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Déliberation - 20220310 D4
Document publié le Vendredi 11 mars 2022 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20220310 D4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes,
Hôtel-de-Ville - BP 10082
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex
Tél. : 05 46 59 56 56
Fax : 05 46 32 29 54
www.angely.net
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20220310-
2022_03_D4-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 11 mars 2022
Affiché le 11 mars 2022
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du
JEUDI 10 MARS 2022 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D4 - Conventions de prêt avec l’association Nature Environnement 17
Date de convocation : .............................................................................. 4 mars 2022
Nombre de conseillers en exercice : ......................................................... 29
Nombre de présents : .............................................................................. 21
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Natacha MICHEL, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Jocelyne PELETTE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine BAUBRI, Patrice BOUCHET, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Houria LADJAL, Médéric DIRAISON, Micheline JULIEN, Ludovic BOUTILLIER, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pouvoir : ................................................................. 4 Anne-Marie BREDECHE à Myriam DEBARGE ; Jean-Marc REGNIER à Cyril CHAPPET ; Julien SARRAZIN à Philippe BARRIERE ; Sabrina THIBAUD à Mme la Maire
Absents excusés : ..................................................................................... 3 Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Henoch CHAUVREAU ; Patrick BRISSET
Absente : .......................................................................................................... 1 Gaëlle TANGUY
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Pascale GARDETTE
Mme la Maire constate que le quorum (10) est atteint (loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 prorogeant jusqu’au 31 juillet 2022 le régime de sortie de l’état d’urgence sanitaire) et ouvre la séance.
*****
AR Prefecture
017-211703475-20220310-2022_03_D4-DE
Reçu le 11/03/2022
Publié le 11/03/2022
Conseil municipal du 10 mars 2022
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TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20220310-
2022_03_D4-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 11 mars 2022
Affiché le 11 mars 2022
N° 4 - Conventions de prêt avec l’association Nature Environnement 17
Rapporteur : M. Fabien BLANCHET
L’association Nature Environnement 17 est une association départementale de protection de l’environnement créée en 1967 qui a pour mission d’étudier et de conserver la faune et la flore du département, d’informer et de sensibiliser à la protection et à la conservation de notre patrimoine naturel et de lutter contre les menaces qui pèsent sur l’environnement et la biodiversité.
Dans ce cadre, l’association créée des expositions visant à sensibiliser le public.
Deux de ces expositions sont susceptibles d’être présentées prochainement dans le hall de la mairie :
- « Les Alliés du jardin », du 11 mars au 1er avril 2022 ;
- « Les chauves-souris, ces étranges mammifères », du 19 août au 12 septembre 2022.
En raison de l’intérêt que représentent ces sujets pour notre environnement, il est proposé au Conseil municipal :
- d’approuver l’installation de ces deux expositions dans le hall de l’Hôtel de Ville ;
- d’approuver les termes des deux conventions ci-jointes par lesquelles l’association Nature
Environnement 17 prête à la commune les deux expositions suivantes :
« Les Alliés du jardin », du 11 mars au 1er avril 2022 ;
« Les chauves-souris, ces étranges mammifères », du 19 août au 12 septembre 2022.
- d’autoriser Mme la Maire à les signer.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de M. le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (25) : Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 0
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
AR Prefecture
017-211703475-20220310-2022_03_D4-DE
Reçu le 11/03/2022
Publié le 11/03/2022