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Document publié le Lundi 7 janvier 2013 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM111212)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Jeunesse,
Présents : ABRANOWITCH S. – BLONDRON A. - BOURDUT C.- BOURICAT G. - CASTELLANI E. - CHABRIDON R. - CHABROL J.E. - GIGAND E. – LAURENT S. - PENAUD J.P. - PORTIER Ph. - RENAUDET L. – VENUAT J.
Absents ayant donné procuration : COUTURIER D. - GODET V. – KWASNIEWSKI Ch. – PICARELLI V.
Absente : ORTEGA S.
Personnel communal : recrutement d’un CAE (Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi)
Le CAE (Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) créé en novembre 2011 pour venir en aide aux ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles maternelles) est arrivé à échéance. Un nouveau contrat avec effet au 7 janvier 2013 sera signé pour le même objet avec un nouvel agent.
Décisions modificatives budgétaires :
Une augmentation de crédits budgétaires au budget communal a été votée à l’unanimité.
Redevance spéciale SICTOM :
La redevance spéciale pour la gestion des déchets « non ménagers » versée par la commune au SICTOM pour 102,48 m3 par an sera portée de 22 € à 23 € à compter du 1 er janvier 2013. Cette modification fera l’objet d’une nouvelle convention.
Affaires générales :
- Le projet de déviation du bourg d’Huriel proposé par le Conseil Général et la société Orbello Granulats – repreneur de la carrière d’Archignat – a reçu un écho défavorable du conseil municipal qui propose que soit étudiée la possibilité d’un transport exclusivement ferroviaire
- Un accord de principe a été donné à la demande de M. et Mme DEFAIX pour l’acquisition d’environ 35 m2 de terrain à Courtioux.
- Le tracé d’enfouissement des lignes ERDF prévu en 2013 sur la commune a été communiqué à l’assemblée. Il concerne les lignes du secteur suivant « Fareilles- Grandvaux » et du secteur « Guédol-Le Poux-Les Barchauds-Les Léris-Fleuriel »
- Le reliquat de la subvention accordée au Comité des Œuvres Sociales pour la gestion de l’accueil périscolaire sera transféré dans le budget propre à l’association.
- Une information sur les contrats d’avenir a été donnée par le maire.
Les questions diverses ont clos la séance.