Didier VAILLANT.
Absents : MM. Antoine DELION (pouvoir à Vincent DELION), Florence DÉTOURNÉ (pouvoir à Françoise DÉTOURNÉ), Gérard FLEURBAEY (pouvoir à Didier VAILLANT) et Cyrille GOUILLARD.
Madame Françoise DÉTOURNÉ est élue secrétaire de séance.
Salle des fêtes : tarifs de remboursement de la vaisselle cassée ou non restituée
Monsieur le maire fait connaître aux membres présents qu’il y aurait lieu de délibérer sur les tarifs de remboursement de la vaisselle cassée ou non restituée à mettre à charge des locataires de la salle des fêtes.
LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé de son Président :
Accepte la proposition qui lui est faite et fixe ainsi qu’il suit les tarifs de remboursement de la vaisselle cassée ou non restituée :
Verre apéritif scotland 2,20 € Cuiller à café 1,50 € Poêle 30,00 € Coupe 2,20 € Louche 10,00 € Légumier 6,00 € Verre 2,00 € Saucière inox 12,00 € Pot à café 13,00 € Assiette 6,00 € Corbeille à pain 6,00 € Coupelle 1,20 € Tasse à café 1,50 € Plat à poisson inox 14,00 € Cocotte 16,00 € Cuiller 2,60 € Plat ovale inox 12,00 € Plateau printemps 12,00 € Fourchette 2,00 € Plat (creux ou plat) inox 12,00 € Saladier pyrex 12,00 € Couteau 2,90 € Légumier inox 12,00 € Planche à découper 18,00 € Ecumette 6,00 € Pichet isotherme 13,00 € Pichet en verre 6,00 € Ménagère sel poivre 6,00 € Couverts à salade 10,00 €
Tous les autres articles et ustensiles de cuisine verront leur prix majoré de 20 % par rapport au prix constaté sur la dernière facture de remplacement.
Ainsi fait et délibéré en séance,
Suivent les signatures des membres présents, Pour copie conforme, Le Maire,