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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM130115
Document publié le Lundi 26 janvier 2015 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM130115)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Présents : ABRANOWITCH S. – BOUTET S. – - CHABROL J.E. - CHERPRENET S. – COUSIN L. – DA SILVA PINTO Th. – DUMONT S. – FARDINI M. - MARCHAND P. - PENAUD J.P. – PIAT J. – PICARELLI V. – PORTIER Ph. – SIMON D. - TABOURET V. TRAN V. – VENUAT J.
Absents ayant donné procuration : BUCHET C. – DUMAS S. – GALLEAZZI J. - GODET V. – LAPARRA L. – LAURENT S.
Après avoir fait observer une minute de silence à la mémoire des
victimes de l’attentat de Charlie Hebdo, le maire a demandé l’ajout à l’ordre du jour d’un point relatif à la prolongation de la durée d’engagement d’un agent contractuel.
Construction de l’accueil périscolaire : demande de subvention au Conseil Général au titre du Fonds 2
Une demande de subvention au Conseil Général au titre du Fonds 2 sera déposée pour aider au financement de la construction de l’accueil périscolaire évalué à 446 400 € HT. Le montant sollicité s’élève à 90 000 €.
Travaux Grand’rue partie basse : déclaration d’un sous-traitant :
Ce point est retiré de l’ordre du jour.
Modification des statuts de l’Agence Technique Départementale de l’Allier : ajout de la compétence urbanisme
Le conseil municipal a validé la modification des statuts de l’ATDA qui souhaite intégrer une compétence urbanisme dans le but de proposer un nouveau service aux collectivités adhérentes, notamment pour l’instruction des autorisations d’urbanisme, l’assistance pour l’application du droit des sols, et l’assistance en matière d’urbanisme réglementaire.
Avenant de la convention de mise à disposition de personnel suite au transfert de la compétence gestion du Point Info Tourisme :
La convention de mise à disposition de service, signée avec la Communauté de communes suite au transfert de la gestion du Point Info Tourisme sera modifiée par un avenant afin de mettre en cohérence les termes de l’article 4 de la convention avec le planning remis à l’agent mis à disposition. Avenant au contrat d’abonnement « Boîte Postale » :
L’assemblée a validé l’augmentation des tarifs de l’abonnement à la boîte postale et autorisé le maire à signer l’avenant correspondant portant le montant annuel à 69 € HT.
Modification du nombre de membres composant la commission voirie :
Suite à la demande d’intégrer la commission voirie émanant de Malika FARDINI, conseillère municipale, le nombre de membres sera porté à 11.
Demande d’aide au financement d’un voyage d’étude :
Le conseil municipal, à la majorité, n’a pas souhaité donner une suite favorable à une demande d’aide au financement d’un voyage d’étude pour un élève de 3 ème domicilié sur la commune et scolarisé dans une Maison Familiale Rurale d’Education et d’Orientation située dans le Morbihan. L’aide en direction des enfants scolarisés dans les établissements scolaires de la commune est privilégiée.
Prolongation du contrat d’un agent :
Le contrat d’une durée hebdomadaire de 22 heures signé pour le remplacement d’un agent placé en mi-temps thérapeutique jusqu’au 26 janvier 2015 sera prolongé jusqu’à la fin de cette situation.
Affaires générales :
V. PICARELLI a dressé un bilan du fonctionnement des Temps d’Activités Périscolaires.
Le maire a rendu compte d’un rendez-vous avec les services de la Direction Régionale des Affaires Culturelles venus discuter des travaux à prévoir sur le Donjon de la Toque et l’église ainsi que des aides possibles pour y parvenir.
J.E. CHABROL a fait le point sur les démarches en cours pour faciliter la venue de nouveaux médecins sur le territoire.
La prochaine réunion est fixée au jeudi 5 février à 19 heures.